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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61280

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[K] [H] en qualité de liquidateur de la société GLP restauration, 3°/ à la société Dasa, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], 4°/ à la société Casa pizza,

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1979:138

CJUE

31 mai 1979

31 mai 1979

#Piezas de recambio para cajas registradoras.#Asunto 22/78.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2305334_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

C B, gérant de la SA Société commerciale toulousaine, exploitant un commerce de restauration (fabrication et vente de pizzas) sous l'enseigne " Pizza du Faubourg " sis 44, rue du Faubourg-Bonnefoy à Toulouse

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6037753e1b9315512dd03f53

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

La Cour d'appel de Versailles a, par un arrêt du 15 octobre 2010, confirmé la créance de la société Pizza Hut.

Source officielle
CA

5ème Chambre

686f4c8fd3976f57d00d3114

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

PIZZA [Localité 6] C/ S.A.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459906.20220610

Admin. suprême

10 juin 2022

10 juin 2022

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 10 juin 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461505.20221014

Admin. suprême

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Damien Botteghi, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 14 octobre 2022.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472667.20231006

Admin. suprême

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Jean-Luc Nevache, conseiller d'Etat et Mme Ariane Piana-Rogez, auditrice-rapporteure. Rendu le 6 octobre 2023.

Source officielle
CA

19e chambre

63d22ac59b3c8605deec21a4

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

[U] de l'ensemble de ses demandes, - débouté la société French Pizza Inc de sa demande au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00

69eb5681cdc6046d475ed600

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

AU REPERTOIRE GENERAL: 2026 002243 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DU MANS CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00 JUGEMENT DU 14/04/2026 DEMANDEUR (s): ***** REPRESENTANT (s): DEFENDEUR (s) : MY CITY PIZZA

Source officielle
CC

soc

613721bfcd580146773f6ccb

Cassation

21 octobre 1992

21 octobre 1992

Samy C..., héritier de Mohamed C..., décédé, demeurant 67, Cité Taïbe, Le Méhirie, Tunis (Tunisie), 4°) de la société Pizzas réunies "F...

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300842_20250506

Administratif

6 mai 2025

6 mai 2025

D É C I D E : Article 1er : La requête de la S.A.S.U Le goût de la pizza est rejetée.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2501532_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la SARL " Al Maestro Pizza " est rejetée.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

660f94f8a40f8b0008cb745b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

A compter du 1er décembre 2016 le fonds de commerce « la Boite à Pizza » de la société Mapierre LM a été donné en location gérance à la société La Compagnie des Pizzas.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2304340_20230926

Administratif

26 septembre 2023

26 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2023, la société à responsabilité limitée " Pizza Gilou ", prise en la personne de son gérant en exercice M.

Source officielle
CC

civ1

6137214fcd580146773f2b85

Cassation

18 décembre 1990

18 décembre 1990

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), dont le siège est à Noisy Le Grand Cedex (Seine-Saint-Denis), 126, Piazza

Source officielle
CC

soc

ère d'élections professionnelles, a été dirigéc/M. Jolivet et l'E

61372242cd580146773fb870

Cassation

31 mai 1994

31 mai 1994

Francis X..., délégué syndical central ADPA E..., ... (12e), 5 / de Mme Françoise D..., délégué syndical CGT E..., 201, La Piazza, Noisy-Le-Grand (Seine-Saint-Denis), 6 / de M.

Source officielle
CC

civ1

6137220bcd580146773f9c83

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1992 par la cour d'appel d'Amiens (1re Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 ) de la Société d'assurance moderne des agriculteurs, dont le siège est 126, Piazza

Source officielle
CC

civ2

61372260cd580146773fc74e

Cassation

11 janvier 1995

11 janvier 1995

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société d'assurance moderne des agriculteurs (SAMDA), société anonyme, dont le siège social est à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), 126, piazza

Source officielle
CC

civ2

61372265cd580146773fc979

Cassation

16 novembre 1994

16 novembre 1994

d'un arrêt rendu le 4 novembre 1992 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de la compagnie SAMDA, société anonyme, dont le siège est à Noisy-le-Grand (Seine-Saint-Denis), 126, Piazza

Source officielle

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