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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
61372158cd580146773f2fed
10 octobre 1990
10 octobre 1990
2299 en date du 7 juin 1989, Et sur le pourvoi formé par le même demandeur, en cassation de l'arrêt rendu le 2 juin 1988 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit : 1°/ de Mme Patricia
Source officielleChambre 1
67eef334b848dd6814c6578a
3 avril 2025
3 avril 2025
Madame [Z], [W], [R] [O] veuve [V] née le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 9] (72) demeurant [Adresse 5] représentée par Maître Soline GIBAUD, membre de la SCP LALANNE - GODARD - HERON - BOUTARD - SIMON
Source officielle3e Chambre B
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27 juin 2013
27 juin 2013
, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Patrick GERBI, avocat au barreau de NICE INTIMES Monsieur [D] [B], demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN,
Source officielleCour d'Appel
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17 novembre 2014
17 novembre 2014
Patrick X...a été embauché par la S. A. S. Etablissement Auguste NOUY à compter du 5 juillet 1999 en qualité de responsable de réception. Par avenant du 1er février 2002, M.
Source officielleTrib. de Commerce
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15 octobre 2025
15 octobre 2025
La minute est signée par Monsieur Patrick LE CERF, Juge délégué aux fonctions de Président et Maître Nicolas LE PAGE, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce4
24 avril 2008
24 avril 2008
demeurant... 78350 JOUY EN JOSAS Monsieur Patrick X... demeurant...
Source officielleCour d'Appel
6253c9b6bd3db21cbdd8919c
30 janvier 2007
30 janvier 2007
rue de l'Europe 59000 LILLE Représentée par ses dirigeants légaux représentée par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués associés à la Cour assistée de Maître Thierry LORTHIOIS du Cabinet de Maître Patrick
Source officielleChambre civile TGI
6815a66ff6a5bc34ae8ee5bf
29 avril 2025
29 avril 2025
THIBAULT, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMES : Monsieur [T] [R] [P] [Adresse 8] [Localité 13] Monsieur [Z] [D] [Adresse 6] [Localité 13] Représentant : Me Nichka boris simon
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
653ca6a383c9498318209d51
27 octobre 2023
27 octobre 2023
DU [Adresse 6], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Agnès LEBATTEUX SIMON de la SCP ZURFLUH - LEBATTEUX
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11144
3 octobre 2018
3 octobre 2018
Patrick, qui expose : « le mercredi 25 mai, un véhicule ciblé SNCF s'est garé dans la cour de l'ex-centre de tri postal, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775e
6 septembre 2005
6 septembre 2005
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2005 APPELANTS : Madame Simone ALLARD X... veuve Y... née le 07 Mars 1942 à GAP (05000) La Galine 14317 Route de Cavaillon 13210
Source officiellesoc
61372325cd58014677405fd2
6 octobre 1998
6 octobre 1998
Saint Simon Marie Louis, demeurant ..., 95 / M. Serge XV..., demeurant ..., 96 / M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310332
14 juin 2018
14 juin 2018
Y..., domiciliée [...] , 3°/ à Simone Y..., ayant été domiciliée [...] , décédée, aux droits de laquelle viennent : - Mme Danièle A..., domiciliée [...] , - M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b390
21 février 2008
21 février 2008
TADDEI-FUNEL, représentée par Me Jean-Patrick FUNEL, intervenant volontairement en sa qualité de mandataire et représentant des créanciers de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca8fbd3db21cbdd8b5db
26 septembre 2002
26 septembre 2002
SCPA COURTEAUD- PELISSIER, avocats au barreau de PARIS Instruction clôturée le 30 Avril 2002 Audience de plaidoiries du 14 Juin 2002 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Monsieur SIMON
Source officielleciv2
613721a2cd580146773f56a4
20 mars 1992
20 mars 1992
René, Joseph, Simon YV..., demeurant à Sotta (Corse-du-Sud), 12°) M. Patrick, François YS..., demeurant Mola à Sotta (Corse-du-Sud), 13°) M. Jean-Baptiste de YZ...
Source officielleciv3
613722b2cd5801467740044b
10 juillet 1996
10 juillet 1996
Antoine De XU..., 21°/ de Mme Jeanne, Simone XM..., épouse De XU..., demeurant ensemble Miomo, Résidence Casella, bâtiment D, 20200 Bastia, 22°/ de Mme Marina YB..., épouse U..., 23°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4bc
3 mars 2011
3 mars 2011
. ; - Mademoiselle Patricia Y..., née le 14 juillet 1961 à Marrackech, demeurant ... ; Intimés ; Représentés par Me François QUINQUIS, avocat au barreau de Papeete ; d'autre part ;
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
625bae6444cde4277d1bd5a8
15 avril 2022
15 avril 2022
personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS d'EVRY sous le numéro 411 151 434 3 boulevard Jean Jaurès 91100 CORBEIL-ESSONNES représentée par Me Patricia
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2c8
26 mai 2008
26 mai 2008
Dans tous ces cas, un sillon est ouvert, plus ou moins important selon les réglages, et le film plastique y est posé à plat avant d'être recouvert par la terre évacuée pour l'ouverture du sillon.
Source officiellePage 39 sur 93