CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

15 856 résultats pour « Pascal RIEL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre Section 1

6163fdd8b83ec65bfc4454c0

Appel

19 octobre 2009

19 octobre 2009

CHATEAU, avoués à la Cour assisté de Me Pascal FERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE Madame [O] [Y] épouse [C] [Adresse 4] [Localité 18] représentée par la SCP B.

Source officielle

Page 39 sur 793

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863bf

Appel

30 janvier 2003

30 janvier 2003

LHERBEIL Pascale épouse C...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300737

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

non plus ne justifiait que la parcelle [...] aurait été mise à la disposition des époux P..., ce qui aurait permis à ces derniers de tromper les acquéreurs ; que rien ne permettait non plus de dire qu'ils

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ce

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Pascal Z... "au titre du dossier relatif à l'épicondylite droite".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915cf

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Pascal Z... "au titre du dossier relatif à l'épicondylite droite".

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459830.20220719

Admin. suprême

19 juillet 2022

19 juillet 2022

sur le littoral et de suspension de cette servitude ; - a dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis en estimant que le passage de la servitude sur les parcelles YO n° 33 et YO n° 35 ne présentait

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

5fd90c2856410aa53bb7187a

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

En 2007, les époux [K] ont fait installer un portail sur la parcelle [Cadastre 13] à usage de cour limitant le passage aux piétons.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Mayotte

DTA_2501811_20250911

Administratif

11 septembre 2025

11 septembre 2025

suivi sa scolarité à Mayotte et obtenu le baccalauréat général en 2025 ; il ajoute qu’il souhaite poursuivre ses études en intégrant, à la rentrée de septembre 2025, le BTS ESF au sein du lycée Blaise Pascal

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008178673

Admin. suprême

26 septembre 2005

26 septembre 2005

Pascal B, demeurant , Mme Marie-Anne C, demeurant ..., M. Francis D, demeurant ..., Mme Catherine L, demeurant ..., M. Christian E, demeurant ..., Mme Bernadette K, demeurant ...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2403491_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte à M. A du désistement de sa requête et de son action.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2108489_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. D E C I D E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de M. B. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2302315_20231025

Administratif

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2303683_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2303997_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. ORDONNE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Andross 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2207436_20230116

Administratif

16 janvier 2023

16 janvier 2023

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305099_20240318

Administratif

18 mars 2024

18 mars 2024

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. ORDONNE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la SAS Andross 2.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2311049_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309184_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. 3.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2101894_20220712

Administratif

12 juillet 2022

12 juillet 2022

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. ORDONNE Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de la société Véolia Eau - Compagnie générale des eaux.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2202242_20220711

Administratif

11 juillet 2022

11 juillet 2022

Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte. O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement de la requête de M. et Mme C.

Source officielle