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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2213772_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Délibéré après l'audience du 2 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme D et M. Sitbon, conseillers, Assistés de Mme Vivet, greffière.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2215014_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
Délibéré après l'audience du 9 mars 2023, à laquelle siégeaient : Mme Oriol, présidente, Mme C et M. Sitbon, conseillers, Assistés de Mme Ricaud, greffière.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2209945_20220901
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2515509_20250901
1 septembre 2025
1 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2509012_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officiellecr
évenu nie toute agressionc/Pierre Y
61372655cd58014677424bc9
21 septembre 2004
21 septembre 2004
l'intérieur du site ; que Pierre Y... de Z... a déclaré que, devant son peu d'empressement à quitter les lieux, Amand X... s'était saisi d'une pierre qu'il lui avait lancée au visage, le blessant à l'oreille
Source officiellesoc
61372246cd580146773fba19
27 octobre 1994
27 octobre 1994
X..., pour les deux oreilles, à 37 % ; qu'il en résultait, en application du barème médical d'invalidité prévu à l'article L.434-2 du même code, que le taux d'incapacité permanente octroyé à M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_1915941_20230209
9 février 2023
9 février 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2315706_20240122
22 janvier 2024
22 janvier 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielle5e Section - 4e Chambre
DTA_2501221_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
opérations d'expertise doivent être conformes à la règlementation qui leur est applicable et qu'il ne peut être suppléé à la carence dans l'utilisation d'instruments de mesure scientifique par un constat à l'oreille
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2302388_20230228
28 février 2023
28 février 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2210041_20220715
15 juillet 2022
15 juillet 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2300907_20230126
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2314655_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2516291_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517003_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2517537_20250929
29 septembre 2025
29 septembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l'article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2518326_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2521536_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2521658_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Oriol, vice-présidente, en application des dispositions de l’article L. 511-2 du code de justice administrative, pour statuer sur les requêtes en référé.
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