B..., entrepreneur en maçonnerie, en règlement de travaux ; Attendu que M.

X..., architecte, chargé la Société coopérative ouvrière de production L'Avenir clusien d'exécuter, selon un prix et des délais fixés, les travaux de terrassement, maçonnerie et voies et réseaux divers

Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M. Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Nivôse, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M. Weber, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre; Sur le rapport de M.

X..., entrepreneur de travaux de maçonnerie dans une opération de rénovation d'un immeuble ; qu'après exécution, M.

société BTAV), assurée par la société Axa Assurances venant aux droits de la compagnie Union des Assurances de Paris, chargé la société Seci, entrepreneur, des travaux de "démolition, structures, maçonnerie

loués après résolution d'un certain nombre de problèmes techniques ; Attendu que, pour condamner solidairement et sous astreinte les sociétés Le Bailly et Apollonia à mettre en conformité le conduit maçonné

[H] (le salarié), ancien salarié de la société [4] (la société), du 12 décembre 1988 au 11 avril 2003, en qualité de maçon et chef d'équipe, avant son départ à la retraite, a établi le 8 février 2018 une

société Pavillons Jubault puis avec la société Axce's habitat, spécialisées dans la construction de maisons individuelles et appartenant au même groupe, des contrats de sous-traitance de travaux de maçonnerie

[O] a donné en location gérance à la société [O] un fonds de commerce de maçonnerie générale dont il était propriétaire.

[O] [V] et dont l'activité est la maçonnerie générale. 3.

Fidelidade-Companhia de Seguros (la société Fidelidade) la fabrication d'une structure pour un pavillon et confié à la société Sarp, assurée auprès de la société Gan assurances, les lots « terrassement et réseaux, maçonnerie

"Entreprise de maçonnerie X... et Le Masson", dont chacun d'eux détient 99 parts sur 200, et dont M. X... a été désigné omme le gérant statutaire, perçoit une rémunération identique à celle de M.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bayardon frères, société anonyme, dont le siège est zone industrielle Sud, rue des Essarts, 71020 Macon

Christian, - MARONNE Gilbert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 31 octobre 1994, qui les a condamnés chacun à 1 an d'emprisonnement avec sursis et à 80 000

par le prévenu ; que leur intervention se limitait pour l'essentiel à du travail de maçonnerie de base montage de parpaings et de coffrages ; qu'il ressort des déclarations mêmes de M.

et de la charpente - entrées d'eau multiples par la magonnerie - dormant des menuiseries endommagées - vitres brisées - erreur definition de vitrage - contamination des menuiseries par des micro—organismes

En présence de la SELARL SBCMJ prise en la personne de Maître [F] [I], en sa qualité de liquidateur judiciaire de la procédure collective ouverte à l'encontre de la SAS BR GROS ŒUVRES MACONNERIE.