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6 344 résultats pour « Marion LE GRAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372201cd580146773f96fb

Cassation

24 novembre 1993

24 novembre 1993

Christian Y..., 2 / Mme Martine Z..., épouse Y..., demeurant ensemble à Saint-Hyppolyte (Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 26 mars 1991 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit

Source officielle

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CC

civ3

61372223cd580146773fa8cb

Cassation

23 mars 1994

23 mars 1994

Maxime, Henry, Carl X..., - Mme Ariane, Cécile, Marie X... épouse B..., - Mme A..., Marcelle, Andrée, Martine X... épouse C..., ont déclaré reprendre l'instance en qualité d'héritiers de M.

Source officielle
CC

civ3

61372263cd580146773fc8d5

Cassation

4 janvier 1995

4 janvier 1995

Jean-Claude Y..., demeurant Port Gaétan, bâtiment A à La Grande Motte (Hérault), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

civ3

61372292cd580146773fe9a4

Cassation

6 décembre 1995

6 décembre 1995

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Les Grands Bains Simart", société à responsabilité limitée

Source officielle
CA

4e chambre civile

6350e4d242150aadff23db20

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

19 OCTOBRE 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/08005 - N° Portalis DBVK-V-B7D-ON2Z ARRET N° Décision déférée à la Cour : Jugement du 31 OCTOBRE 2019 TRIBUNAL DE GRANDE

Source officielle
CC

civ3

61372347cd58014677407aff

Cassation

30 juin 1999

30 juin 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société immobilière Le Grand Sorbier, société à responsabilité limitée

Source officielle
CA

Sociale C salle 1

5fddc4bfa707c86a1eafdc2e

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

Marino X... [...] Représentant : Me Stéphane Y..., avocat au barreau de LILLE substituée par Me Coralie Z... INTIMÉ : Me G... Mandataire liquidateur de SA SIE [...]

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT03887_20250321

Admin. Appel

21 mars 2025

21 mars 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Marion, - les conclusions de M.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6162a73af901d4f689722e21

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

DE PARIS Pôle 2 - Chambre 1 ARRET DU 22 MAI 2013 (n° , 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/19875 Décision déférée à la Cour : jugement du 30 Mai 2011 -Tribunal de Grande

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01821

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

en bande organisée avec arme en récidive légale, commis entre le 28 mars 2000 et la 10 avril 2003 ; que le 19 février 20013, il a été condamné par arrêt de la chambre criminelle de la cour d'appel du grand

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd92257

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

GUIZARD de la SCP MARION GUIZARD PATRICIA SERVAIS, Postulant, avocat au barreau de NÎMES Représentée par Me CREHANGE & KLEIN ASSOCIES de la SCP CREHANGE & KLEIN ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau

Source officielle
CA

HOSPITAL.SOUS CONTRAINTE

62c5294fa2c4236379079668

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

APPELANT Monsieur [F] [D] né le 17 Juillet 2022 à [Localité 8] [Adresse 3] Comparant, assisté de Maître Marion MANGOT, avocat de permanence au barreau d'Amiens.

Source officielle
CA

1re chambre civile

6263991a81d302277d8e8bec

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

par ordonnance du premier président de la Cour d'appel de Montpellier, désignée par Monsieur le Premier Président de la Cour d'appel de Montpellier pour statuer sur l'ordonnance de taxe, assistée de Marion

Source officielle
CA

1re chambre civile

63d8c08f2182c005de24d1c6

Appel

4 août 2022

4 août 2022

D'APPEL DE MONTPELLIER Procédure de réparation à raison d'une détention ORDONNANCE DU 04 AOUT 2022 Nous, Bertrand PAGES, conseiller désigné par ordonnance du premier président, assisté de Marion

Source officielle
CE

5ème chambre

CETAT:CETATEXT000032432042

Admin. suprême

15 avril 2016

15 avril 2016

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Manon Perrière, auditeur, - les conclusions de Mme Laurence Marion,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d227

Appel

3 septembre 2009

3 septembre 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Albert MARON, Président, Monsieur Denis COUPIN, conseiller, Madame Marion BRYLINSKI, conseiller, Greffier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4abd3db21cbdd8d40f

Appel

9 février 2010

9 février 2010

D'APPEL DE MONTPELLIER 1o Chambre Section A2 ARRÊT DU 9 FEVRIER 2010 Numéro d'inscription au répertoire général : 09/ 1100 Décision déférée à la Cour : Jugement du 27 NOVEMBRE 2008 TRIBUNAL DE GRANDE

Source officielle
CC

cr

613725aecd5801467741fbfd

Cassation

21 mars 1994

21 mars 1994

GEORGES et THOUVENIN et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur les pourvois formés par : - MARION

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Madame Françoise Y... de leur action en responsabilitéc/Maître Frédéric A

6253cc68bd3db21cbdd8fffc

Appel

12 décembre 2012

12 décembre 2012

Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 12 DECEMBRE 2012 (no 314, 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 14785 Décision déférée à la Cour : jugement du 13 juillet 2011- Tribunal de Grande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd90492

Appel

27 mars 2013

27 mars 2013

PARIS Pôle 2- Chambre 1 ARRET DU 27 MARS 2013 (no 114, 3 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 11/ 20472 Décision déférée à la Cour : jugement du 6 avril 2011- Tribunal de Grande

Source officielle