[M] s'est connecté à distance à l'interface de l'outil de gestion d'EConcepto et a exporté des fichiers en utilisant les identifiants de ses associés ; qu'EConcepto a supprimé

A titre d'exemple, la marge brute de vos sites est passée de +281 k€ à fin août 2011 à -318k€ à fin août 2012. On constate donc une dégradation de la marge brute de 600 k€.

Accélérer la création des outils au niveau de la créativité, du digital, des réseaux sociaux, de la distribution et de l'omnicanal.

ou à la suite de l'arrêt partiellement cassé ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-trois mars deux mille onze

du marché ou « justifié » par l’objet du marché en fonction des circonstances et des spécificités du marché en question.

un marché n° 16.03.651 notifié le 14 octobre 2016, d'un montant de 72 633,74 euros HT, soit 87 160,49 euros TTC, et un marché n° 16.03.657 notifié le 19 octobre 2016, d'un montant de 556 729,45 euros

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 29 mars 2012, rectifié le 12 avril 2012), que la société Application des gaz (la société ADG

des perspectives de développement de ce marché ; que la bonne connaissance du marché local du franchisé n'affranchit pas le franchiseur de son obligation dès lors qu'il est seul à détenir des informations

et a débouté la SAS Marc Orian de sa demande reconventionnelle, la condamnant aux entiers dépens.

Y... en qualité d'ouvrier professionnel, a été licencié le 10 mars 2003 pour avoir refusé de travailler ; que la relation de travail était soumise à la convention collective nationale des ouvriers du bâtiment

A... s'est borné à réclamer la fourniture d'un outil qui n'était pas disponible ; "de troisième part, qu'en cet état, à l'insu de ses supérieurs hiérarchiques et de concert avec M.

devait être présent dans l'entreprise environ une demi-heure avant le début du travail sur les chantiers ; qu'il apparaît que ce temps avait pour but essentiel, après chargement éventuel de quelques outils

Jacques FOUASSE, conseiller, rapporteur, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

a enregistré une baisse de : 8,8 % en volume sur le marché français entre 2015 et 2017, 4,1% en volume sur le marché européen entre 2015 et 2017 et 3,8 % en volume sur le marché américain entre 2016 et

d'écriture a enregistré une baisse de : 8,8 % en volume sur le marché français entre 2015 et 2017, 4,1% en volume sur le marché européen entre 2015 et 2017 et 3,8 % en volume sur le marché américain entre

a enregistré une baisse de : 8,8 % en volume sur le marché français entre 2015 et 2017, 4,1% en volume sur le marché européen entre 2015 et 2017 et 3,8 % en volume sur le marché américain entre 2016 et

a enregistré une baisse de : 8,8 % en volume sur le marché français entre 2015 et 2017, 4,1% en volume sur le marché européen entre 2015 et 2017 et 3,8 % en volume sur le marché américain entre 2016 et

d'écriture a enregistré une baisse de : 8,8 % en volume sur le marché français entre 2015 et 2017, 4,1% en volume sur le marché européen entre 2015 et 2017 et 3,8 % en volume sur le marché américain entre