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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137220bcd580146773f9c41
9 novembre 1993
9 novembre 1993
"Le Serra", à Juan-les-Pins (Alpes-Maritimes), 3 ) Mme Jacqueline, Monique B... épouse C..., demeurant ...
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007903642
15 mai 1995
15 mai 1995
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 24 janvier 1991 et 24 mai 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat présentés pour Mme Jacqueline X... demeurant ... ; Mme
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008208910
19 novembre 2003
19 novembre 2003
de Marseille a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 81 du code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, la demande présentée à ce tribunal par Mme Jacqueline
Source officielle9ème Chambre (JU)
DTA_2409909_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Jacquelin, premier conseiller, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91240
24 février 2014
24 février 2014
qui a fait l'objet d'un jugement au fond devant le conseil de prud'hommes, - constater que dans ce jugement du 19 octobre 2012, il a été relevé l'absence de relation de travail entre elle et Mme Jacqueline
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210433
7 juin 2018
7 juin 2018
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253cb06bd3db21cbdd8cb07
13 octobre 2008
13 octobre 2008
représenté par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP PACREAU-COURCELLES, DU barreau D'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Jean-Yves Y... ... 75015 PARIS Madame Jacqueline
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100712
26 juin 2013
26 juin 2013
annulé l'acte de notoriété dressé le 14 mai 1990 sous le n° 399/ 540 par l'étude de Me D..., notaire ; que Me F..., notaire par intérim à Papeete, avait établi le 14 mai 1990, à la demande de Mlle Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936f6
23 novembre 2016
23 novembre 2016
EXPOSE DU LITIGE Par acte d'huissier du 25 juillet 2013, Mme Jacqueline X...épouse A...a assigné M.
Source officielleCour d'Appel
6253cce1bd3db21cbdd91951
16 juillet 2014
16 juillet 2014
et Mme Jacqueline Y... épouse X... , parents de M.
Source officielleChambre sociale
6757d92f8bfc9d1050557b34
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Localité 3] Représentant : Me Vincent remy HOARAU de la SELARL PRAGMA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 03 Octobre 2024 Nous, Corinne Jacquemin
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2503837_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
A B, agissant en sa qualité d'exploitant de l'établissement dénommé " Mini Market ", représenté par Me Jacquemin, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521
Source officielle2ème chambre
DTA_2301509_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
D E C I D E : Article 1er : La requête de Mesdames Anne-Sophie D..., Claudia Collet et Jacqueline Lalande est rejetée.
Source officielleCour d'Appel
6253c9aebd3db21cbdd89034
31 janvier 2007
31 janvier 2007
ETERNIT 3, rue de l'amandier BP 33 78540 VERNOUILLET Représentant : Me MOUKANAS substituant Me Philippe PLICHON (avocat au barreau de PARIS) Mme Jacqueline Z... veuve A... ...
Source officielleCour d'Appel
Madame Jacqueline Xc/S.A
6253cab9bd3db21cbdd8bd95
10 juin 2008
10 juin 2008
Madame Jacqueline X... a relevé appel du jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c872
17 septembre 2008
17 septembre 2008
sincérité du testament olographe du 27 juillet 1998 dont la preuve incombe, non à ceux qui la contestent, mais à André Z... qui s'en prévaut, a ordonné une mesure d'expertise en écriture confiée à Jacqueline
Source officielleCour d'Appel
6253c9aabd3db21cbdd88f84
10 janvier 2007
10 janvier 2007
VIGNAL ARRET :-REPUTE CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, Président -signé par Monsieur Alain CARRE-PIERRAT, président et par Mme Jacqueline VIGNAL, greffier présent
Source officiellecr
61372599cd5801467741f179
18 septembre 1996
18 septembre 1996
Jacqueline, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, en date du 25 janvier 1996, qui, dans les poursuites exercées contre elle pour violences habituelles sur mineur de 15 ans, a déclaré
Source officiellecr
61372513cd5801467741ac3e
16 juin 1999
16 juin 1999
Marie, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 28 janvier 1999, qui, après relaxe de Jacqueline et Jean CONVENANT, a débouté la SCI Guillaume MARCEAU de son action
Source officielleREFERES 2ème Section
678feeaa51b02779572a0e76
13 janvier 2025
13 janvier 2025
DBX6-W-B7I-YWZI 2 copies GROSSE délivrée le à COPIE délivrée le à Me Olivia ETCHEBERRIGARAY Rendue le TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ Par mise à disposition au greffe, Par Jacqueline
Source officiellePage 39 sur 410