société DEELO, de sorte que c'est à tort que le tribunal a condamné cette dernière à garantir la société SETEC Ingénierie ; - les conclusions d'appel incident de la société SETEC Ingénierie sont irrecevables

B D à hauteur de 90% de cette somme, a condamné in solidum les sociétés Belliard, Acore Ingénierie, ADSC et M.

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Gec ingénierie à payer à la société Axa France IARD la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de la société Gec ingénierie

SUD REHAL INGENIERIE SAS immatriculée au RCS sous le n. 418 376 927, prise en la personne de son président et son directeur général en exercice, et la société S.A.S.

Froid Ingénierie n'a pas exécuté les décisions de l'ordonnance de référé du 20 mars 2023, de condamner la société Secours Froid Ingénierie à payer la somme de 7 500 euros à titre de dommages et intérêts

[E] n'est pas, selon ses dires, associé à la société SDI Ingénierie, - jugé que l'action de la société RCC à l'encontre des sociétés SDI Ingenierie, SDI et M.

Par acte du 30 septembre 2010, la SAS GEI INGENIERIE anciennement dénommée 21 INGENIERIE INDUSTRIELLE a fait assigner la SA REVEL et son assureur la SA GAN I.

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Fabiani et Luc-Thaler, avocat aux Conseils, pour la société VF ingenierie.

Ingénierie et la société [Y] [D] le 30 décembre 2009, d'AVOIR débouté M.

Sur la demande en paiement de la société Archy architecture et ingénierie environnementales Moyens des parties La société Archy architecture et ingénierie environnementales soutient qu'un avenant

ii) débouté THEBAULT INGENIERIE de ses autres demandes -Le confirmer en ce qu'il a jugé que la réception des travaux, objet du contrat conclu entre THEBAULT INGENIERIE et SIT le 2 mai 2011, n'ont pas

Vu les dernières conclusions de la SAS Atexis France, venant aux droits de la SA Cisia Ingenierie elle-même issue de la fusion de Groupe Cisia Ingenierie, de Cisia Ingenierie et de Cisia Investissements

confirmant l'éligibilité de la SAS, [J], [F] INGENIERIE au régime ZRR.

O Ingénierie a détourné leur clientèle, - dire et juger que les sociétés Infra Services et [C] n'apportent pas la preuve que la société O Ingénierie s'est attribuée leurs idées et leur savoir-faire,

La société TREUIL CONSTRUCTION INGENIERIE - TCI exerce une activité de contractant général du bâtiment.

13 EME CHAMBRE JUGEMENT PRONONCE LE 13/01/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2024074338 Sur requête reçue au greffe le 18 novembre 2024 et présentée par la SAS BOURNOT PROJETS ALIENOR INGENIERIE

AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 11/07752 SARL STI INGENIERIE C/ CONDAMINE DIVORCEE [Z] APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du

[R] [F] et la société [F] Ingénieries et Conseils ont fait appel de ce jugement par déclaration du 14 août 2019.