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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
6079b0de9ba5988459c5099a
21 juin 1984
21 juin 1984
Jean-Claude X..., entré comme technicien en 1956 au service de la société des Forges de Geoffroy, alors dirigée par son père, a été nommé en 1972 directeur général ; que, révoqué de son mandat en 1981,
Source officielleRETENTIONS
695f7dcdcdc6046d479b39c3
7 janvier 2026
7 janvier 2026
régulièrement avisé, représenté par Maître Eddy PERRIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Geoffroy
Source officielleRETENTIONS
695f7dd8cdc6046d479b3a8a
7 janvier 2026
7 janvier 2026
régulièrement avisé, représenté par Maître Eddy PERRIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Geoffroy
Source officielleRETENTIONS
697dcb26cdc6046d475f020f
27 janvier 2026
27 janvier 2026
régulièrement avisé, représenté par Maître Eddy PERRIN, avocat au barreau de LYON substituant Me Jean-Paul TOMASI, avocat au barreau de LYON non comparant, régulièrement avisé, représenté par Maître Geoffroy
Source officielleCHAMBRE CIVILE
64a65fb6bbd03a05db96509b
5 juillet 2023
5 juillet 2023
la personne de son représentant légal RCS AGEN 502 490 097 1 Agropole [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Sophie DELMAS, avocate postulante au barreau d'AGEN et Me David PITOUN et Me Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69aeff6dcdc6046d470ed779
8 avril 2025
8 avril 2025
économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69af1416cdc6046d4711d0ec
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/07/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69af1439cdc6046d4711d30b
8 juillet 2025
8 juillet 2025
de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/07/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Yves ROUX-MICHOLLET, Président, * Monsieur Christophe DESTOMBES, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5bab8cdc6046d47181dc8
8 avril 2025
8 avril 2025
économique de l'entreprise L'affaire a été entendue en chambre du conseil du 08/04/2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Madame Maryelle JAMET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d11dcdc6046d471a0594
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d1c5cdc6046d471a110e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d1f4cdc6046d471a142d
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d206cdc6046d471a1567
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleTrib. de Commerce
69c5d232cdc6046d471a1843
23 octobre 2025
23 octobre 2025
à l'article 871 du code de procédure civile, en a rendu compte à la formation collégiale composée de : * Monsieur Christophe DESTOMBES, Président, * Monsieur Stéphane JEANTET, Juge, * Monsieur Geoffroy
Source officielleciv1
60794c709ba5988459c45708
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Geoffroy, notaire, acte régulièrement publié le 1er avril suivant ; que les époux Tomei et les époux Tardy ont alors assigné les consorts de Saint Priest et M.
Source officiellesoc
6137228fcd580146773fe73c
12 décembre 1995
12 décembre 1995
Geoffroy Y..., demeurant ..., 4 / de M. Guy X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 novembre 1995, où étaient présents : M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2308563_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
A B, représenté par Me Christelle Geoffroy demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision en date du 8 septembre 2023 par laquelle la commission de discipline de Centrale Lille compétente à l'égard
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2601421_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
B... est domiciliée depuis le 3 décembre 2025 à l’Arcat le repère, 36 rue Geoffroy L’Asnier à Paris (75004).
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2517365_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2517443_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Geffray pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officiellePage 39 sur 228