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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2407909_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
Ferrari, président, Mme B et Mme A, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 juin 2025. La rapporteure, K. A Le président, D.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23MA02238_20240827
27 août 2024
27 août 2024
d'Hyères-les-Palmiers a approuvé le plan local d'urbanisme de la commune, d'une part en tant que cette délibération classe en zone U l'espace boisé sans référence cadastrale situé à l'angle de la rue Soldat Ferrari
Source officielleciv2
60794be59ba5988459c44348
27 février 1980
27 février 1980
L'IRRECEVABILITE DU POURVOI SOULEVEE PAR LA DEFENSE : VU L'ARTICLE 150 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ; ATTENDU QUE L'ARRET ATTAQUE SE BORNE, "AVANT FAIRE DROIT SUR L'EVENTUELLE RESPONSABILITE DE FERRARI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01850
28 juin 2017
28 juin 2017
Iveco blanc, modèle 35C15 immatriculé BW141NH au kilométrage de 11 841 km ; - une mini-pelle de marque Caterpillar modèle v302.5C immatriculé CAT 3025CPGBB05259 numéro de série 188322 ; - un véhicule Ferrari
Source officielle3ème Chambre
DTA_2502116_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Ferrari, président-rapporteur ; - les conclusions de M. Willem, rapporteur public, - les observations de Me Chadourne, représentant M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2304998_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ferrari. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:468125.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460574.20221209
9 décembre 2022
9 décembre 2022
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 9 décembre 2022. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:454107.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:458579.20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 18 juillet 2023. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:488222.20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 7 décembre 2023. Le président : Signé : M. Thomas Andrieu Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:475692.20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 31 mai 2024. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:491741.20241014
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Sébastien Ferrari, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204119_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Ferrari ; - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202797_20230406
6 avril 2023
6 avril 2023
Ferrari, président-rapporteur. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2600096_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ferrari, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd879ff
4 octobre 2005
4 octobre 2005
l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du Nouveau Code de procédure civile ; Signé par Madame FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253c9d5bd3db21cbdd8952f
11 septembre 2007
11 septembre 2007
LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 Juin 2007 à 14 h 15 en audience publique, Monsieur FAU, Conseiller ayant été préalablement entendu en son rapport, devant la Cour composée de : Madame FERRARI
Source officielleCour d'Appel
6253ca03bd3db21cbdd89d27
4 juillet 2007
4 juillet 2007
contestée, ne suffit pas à établir l'existence de tels contrats, peu importe que les personnes ainsi commissionnées ne soient pas inscrites au registre du commerce et des sociétés, -le véhicule de marque Ferrari
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100122_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ferrari, président, Mmes C et Fazi-Leblanc, premières conseillères. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 décembre 2022. La rapporteure, E.
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