GTO vendu à un client leur ayant passé commande (en leur fournissant le châssis n° 4021 de Ferrari GTE transformé dans ce but), les enquêteurs saisissaient le 8 mars 1988 chez ce dernier, Jean-Louis A

(la société Ferrari) a consenti à M.

South West Europe et Ferrari Spa (les sociétés Ferrari) ont conclu au vu des articles 1134 du code civil et L. 442-6 du code de commerce ; que la cour d'appel de Versailles ayant déclaré irrecevable l'appel

, lors de sa plainte pour vol est encore curieuse; il avait laissé la Ferrari dans son box les portes verrouillées, sans plaque d'immatriculation et sans batterie.

Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 7°/ de la MIB entreprise de menuiseries extérieures, dont le siège est ..., 8°/ de la société Ferrari

"ont tiré leur compagnon Ferrari" cette attitude paraît insuffisante et tardive ayant laissé leur camarade s'exciter sur la victime, victime qui, professionnel de l'interpellation et spécialiste de plusieurs

domaine de la protection sur la propriété intellectuelle ; sur l'élément intentionnel : que s'agissant de Bruno Z...et Jean-Jacques A..., associés dans le cadre de la société de droit espagnol Ferairi

I... était sujette à répétition, dès lors que le contrat de vente portant sur le véhicule Ferrari de M.

Frédéric X... associé de la SCP notariale Albert X... et Frédéric X... a instrumenté l'acte authentique de vente par lequel la SCI a cédé un lot à la SCI du Ferrain, étant précisé dans cet acte que les

Ont été saisis à son domicile un véhicule Ferrari lui appartenant, et deux véhicules Ferrari, propriété de la société [4] dont il est président et associé unique. 4.

les bénéfices ont été répartis entre eux par moitié; que selon le document manuscrit rédigé le 20 mai 1990 par Serge X..., celui-ci a expressément reconnu que les voitures en sa possession, soit une Ferrari

la gauche, puis un tête à queue, heurtant alors successivement deux automobiles venant en sens inverse, dont l'une est venue percuter une autre voiture précédemment dépassée par Gérard Y... ; que la Ferrari

selon l'arrêt attaqué (Douai, 26 avril 2005), que la société civile immobilière Flandres (la SCI), représentée par la société Promogim, a chargé de la construction de logements la société Le Béton armé Ferrari

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ferrari et compagnie, dont le siège est ..., en cassation

général près la cour d'appel de Metz, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 20 octobre 2016, qui, dans la procédure suivie notamment contre la société Entreprise Ferrari

Ont été saisis à son domicile un véhicule Ferrari lui appartenant, et deux véhicules Ferrari propriété de la société Garage onyx auto, dont il est président et associé unique. 4.

F... à la Banque Privée 1818 de 524 768 € intervenu le 19 avril 2011 en faveur de FERRARI SPA, ne peut en aucun cas concerner l'acquisition du véhicule FERRARI GT2 n° 2832, compte tenu des acomptes déjà

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a relaxé les prévenus des fins de la poursuite ; "aux motifs qu'en ce qui concerne le véhicule Ferrari