52893 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4SDG N° : 5 Assignation du : 11 et 16 Avril 2024 [1] [1] 3 Copies Certifiées Conformes délivrées le : ORDONNANCE DE REFERE rendue le 04 juillet 2024 par Emmanuelle

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Emmanuelle WIDMANN N°RG 25/ 01318 - JLD hospitalisation [Z] [J] , né le 02-07-2002 ORDONNANCE RELATIVE A UN PREMIER RENOUVELLEMENT DE LA MESURE

[Adresse 4] C/ [S] [U] [Y] Grosse délivrée le à Me Caroline CASTERA- DOST SELARL EMMANUEL LAVAUD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT ____

Emmanuel X..., pharmacien, demeurant ... ; M.

Emmanuel Z..., son époux, et aux deux frères de celui-ci, MM. Y... et Dominique Z... ; que soutenant être la propriétaire exclusive de ce fonds de commerce, Mme Z... a assigné MM.

Patrick X..., 2 / Mme Léna Y..., épouse X..., 3 / Mllle Jane-Emmanuelle X..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 avril 2001 par la cour d'appel de Rennes (Chambre spéciale des mineurs), au

Y..., partie civile ; " aux motifs que " par arrêt définitif du 6 décembre 2000, la cour d'assises du Doubs a statué sur la réparation du préjudice d'Emmanuelle Y... " (cf. arrêt attaqué, p. 6) ;

RG N°23/1230 DEMANDEURS Monsieur [R] [Y] [Adresse 3] [Localité 10] représenté par Maître Emmanuel LAVAUD de la SELARL EMMANUEL LAVAUD, avocats au barreau de BORDEAUX Madame [P] [O] [Adresse 3] [Localité

Emmanuel X..., domicilié [...]                              , contre l'arrêt rendu le 8 mars 2016 par la cour d'appel de Metz (1re chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Caisse d'épargne

Emmanuel X..., M. Jean-Baptiste X... et M.

Elle fait valoir qu'Emmanuel C..., responsable de son service contentieux, tient de son président, Jean-Louis D...

Représentants :- Me Anne DE CAMBOURG de la SCP D'AVOCATS DUFLOS CAMBOURG, avocat au barreau de POITIERS -Me Emmanuel CUIEC, avocat au barreau de BREST Madame Claude Y... ...

Georges-Emmanuel Y... de l'action en responsabilité qu'il formait contre la Bnp-Paribas ; AUX MOTIFS QUE «M.

Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en ce qu'il a jugé que l'engagement de caution de la société ENERGEOS pris par Monsieur Emmanuel X... au profit de la société

[F] [Y], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 1er juillet 2015 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à l'association Emmanuelle,

postulants la SCP BREBION CHAUDET, et pour avocat plaidant Me Isabelle LAROZE- LE PORTZ, Du mariage de Madame X... et de Monsieur Y... sont issus deux enfants, Céline née le 27 juillet 1988 et Emmanuel

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.

Assistés, lors des débats et du prononcé, de Madame Emmanuelle DESCHAMPS, Commisgreffière. En présence de : Madame Fiona PALOMBA représentant le Ministère Public.