occasionnée par ces douleurs.

., conducteur d'un véhicule qui circulait sur une voie prioritaire ; que la victime a subi une fracture du sternum entraînant 30 jours d'incapacité totale de travail ; que, ne supportant plus la douleur

suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par un déféré, le préfet du Nord a demandé au tribunal administratif de Lille d'annuler l'élection de Mme C A au conseil municipal de la commune de Douchy-les-Mines

[V] [E] né le 09 Mai 2001 à [Localité 1] (MAROC) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Florian DOUARD de la SELARL PENEAU & DOUARD AVOCATS ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES d'une ordonnance

du Code de la route voire dangereuse et le fait pour l'employeur de le recommander pour un nouvel emploi auprès de la société des ambulances de la Hardt, cette contradiction rendant à tout le moins douteux

réalisée à des fins spéculatives ou fiscales dès lors que la personne physique agit à des fins qui n'entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ; qu'il n'est pas douteux

état de forte ébriété, volontairement conduit la victime dans un endroit isolé et l'a frappée violemment au visage, l'examen médico-légal montrant la présence de trois ecchymoses et constatant des douleurs

. ; "aux motifs qu'il n'est pas douteux que l'infraction qui lui est reprochée est grave et l'origine des fonds dérobés n'est pas de nature à atténuer cette gravité ; "que, dès lors, la détention

irréversible arrivait à son terme ; que tout espoir de guérison étant perdu, ce praticien a estimé de son devoir de faire une piqûre intramusculaire de deux médicaments, Dolosal et Primpéran, pour calmer la douleur

marchandises dont elle ne pouvait méconnaître l'existence, passant d'importantes commandes sans que les ventes ne progressent ; qu'en ne s'expliquant pas sur ce point qui démontrait le comportement plus que douteux

son audition par les gendarmes, s'il avait été parfaitement conscient, la première fois, d'une réelle opposition de sa part, bien qu'elle lui ait exprimé une certaine opposition et fait part d'une douleur

par Mme X..., qui en est la propriétaire exclusive ; que bien qu'habitée depuis 1985, cette maison n'est pas encore tout à fait terminée ; que malgré ce léger état d'inachèvement il est extrêmement douteux

mais elle était prête à faire tout ce qu'il voulait pour avoir ensuite des cadeaux ; que Vittorio X... l'a surprise en lui imposant une pénétration vaginale par un doigt qui lui a provoqué une brusque douleur

établie en ce sens que la somme totale de 911 567,26 francs incriminée, figurant au grand livre clients, se décomposant en 412 204,26 francs, certes inexactement comptabilisés dans un compte clients douteux

secours ; il m'a demandé si j'allais bien ; j'ai répondu oui ; il m'a demandé si je pouvais me relever et de m'asseoir sur le trottoir ; je me suis relevée seule, c'est là que j'ai ressenti une vive douleur

propos litigieux, sans répondre au motif du jugement dont le salarié demandait la confirmation, et selon lequel certains supérieurs hiérarchiques usaient, à l'égard de leurs subordonnés, d'un langage douteux

[X] avait continué à vivre avec sa femme et ses enfants, avant que le couple se sépare plus de sept ans après les faits et qu'il n'était pas douteux que les difficultés comportementales et psychiques de

faire constater qu'il est actuellement exposé à des conditions de détention indignes, [H] [K] a fait valoir qu'il a subi des violences de la part des surveillants le 1er août 2025 ayant entraîné des douleurs