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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2501468_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
République, d'une unique photographie de son index au demeurant non datée ainsi que de nombreux courriels qu'il a lui-même rédigés, avoir besoin de soins autres que ceux qui lui ont été proposés par la docteure
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100989
16 septembre 2014
16 septembre 2014
mineurs, aux termes desquelles ils auraient été violentés par leur père, il y a lieu de tenir compte, à tout le moins de l'insécurité ressentie par ces derniers et de la nécessité d'accompagner, en douceur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109420_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206097_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2202719_20220819
19 août 2022
19 août 2022
ce refus pourrait avoir des conséquences graves pour ce dernier ou eux-mêmes, alors qu'ils évoquent seulement un choix d'organisation familiale et une volonté d'offrir à leur enfant une " entrée en douceur
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2518367_20260309
9 mars 2026
9 mars 2026
En dernier lieu, si Mme A... fait valoir qu’elle est docteure en médecine et que l’arrêté est entaché d’une erreur de fait s’agissant de ses enfants, elle n’apporte aucune pièce au soutien de ces assertions
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2206220_20230904
4 septembre 2023
4 septembre 2023
En troisième lieu, s'agissant des 25 séances d'acupuncture réalisées entre le 10 juillet 2017 et le 8 septembre 2022, il résulte de l'instruction, et notamment du compte-rendu de la docteure Chapuis du
Source officielleCour d'Appel
6253cbb7bd3db21cbdd8e134
26 février 2010
26 février 2010
Le devis concernant le dossier d'installation énumère les prestations confiées au CEGER qui comprennent notamment une étude prévisionnelle avec l'élaboration d'un dossier de subvention DOCUP, l'élaboration
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
DTA_2500451_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
O R D O N N E Article 1er : La docteure D... H..., psychiatre, exerçant 13, rue Lagarde, immeuble AIR France Papeete, est désignée en qualité d’expert.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2306117_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Il ressort cependant des attestations du docteur B, médecin à l'hôpital général de Bingerville en Côte d'Ivoire et du docteure F, pharmacienne dans ce même pays que l'Aranesp (médicament luttant contre
Source officielle5ème chambre
DTA_2303769_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
Dans son rapport d’expertise amiable du 5 octobre 2022, la docteure E..., mandatée par l’assureur des HCL, n’a relevé aucun manquement et a précisé que l’asymétrie a pu être résorbée pour partie par les
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2201271_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
O R D O N N E : Article 1er : La docteure Sabine Duranton-Trevet exerçant Centre Ferdinand Langlois Route de Gaillefontaine à Neufchatel en Bray (76270) est désignée pour procéder, en présence des parties
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2203724_20230217
17 février 2023
17 février 2023
O R D O N N E : Article 1er : La docteure Sabine Duranton-Trevet exerçant Centre Ferdinand Langlois - Route de Gaillefontaine à Neufchatel-en-Bray (76270) est désignée pour réaliser une expertise aux
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd8535d
15 février 2001
15 février 2001
ont puisé l'extrême douceur du shampooing ULTRA DOUX en sélectionnant et en optimisant des agents lavants et un actif cosmétique d'origine végétale dans une nouvelle formule 2 en 1 qui apporte douceur
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2401063_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Article 2 : La docteure D C exerçant Hôpital Avicenne Stalingrad à Bobigny (93000) est désignée en qualité d'experte, avec pour mission de : 1°) de convoquer Mme A B ; 2°) de prendre connaissance de
Source officielle5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000035317236
28 juillet 2017
28 juillet 2017
nature des recherches projetées porte sur les différentes catégories de recherches susceptibles d'être mises en oeuvre dans le cadre de l'article L. 2151-5. (...) " ; Sur le consentement du couple donneur
Source officiellecr
6079a87a9ba5988459c4d6c6
20 octobre 2004
20 octobre 2004
d'émission de chèques sans provision et l'a condamné à diverses peines civiles et pénales ; "aux motifs propres que la responsabilité pénale de Jean X... a été justement retenue pour complicité comme donneur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301200_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2214363_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
DOUETLe greffier, F.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2209164_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
DOUETLe greffier, F.
Source officiellePage 39 sur 98