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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d5f
25 septembre 2007
25 septembre 2007
Didier Y... à lui payer la somme de 300 € par application de l'article 700 du N.C.P.C.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d14f
14 avril 2009
14 avril 2009
APPELANT Monsieur Jean-Didier X..., demeurant ...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00084
31 janvier 2012
31 janvier 2012
Didier X... a invoqué la perte du bénéfice de subrogation ; Attendu que M.
Source officielleChambre civile TGI
6757d92d8bfc9d1050557b20
22 août 2024
22 août 2024
ANTELME de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, vestiaire : 15 Me Didier ANTELME de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA, vestiaire : 15 Me Didier ANTELME de la SCP CANALE-GAUTHIER-ANTELME-BENTOLILA
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd8726a
27 juillet 2004
27 juillet 2004
Didier A. a formé appel de cette décision par acte du 10 janvier 2003 dans des conditions qui ne sont pas critiquées.
Source officielleCour d'Appel
6253cb15bd3db21cbdd8cd04
4 novembre 2008
4 novembre 2008
représenté par la SCP MALET Didier Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00222
19 janvier 2012
19 janvier 2012
Didier X... s'analysait en un licenciement sans cause réelle et sérieuse et d'AVOIR, en conséquence, condamné la société Algimouss à payer la somme de 1 600 euros à titre d'indemnité pour non-respect de
Source officielle4ème Chambre
DTA_2200833_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Par un arrêté du 16 septembre 2021, le maire de Saint-Didier a défini l'alignement du chemin de l'Amoulette au droit de leur propriété.
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91537
12 mai 2014
12 mai 2014
Didier X...
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf80
24 juin 2008
24 juin 2008
C / Didier Y...
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007834832
26 janvier 1994
26 janvier 1994
Vu la requête enregistrée le 23 juillet 1991 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Didier X..., demeurant ... ; M. et Mme Didier X... demandent que le Conseil d'Etat
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007826339
25 mai 1994
25 mai 1994
Article 2 : Les époux X... verseront à la SARL Saint-Didier unesomme de 3 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juillet 1991.
Source officielleCour d'Appel
M. l'Officier du Ministère X..., le 18 Septembre 2000c/Monsieur MUNIGLIA Didier DÉROULEMENT DES C
6253c878bd3db21cbdd855cd
22 janvier 2001
22 janvier 2001
de défense ; Monsieur B..., Avocat Général, en ses réquisitions ; MUNIGLIA Didier à nouveau qui a eu la parole en dernier.
Source officiellecr
6079a8df9ba5988459c4f260
19 juin 1997
19 juin 1997
Didier, prévenus, - la société X... , - la société Y... et Cie, dite " les Maïseries de l'Est ", solidairement responsables, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6035060d6d9f303323326757
30 juin 2016
30 juin 2016
[R] [B] a été engagé par l'imprimerie Jean Didier SA (devenue Imprimerie Didier Mary) par un contrat à durée déterminée du 28 août au 28 novembre 1989, en qualité de receveur.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306756_20260427
27 avril 2026
27 avril 2026
Alain Chaillol, président de l’association communale de chasse agréée Saint-Disdier, conteste la décision de la fédération départementale des chasseurs des Hautes-Alpes du 25 mai 2023 fixant l’attribution
Source officielleCour d'Appel
6253c8bbbd3db21cbdd8618a
7 mai 2002
7 mai 2002
ARRET DU 07 MAI 2002 ----------------------- 00/01748 ----------------------- SARL CABIROL C/ Didier X... ----------------------- ARRET N° COUR D'APPEL D'AGEN CHAMBRE SOCIALE Prononcé à l'audience publique
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007697058
5 mai 1986
5 mai 1986
Didier X..., demeurant ... de Ballon à Aubagne 13400 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°- annule le jugement en date du 21 mars 1985 par lequel le tribunal administratif de Marseille a rejeté
Source officielleCour d'Appel
6253ccbfbd3db21cbdd91266
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Didier Y...conclut à la confirmation de l'ordonnance entreprise.
Source officiellecomm
6079d3549ba5988459c5860d
13 juin 1995
13 juin 1995
Paul Y..., a donné mandat à la société de remisier Nord Performance de gérer le porte-feuille de valeurs mobilières qu'elle déposait le jour même à la société Didier Z..., agent de change, où un compte
Source officiellePage 39 sur 1357