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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
68e42fb3681ed727f2a63ad0
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Il fait état de la persistance d’un discours circonlocutoire avec un rationalisme morbide, des troubles et des idées délirantes de persécution.
Source officielleJuge libertés & détention
69cd793bcdc6046d47c8794a
1 avril 2026
1 avril 2026
Le certificat médical de 24 heures indique que le patient présente une désorganisation du cours de la pensée avec un discours flou et décousu avec des éléments délirants de mécanisme imaginatif.
Source officielleJLD
69bbfd1acdc6046d47353a26
8 janvier 2026
8 janvier 2026
N° Portalis DB2K-W-B7J-DJUZ Patient : M., [J], [N] ORDONNANCE Nous, Anne-Laure CAZENEUVE, vice-présidente au tribunal judiciaire de Vesoul, assistée de Cyril CORDIER, greffier ; Vu les dispositions
Source officielleJ.L.D. HSC
658096e83ea7c8c1120dd912
18 décembre 2023
18 décembre 2023
semble montrer une désorganisation psychique avec un discours incohérent qu’il faut réévaluer ».
Source officielleJLD
69dd5b23cdc6046d47219452
13 avril 2026
13 avril 2026
Sur la régularité Sur le contrôle des délais L’article L3211-12-1 du code de la santé publique dispose que « I.
Source officielleJurid. Premier Président
661a20324cfa010008a2d7d1
12 avril 2024
12 avril 2024
, Ordonnance prononcée le 12 Avril 2024 par mise à disposition de l'ordonnance au greffe de la cour, les parties ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article
Source officielleChambre 1-11 HO
66fe354991b69e88a370fba1
6 août 2024
6 août 2024
AOUADI, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 6 août 2024 Signée par M.
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 03 Juillet 2025
68683c594965b5d9df326591
3 juillet 2025
3 juillet 2025
la demande d’un tiers, assisté de Soaz RAOULT, Greffier, Siégeant en audience publique au centre Pierre Janet, en vertu de l’article 433 du code de procédure civile dans une salle conforme aux dispositions
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
6887316d1692fcf85d581ed6
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Anne-Laure MEANO, président de chambre à la cour d'appel, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Paris, assisté de Laure POUPET, greffier lors des débats et de la mise à disposition
Source officiellePremier président
68032e401fa67923f7882a79
18 avril 2025
18 avril 2025
DÉBATS : audience publique du 17 Avril 2025 ORDONNANCE : réputé contradictoire, PRONONCÉE publiquement par mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle2ème chambre civile - HSC
660e43080740db0008fa92bf
3 avril 2024
3 avril 2024
A compter du mois de septembre 2023 Monsieur [C] [M] est décrit comme plus calme et adapté avec un discours digressif. Il est travaillé un projet social avec le patient.
Source officiellePremière Présidence
65a8d1f0e12c85000874ae6c
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Les convocations et avis d'audience ont été adressées aux parties conformément aux dispositions de l'article R 3211-19 du code de la santé publique.
Source officielleChambre Premier Président
68e9e480154299c7318fb310
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Et ce jour, a été rendue l'ordonnance suivante, par mise à disposition au greffe de la cour, les parties présentes à l'audience ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa
Source officielleChambre Etrangers/HSC
67134c05208351cec658672b
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le discours était marqué par un rationalisme morbide, une réticence et une absence de critique des troubles que le patient justifiait par un vécu persécutif de l'ensemble de son entourage.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
680b18e798bcafcb3a63e0e1
24 avril 2025
24 avril 2025
Le discours est désorganisé, avec réponses à côté, peu compréhensible par moment. Il rapporte des hallucinations accoustico-verbales à type d'insultes, avec des éléments de persécution.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01377
2 décembre 2025
2 décembre 2025
[L], annulé l'arrêt de la cour d'appel de Paris du 16 mai 2017, en ses seules dispositions ayant condamné ce dernier à la peine de dix-huit mois d'emprisonnement assorti d'un sursis pour une durée de dix
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2025:CR01396
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Cette dernière, maîtresse de conférences, raconte « avoir été régulièrement l'objet de discours et de pratiques de la part de [R], visant à [l]'intimider, à exercer des pressions sur (elle), ou à dénigrer
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C201172
9 décembre 2021
9 décembre 2021
et non pas les conséquences disco-vertébrales qui peuvent résulter d'un sinistre couvert par la garantie ; que, s'agissant des accidents, ne sont exclus de la garantie incapacité temporaire totale de
Source officiellecr
613725d2cd58014677420c64
3 novembre 1994
3 novembre 1994
motifs que l'exigence de la remise d'un exemplaire du procès-verbal d'infraction au contrevenant prévu à l'article L. 611-10 alinéa 3 du Code du travail n'est applicable qu'en cas d'infraction aux dispositions
Source officielleciv2
61372474cd580146774159e3
20 janvier 2005
20 janvier 2005
constitue pas un moyen de fond rendant l'appel recevable la contestation soumise au Tribunal par le débiteur saisi portant sur la seule régularité de la stipulation d'intérêts contractuels sans que soit discuté
Source officiellePage 39 sur 4601