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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 08 Janvier 2026
6960278ccdc6046d47ad19c5
8 janvier 2026
8 janvier 2026
O]-[L] a été admise le 30 décembre 2025 en soins psychiatriques sans consentement sous le régime de l’hospitalisation complète en péril imminent en raison d’un symptôme dépressif majoré par des hallucinations
Source officielleJLD
69a9048acdc6046d478d0a37
13 janvier 2026
13 janvier 2026
tension interne chez le patient qui se trouve en rupture thérapeutique et de suivi psychiatrique depuis plusieurs mois et qui rapporte un fléchissement thymique, des idées suicidaires ainsi que des hallucinations
Source officielleChambre des étrangers
644cb52256c9f0d0f8b6f19b
28 avril 2023
28 avril 2023
Le médecin note que le patient est conscient de certaines de ses difficultés et qu'il reconnaît percevoir des hallucinations acoustico-verbales mais que la compliance aux soins est précaire et que l'alliance
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64f6c4f6ed0253d969201d68
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Elle était en situation de mutisme total, manifestait une réticence importante, tenait des propos incohérents, rapportant des motifs délirants à thème de persécution, et décrivait des phénomènes d'hallucinations
Source officielle2ème chambre civile - HSC
62db8f4c1d0e74effb5c079e
22 juillet 2022
22 juillet 2022
de sa venue au sein des locaux du service d'enquête, le docteur [P] a constaté que l'intéressé présentait des symptômes de délires de persécution à mécanisme hallucinatoire, commandes vocales, hallucinations
Source officielleJuge Libertés Détention
6737c5b78b3f1e77535b0893
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Monsieur [D] [F] a été hospitalisé sans son consentement au vu du certificat médical établi par le Docteur [L] [A] en date du 27 septembre 2024 faisant état de “ Hallucination, propos délirants, thème
Source officielleETRANGERS
6707701081e733ee26982dbd
9 octobre 2024
9 octobre 2024
23h50 ; - qu'il a été ramené au local de rétention administratif, avant d'être de nouveau hospitalisé du 19 septembre 2024 au 25 septembre 2024, car il présentait des troubles du comportement (hallucinations
Source officielleJurid. Premier Président
66863d06b1dbbe3bae60032c
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Par ailleurs, elle manifeste des attitudes comportementales évoquant des hallucinations auditives (qu'elle nie au demeurant).
Source officielleJuge des libertés détent
6786d52edf5b5c7d10caa6c6
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Aucun élément ne permet de conclure à la présence d’idées délirantes ou d’hallucinations.
Source officielleChambre 17 (SC)
678b4540fc3c89482d4f20c6
17 janvier 2025
17 janvier 2025
En l'espèce, Madame [T] [R] a été hospitalisée sous le régime des soins contraints, en date du 13 décembre 2024, suite à des troubles du jugement, des hallucinations acoustico-verbales, un délire à thématique
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
680b18e798bcafcb3a63e0e7
24 avril 2025
24 avril 2025
Elle décrit également des hallucinations accoustic-verbales.
Source officielleJLD
670580371296b51ba2b4894a
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Attendu qu’il ressort du certificat médical d’admission établi à 16 heures, que la patiente a été admise en raison d’un fléchissement thymique accompagné d’un discours confus, d’une anorexie, d’hallucinations
Source officielleJ.L.D. HSC
659c46205882b39b2e708bab
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Il est hospitalisé pour la prise en charge d'idées délirantes avec hallucinations acoustico-verbales, un traitement a été introduit, permettant la diminution des hallucinations auditives.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c5bd3db21cbdd89320
25 mai 2007
25 mai 2007
entendre des voix la nuit qui lui disaient " tu vas mourir, tu ne sortiras plus de prison " ou qui lui donnaient des instructions diverses comme celle de chanter des chansons de Tino ROSSI et que ces hallucinations
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300314
9 mars 2010
9 mars 2010
de l'ancienne parcelle B n° 88, par délibération de la CDAF du 13 mars 2000 qui a donné lieu à un arrêté du préfet de l'Orne du 14 avril 2000, clôturant les opérations de remembrement de la commune d'HALEINE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000053387130
12 décembre 2025
12 décembre 2025
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2026 DE LA SOCIETE HALEON FRANCE
Source officielleACCO
ACCOTEXT000050844032
17 décembre 2024
17 décembre 2024
ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE POUR L’ANNEE 2025 DE LA SOCIETE HALEON FRANCE
Source officiellecr
6137260bcd5801467742284a
21 mars 2000
21 mars 2000
peinture du Midi " l'indique, la réalisation de travaux de peintures ; que Ramzi Y... a clairement indiqué aux enquêteurs qu'il ne fournissait que la main d'oeuvre ; que Meyer Z... a été désigné par Hassine
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1024DEC005063899
24 octobre 2000
24 octobre 2000
Ayant constaté que son haleine sentait l'alcool, les gardiens de la paix l'ont invité à se soumettre à un alcootest.
Source officielleChambre 1-11 HO
6364bb2be405357f749ea862
28 octobre 2022
28 octobre 2022
décompensation de sa psychose chronique dans le cadre d'une probable rupture de traitement au cours de son voyage en Algérie, que sa famille rapporte un état délirant avec thématique persécutoire et d'hallucinations
Source officiellePage 39 sur 158