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1 008 résultats pour « Cupit »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème chambre

DTA_2310437_20250702

Administratif

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Les toitures sont à pentes et de tuiles en terre cuite ou d'ardoises ".

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2304599_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Elle mentionne notamment que les matériaux et les coloris retenus pour le projet seront en harmonie avec l’environnement, que la couverture sera en terre cuite beauvoise ton rouge brun flammé rustique,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6032f552892f2d68c6ae88ec

Appel

25 octobre 2017

25 octobre 2017

que les tuiles de tête subissent à cause de la non conformité du faîtage, laissant un trou béant ; - la rive de tête n'a pas été réalisée conformément aux règles de l'art : avec faîtière de terre cuite

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO01012

Cassation

25 mai 2016

25 mai 2016

[D] était toujours en fonction, cinq anomalies dont une majeure (présence de 1k959 de rôti de boeuf cuit sous-vide périmé) ;( …) ; qu'il découle de l'examen du dossier que subsistent à l'encontre du salarié

Source officielle
CA

3e Chambre A

60353ffbda5ea469b468bd30

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

du puits de lumière et des solins, à l'origine d'infiltrations d'eaux, -dégradation des lieux, en cours de travaux, et notamment du sol de la terrasse du dernier étage et des carrelages en terre cuite

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0d34c25a97f0381f4c4a

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

organigrammes communiqués par l'employeur démontrent que Madame [I] [S] avait beaucoup moins de salariés, placés sous sa responsabilité : ' Direction commerciale, [E] [W] 119 ' Direction Industrielle Terre Cuite

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101506

Cassation

18 décembre 2014

18 décembre 2014

N. 98 et est située en amont d'un mur de soutènement de grande hauteur, édifié en maçonnerie de pierres et surmonté d'une balustrade composée de balustres en terre cuite ; QUE la S. C. I.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2201091_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Il ressort de la notice que la toiture, à double pente, sera en tuiles de terre cuite de teinte rouge vieilli et que les façades auront, contrairement à ce que soutiennent les requérants, une couleur sable

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01357_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

Il ressort de la notice de la demande initiale que les maisons environnantes sont en toiture terrasse ou couverture ardoises ou en pente à 45° en terres cuites, que les volumes sont rectangulaires et assez

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT00333_20220916

Admin. Appel

16 septembre 2022

16 septembre 2022

ancienne manufacture d'art religieux, particulièrement chrétien catholique, créé par le sculpteur Martin Pierson pour produire essentiellement des statues religieuses en pierre, en plâtre, en terre cuite

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03241_20230127

Admin. Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

de construction visibles présenteront des teintes similaires à celles des matériaux utilisés traditionnellement dans la Plaine de Caen : la pierre de Caen (de beige à ocre jaune), l'ardoise, la terre cuite

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA03496_20221027

Admin. Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

d'insertion, que le parti architectural retenu par la société pétitionnaire s'inspire de l'architecture locale et privilégie l'emploi d'enduits de teinte claire ainsi que l'utilisation de tuiles en terre cuite

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2203440_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

retrouver une unité de teinte et d'aspect avec les façades avoisinantes () Si une toiture est en pente, elle sera recouverte de tuiles creuses, de type canal, romane-canal ou double-canal d'aspect terre cuite

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2109744_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il ressort des pièces du dossier que la toiture sera en tuiles de terre cuite ton gris/brun, couleur non conforme aux dispositions précitées du règlement du PLUi.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2105947_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Par ailleurs, il ressort de la notice architecturale que la toiture sera composée de tuiles en terre cuite double canal de couleur rouge-rose et que la façade sera traitée en enduit hydraulique de teintes

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2106327_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

D'autre part, le projet litigieux comporte pour toiture des tuiles terre cuite de type romane, et des façades en enduit gratté reprenant les caractéristiques des constructions alentours.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200017_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Il ressort de la notice du projet que la couverture de la toiture sera en tuile terre cuite rouge vieilli de chez Monier.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2205413_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

phase d’étude en raison de l’importance des moyens humains qu’elle prévoyait d’affecter à cette phase, notamment en ce qui concerne les études spécialisées (céramique, lithique, géoarchéologie, terres-cuites

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2103982_20240212

Administratif

12 février 2024

12 février 2024

intégration dans l'environnement naturel et bâti les matériaux suivants ou ceux ayant le même l'aspect seront privilégiés : / Constructions traditionnelles : / - ardoises naturelles, / - tuiles en terre cuite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4d4

Appel

18 mai 2006

18 mai 2006

l'action à l'encontre du commettant se fonde sur la condamnation pénale de son préposé, et ne peut être engagée avant que celle-ci ne soit intervenue, en vertu du principe "contra non valentem agere, non currit

Source officielle

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