AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème chambre
DTA_2310437_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Les toitures sont à pentes et de tuiles en terre cuite ou d'ardoises ".
Source officielle7ème chambre
DTA_2304599_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Elle mentionne notamment que les matériaux et les coloris retenus pour le projet seront en harmonie avec l’environnement, que la couverture sera en terre cuite beauvoise ton rouge brun flammé rustique,
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6032f552892f2d68c6ae88ec
25 octobre 2017
25 octobre 2017
que les tuiles de tête subissent à cause de la non conformité du faîtage, laissant un trou béant ; - la rive de tête n'a pas été réalisée conformément aux règles de l'art : avec faîtière de terre cuite
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO01012
25 mai 2016
25 mai 2016
[D] était toujours en fonction, cinq anomalies dont une majeure (présence de 1k959 de rôti de boeuf cuit sous-vide périmé) ;( …) ; qu'il découle de l'examen du dossier que subsistent à l'encontre du salarié
Source officielle3e Chambre A
60353ffbda5ea469b468bd30
26 mai 2016
26 mai 2016
du puits de lumière et des solins, à l'origine d'infiltrations d'eaux, -dégradation des lieux, en cours de travaux, et notamment du sol de la terrasse du dernier étage et des carrelages en terre cuite
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
615e0d34c25a97f0381f4c4a
2 octobre 2014
2 octobre 2014
organigrammes communiqués par l'employeur démontrent que Madame [I] [S] avait beaucoup moins de salariés, placés sous sa responsabilité : ' Direction commerciale, [E] [W] 119 ' Direction Industrielle Terre Cuite
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101506
18 décembre 2014
18 décembre 2014
N. 98 et est située en amont d'un mur de soutènement de grande hauteur, édifié en maçonnerie de pierres et surmonté d'une balustrade composée de balustres en terre cuite ; QUE la S. C. I.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201091_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Il ressort de la notice que la toiture, à double pente, sera en tuiles de terre cuite de teinte rouge vieilli et que les façades auront, contrairement à ce que soutiennent les requérants, une couleur sable
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01357_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Il ressort de la notice de la demande initiale que les maisons environnantes sont en toiture terrasse ou couverture ardoises ou en pente à 45° en terres cuites, que les volumes sont rectangulaires et assez
Source officielle4ème chambre
DCA_22NT00333_20220916
16 septembre 2022
16 septembre 2022
ancienne manufacture d'art religieux, particulièrement chrétien catholique, créé par le sculpteur Martin Pierson pour produire essentiellement des statues religieuses en pierre, en plâtre, en terre cuite
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT03241_20230127
27 janvier 2023
27 janvier 2023
de construction visibles présenteront des teintes similaires à celles des matériaux utilisés traditionnellement dans la Plaine de Caen : la pierre de Caen (de beige à ocre jaune), l'ardoise, la terre cuite
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA03496_20221027
27 octobre 2022
27 octobre 2022
d'insertion, que le parti architectural retenu par la société pétitionnaire s'inspire de l'architecture locale et privilégie l'emploi d'enduits de teinte claire ainsi que l'utilisation de tuiles en terre cuite
Source officielle2ème Chambre
DTA_2203440_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
retrouver une unité de teinte et d'aspect avec les façades avoisinantes () Si une toiture est en pente, elle sera recouverte de tuiles creuses, de type canal, romane-canal ou double-canal d'aspect terre cuite
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109744_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Il ressort des pièces du dossier que la toiture sera en tuiles de terre cuite ton gris/brun, couleur non conforme aux dispositions précitées du règlement du PLUi.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105947_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Par ailleurs, il ressort de la notice architecturale que la toiture sera composée de tuiles en terre cuite double canal de couleur rouge-rose et que la façade sera traitée en enduit hydraulique de teintes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2106327_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
D'autre part, le projet litigieux comporte pour toiture des tuiles terre cuite de type romane, et des façades en enduit gratté reprenant les caractéristiques des constructions alentours.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200017_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Il ressort de la notice du projet que la couverture de la toiture sera en tuile terre cuite rouge vieilli de chez Monier.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205413_20251119
19 novembre 2025
19 novembre 2025
phase d’étude en raison de l’importance des moyens humains qu’elle prévoyait d’affecter à cette phase, notamment en ce qui concerne les études spécialisées (céramique, lithique, géoarchéologie, terres-cuites
Source officielle5ème Chambre
DTA_2103982_20240212
12 février 2024
12 février 2024
intégration dans l'environnement naturel et bâti les matériaux suivants ou ceux ayant le même l'aspect seront privilégiés : / Constructions traditionnelles : / - ardoises naturelles, / - tuiles en terre cuite
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4d4
18 mai 2006
18 mai 2006
l'action à l'encontre du commettant se fonde sur la condamnation pénale de son préposé, et ne peut être engagée avant que celle-ci ne soit intervenue, en vertu du principe "contra non valentem agere, non currit
Source officiellePage 39 sur 51