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13 997 résultats pour « Chauda »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300138

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

W... un appartement dont le chauffage est assuré par un système à termo-siphon constitué d'un tuyau de fonte traversant les appartements et alimenté par de la vapeur livrée par la Ville de Paris. 2.

Source officielle

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CC

cr

61372637cd58014677423da2

Cassation

21 septembre 2004

21 septembre 2004

Duy X... la prévention d'exercice illégal de la médecine ; "aux motifs que le traitement curatif pratiqué par Curtis Duy X... consiste en l'apposition des mains sur le patient afin d'ouvrir le "chakra

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Frédéric Y

61372620cd5801467742321f

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

il n'est pas établi que ces travaux soient rendus nécessaires par l'accident : Néant ; - achat d'une tondeuse adaptée et perte financière due au fait que René X... ne peut plus façonner son bois de chauffage

Source officielle
CC

soc

61372318cd580146774055f6

Cassation

16 juin 1998

16 juin 1998

X... a été engagé par la société Richez le 8 avril 1986, en qualité de plombier et monteur de chauffage central; que le 14 décembre 1992, à la suite d'une affection d'origine non professionnelle, il

Source officielle
CC

civ3

6137231fcd58014677405bc0

Cassation

17 juin 1998

17 juin 1998

constructeurs et leurs assureurs ; Attendu que la SMABTP fait grief à l'arrêt d'accueillir cette demande concernant les désordres affectant la ventilation mécanique contrôlée, les extracteurs et le chauffage

Source officielle
CC

civ3

613721e3cd580146773f87a5

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

, en réparation sur le fondement de la garantie légale ; Attendu que le syndicat des copropriétaires fait grief à l'arrêt de le débouter de ses demandes en réparation des désordres affectant le chauffage

Source officielle
CC

civ3

613722c8cd58014677401665

Cassation

29 janvier 1997

29 janvier 1997

de procédure civile; 2 ) que l'arrêt a escamoté en la diluant la question première à résoudre sous-tendant la demande de Mme Z..., à savoir si, eu égard à la suppression pour raison de sécurité du chauffage

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaefc1c3411ff345286ef

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

, tuyaux, gaines électriques, chauffe eaux, portes, cloisons.. - des travaux d'isolation ou de calorifugeage avec des matériaux contenant de l'amiante sur des fours, chaudières, tuyaux, gaines électriques

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

68f07bf38df3795388ea994c

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

et, concernant l'eau chaude, Titre II, chapitre III intitulé 'Frais de chauffage et d'eau chaude' article 16 b) intitulé 'Répartition des dépenses d'eau chaude' (page 73) ' Des compteurs d'eau chaude

Source officielle
CC

cr

61372629cd58014677423696

Cassation

13 novembre 2001

13 novembre 2001

cette explication donnée sous l'effet du choc et qui a été démentie dans un second temps par le prévenu ne démontre pas en elle-même que celui-ci n'ait pas averti de son intention de traverser la chaussée

Source officielle
CC

cr

6137256dcd5801467741d9fe

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

qu'elle mesurait 1,07 mètre debout à l'avant de la Renault 5, laisse pour le moins penser qu'elle serrait de trop près ce véhicule, alors même qu'il résulte du plan dressé par les enquêteurs que la chaussée

Source officielle
CC

cr

61372651cd58014677424a1d

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

par la circonstance d'être sous l'empire d'un état alcoolique à une peine d'un an d'emprisonnement et à 20 000 francs d'amende, et du chef de la contravention de conduite sur la partie gauche de la chaussée

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310430

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

moins 11.000 litres de fioul sont nécessaires par an, soit un coût de 7851 euros au tarif d'août 2006, pour assurer le chauffage, sans compter la production d'eau chaude sanitaire ; que ces données ont

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

61629878201c88caf8c4e22a

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

à gaz fournissant le chauffage et l'eau chaude (pièces n° 37 de l'intimé et n° 15 de l'appelant) ; que M.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

66ff0e38172da17169ee1470

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Ce marché portait sur la fourniture et l'installation d'une chaudière bois avec son conduit de fumée, la création d'un réseau de chauffage et d'eau chaude sanitaire, ainsi que la fourniture et la pose

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63d8c0712182c005de24d112

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Ils ajoutent que la solution envisagée par l'expert est le remplacement de la chaudière avec son circuit de chauffage sans remettre en cause la fourniture des radiateurs ; que le montant des préjudices

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CA

Chambre 1-3

66878c9605d6f7f678d48e42

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La jaquette de la chaudière a été abîmée lors des interventions.

Source officielle
CC

cr

6137257ccd5801467741e2a1

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

de la matinée ont été mentionnées par les gendarmes dans leur procès-verbal de découverte de cadavre, les intéressés précisant qu'à leur arrivée sur les lieux, à dix heures, le cadavre, "était encore chaud

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TA

2ème chambre

DTA_2500212_20260416

Administratif

16 avril 2026

16 avril 2026

Toutefois, il ressort du rapport de l’expert que la production d’eau chaude du centre est assurée par trois sources d’énergie : la chaudière à bois, le solaire et une résistance électrique.

Source officielle
CC

civ2

61372170cd580146773f3c3b

Cassation

5 juin 1991

5 juin 1991

Y... qui demandait que l'expert qui serait désigné reçoive pour mission de déterminer si les fractures du crâne de Mme Z... provenaient de sa chute sur la chaussée ou du heurt du cylomoteur, violant ainsi

Source officielle