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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2e Section - 2e Chambre
DTA_2410153_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Le rapport de Mme de Saint Chamas a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2220344_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme de Saint Chamas, - et les observations de Me Bertrand, représentant M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 3-3
68e899ee60ca52a2831c01d8
9 octobre 2025
9 octobre 2025
MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant et défendeur à l'incident Madame [Y] [I] épouse [W] représentée et assistée de Me Raphaëlle MAHE DES PORTES de la SCP SCP CHABAS
Source officielleChambre 1-2
627df7380d41e0057d43e19a
12 mai 2022
12 mai 2022
Représenté par Me Raphaëlle MAHE DES PORTES de la SCP CHABAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE URSSAF PACA défaillant Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Sylvie PEREZ, conseillère
Source officielleChambre Sociale
616294d5db5ccebfe3f3a656
9 janvier 2013
9 janvier 2013
ADREXO, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Dominique CHABAS substitué par Me LAUNE
Source officielle3ème chambre famille
6260f92a6d9e13277d6e3877
20 avril 2022
20 avril 2022
AB JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES cab1 14 avril 2021 RG:20/00450 [F] C/ [I] Grosse délivrée le 20/04/2022 à : Me Chabannes
Source officielleChambre 1-8
66fe354191b69e88a370fb57
2 octobre 2024
2 octobre 2024
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Syndicat des copropriétaires de l'immeuble [3] sis [Adresse 4] représenté depuis le 6 novembre 2019, par son nouveau syndic en exercice, la société MICHEL DE CHABANNES
Source officielleciv3
61372397cd5801467740bc68
15 mai 2001
15 mai 2001
Max-Henri Chabal, 2 / de M.
Source officielle3e chambre civile
635236d78c924eadffcc484b
20 octobre 2022
20 octobre 2022
° 306 522 665, pris e en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] [Localité 6] Représentant : Me Philippe SENMARTIN de la SELARL CHABANNES-SENMARTIN
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007834121
16 novembre 1992
16 novembre 1992
Chabane X..., demeurant ... (92014) ; M.
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e2f4
19 février 1969
19 février 1969
ATTENDU QUE LA PROCEDURE EST REGULIERE ET QUE LA PEINE A ETE LEGALEMENT APPLIQUEE AUX FAITS DECLARES CONSTANTS PAR LA COUR ET LE JURY ; REJETTE LES POURVOIS PRESIDENT : M COMTE - RAPPORTEUR : M CHAPAR
Source officiellecr
6079a89a9ba5988459c4e3cd
22 avril 1969
22 avril 1969
Chapar - Avocat général : M. Boucheron.
Source officiellecr
6079a8b29ba5988459c4e9dc
8 janvier 1969
8 janvier 1969
LA PEINE A ETE LEGALEMENT APPLIQUEE AUX FAITS DECLARES CONSTANTS PAR LA COUR ET LE JURY ET QUE LES DOMMAGES-INTERETS ALLOUES SONT JUSTIFIES : REJETTE LES POURVOIS PRESIDENT : M COMTE RAPPORTEUR : M CHAPAR
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b681
8 mai 1973
8 mai 1973
CONSTATE QU'EN L'ESPECE L'ADJONCTION DU NOM " D'HAUTUSSAC " QUI EST LE NOM PATRONYMIQUE DE LA MERE DE L'EXPLOITANT ET LA CONFECTION D'UNE ETIQUETTE TOTALEMENT DIFFERENTE DE CELLE UTILISEE PAR LA DAME DE CHABANNES
Source officiellesoc
6079b1d19ba5988459c53cbb
2 mai 2006
2 mai 2006
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mlle X... a été engagée le 14 mars 1990 comme travailleuse à domicile par la société Chabanne
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31e971dfcd83182017f2
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Eléonore BALLESTER LIGER de l'AARPI ITER AVOCATS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0435 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Isabelle CHABAL
Source officiellesoc
613720f8cd580146773efe63
20 juillet 1989
20 juillet 1989
formé par Madame Anny Y..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône) résidence la Bruyère, C 3, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1986 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18ème chabre
Source officielleciv3
613720eacd580146773ef708
25 janvier 1989
25 janvier 1989
(Bouches-du-Rhône), 2°) de la MUTUELLE ASSURANCE ARTISANALE DE FRANCE (MAAF), dont le siège est Chaban de Chauray à Niort (Deux-Sèvres), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui
Source officielleciv3
6137232acd580146774064d7
2 février 1999
2 février 1999
1996 par la cour d'appel de Caen (1re chambre, section civile), au profit : 1 / de Mme Jacqueline X..., demeurant ..., 2 / de la Mutuelle assurance artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban
Source officielleciv1
6137233ccd58014677407338
9 février 1999
9 février 1999
08290 Liart, en cassation d'un arrêt rendu le 12 décembre 1996 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit : 1 / de la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est Chaban
Source officiellePage 39 sur 209