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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
5fdcb65614a40621fb4143e2
6 novembre 2018
6 novembre 2018
que 'au départ de Bernard D... exploitant des terrains de la famille Y... nous avons repris ces parcelles avec l'accord des propriétaires'.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e8bd3db21cbdd869f5
17 septembre 2003
17 septembre 2003
.° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du dix sept Septembre deux mille trois, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c13a
10 avril 2008
10 avril 2008
Aide juridictionnelle RG N : 07 / 00430 - A R R E T No 485 / 08 Prononcé à l'audience publique du vingt deux Mai deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté
Source officielleCour d'Appel
6253cad9bd3db21cbdd8c4bb
30 juillet 2008
30 juillet 2008
Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du nouveau Code de procédure civile le trente Juillet deux mille huit, par Bernard
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b130
11 mars 2008
11 mars 2008
Bernard Y... représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI C/ Anne-Marie Z... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cba7bd3db21cbdd8def8
19 mai 2011
19 mai 2011
représentée par la SCP THERY - LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Blandine OLIVIER-DENIS, avocat au barreau de VALENCIENNES, substitué par Me DELCOURT INTIMÉ Monsieur Bernard Henri Paul Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbcbd3db21cbdd8e1ea
14 juin 2011
14 juin 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cd7cbd3db21cbdd937f5
12 décembre 2016
12 décembre 2016
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cd87bd3db21cbdd93955
30 janvier 2017
30 janvier 2017
Bernard Rousseau, président de chambre, président, Mme Marie-Josée Bolnet, conseiller, Mme Françoise Gaudin, conseiller.
Source officielleCour d'Appel
6253cdacbd3db21cbdd9417a
22 janvier 2018
22 janvier 2018
Bernard Rousseau, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleciv1
à Mme Colette X..., épouse Y... de la reprise de l'instancec/M. Bernard X
ECLI:FR:CCASS:2009:C101067
28 octobre 2009
28 octobre 2009
Bernard X..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de Jean Baptiste X..., contre Mme B..., épouse X..., contre Mme Z..., veuve X..., tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de
Source officielleciv1
6137212ccd580146773f1980
22 novembre 1989
22 novembre 1989
Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, MM. Y... Bernard, Massip, Viennois, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Averseng, Pinochet, Mabilat, Lemontey, conseillers, Mme B..., M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2100458_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2202357_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
euros par jour de retard passé un délai de quinze jours suivant la notification du jugement à intervenir ou, à défaut, de lui enjoindre de réexaminer sa situation dans le même délai et de lui délivrer, durant
Source officielle4ème chambre
DTA_2102996_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bernard ; - les conclusions de M.
Source officielle9ème chambre
DTA_2404957_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. H...
Source officielle9ème chambre
DTA_2406745_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Bernard a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...
Source officielle8ème chambre
62736a41a58162057dac66aa
4 mai 2022
4 mai 2022
ENTREPRISE BERNARD TISSOT S.A.S.
Source officielleContestations Honoraires
642bbfebd49e0104f58f01e6
3 avril 2023
3 avril 2023
RENNES ORDONNANCE DE TAXE DU 03 AVRIL 2023 Monsieur Fabrice ADAM, Premier Président de chambre, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100913
10 juillet 2014
10 juillet 2014
précisé que concernant ce mandat en date du 18 février 1997, Till X... invoque à tort sa nullité au motif qu'il n'a pas été signé par Madeleine A... veuve Y..., propriétaire indivise avec son fils Bernard
Source officiellePage 39 sur 229
DURAND, Nicolas Bernard Didier
11/08/2026
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durand, nicolas, bernard , alphonse
18/06/2026
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DURAND, Marvïn, Bernard, Charles-Henri
20/03/2026
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DURAND, Jean-Bernard, Elie
02/10/2025
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DURAND, Bernard
Jugement de clôture pour extinction du passif — Jugement prononçant la clôture de la procédure pour extinction du passif. N° RG : 20/00004
07/03/2025
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