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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JCP FOND
6722a0d43f64f312698a5ec1
15 octobre 2024
15 octobre 2024
JUDICIAIRE D’AVIGNON N° RG 24/00286 - N° Portalis DB3F-W-B7I-JYII Minute N° : 764 /2024 JUGEMENT DU 15 Octobre 2024 Dossier + Copie + Copie exécutoire délivrés à : Me Anne HUC-BEAUCHAMPS
Source officielleCour d'Appel
6253ca61bd3db21cbdd8adda
14 septembre 2007
14 septembre 2007
ruraux d' AVRANCHES en date du 29 Mars 2006- RG no 51. 04. 8 COUR D' APPEL DE CAEN TROISIEME CHAMBRE- SECTION SOCIALE 1 ARRET DU 14 SEPTEMBRE 2007 APPELANTS : Monsieur Pierre X... ...50320 BEAUCHAMPS
Source officielleciv1
60794c049ba5988459c4470c
23 avril 1981
23 avril 1981
ELLE <
Tribunal Administratif de Lyon
ORTA_2205622_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
; - l'inspectrice s'est adressée à elle et à son accompagnateur de façon autoritaire et impolie ; - elle est pourvue des qualités d'anticipation et de prise d'information ; - elle a investi beaucoup
Source officielleJ.L.D. HSC
661976371b7735881a7bc664
12 avril 2024
12 avril 2024
Il indique qu’il va beaucoup mieux aujourd’hui et a des projets.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202188_20221003
3 octobre 2022
3 octobre 2022
ces trois vœux mais sa position sur cette liste lui laisse peu d'espoir pour l'option " staps " ; cette situation a eu un fort retentissement sur l'état psychologique de son fils ; elle a perdu beaucoup
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201076
19 juin 2014
19 juin 2014
professionnelle ; qu'en l'espèce, si les juges du fond ont fait état de troubles pouvant remonter dans le temps à janvier 2007, ils ont expressément constaté que « la maladie avait été diagnostiquée beaucoup
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007987962
7 octobre 1998
7 octobre 1998
Rousselle, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boré, Xavier, avocat du SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES DIGUES DU RHONE DE BEAUCAIRE A LA MER et de MM.
Source officielle3ème chambre
DTA_2201041_20250204
4 février 2025
4 février 2025
d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) la décharge partielle de ses cotisations de taxe foncière, taxes spéciales et frais de de gestion auxquels elle a été assujettie à raison d'un bien sis à Beaucaire
Source officielle3ème chambre
DTA_2400234_20250204
4 février 2025
4 février 2025
d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) la décharge partielle de ses cotisations de taxe foncière, taxes spéciales et frais de de gestion auxquels elle a été assujettie à raison d'un bien sis à Beaucaire
Source officielle3ème chambre
DTA_2400304_20250204
4 février 2025
4 février 2025
d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) la décharge partielle de ses cotisations de taxe foncière, taxes spéciales et frais de de gestion auxquels elle a été assujettie à raison d'un bien sis à Beaucaire
Source officielle3ème chambre
DTA_2300257_20250204
4 février 2025
4 février 2025
d'avocats Fidal, demande au tribunal : 1°) la décharge partielle de ses cotisations de taxe foncière, taxes spéciales et frais de de gestion auxquels elle a été assujettie à raison d'un bien sis à Beaucaire
Source officielleChambre 0 REFERES
6a0e20f6cdc6046d475c2408
18 mai 2026
18 mai 2026
personne de son représentant légal en exercice, ès qualité d’assureur de la société ENERGETIQUES SERVICES et de la société ENERGETIQUE SANITAIRE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00316
20 mars 2018
20 mars 2018
le modèle Sumariner de Rolex, des extrémités courbes du boitier qui participent à la finesse du modèle Sili Forever quand les épaulements marqués du modèle Submariner de Rolex lui donnent un aspect beaucoup
Source officielleChambre civile 1-7
6968bc1bcdc6046d4760079b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Elle signale aussi que son fils la manque beaucoup et elle sollicite une permission pour pouvoir passer du temps avec lui.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2401758_20240318
18 mars 2024
18 mars 2024
A B, de quitter les lieux, avec ses deux enfants, en évacuant, dans un délai d'un mois, le logement situé 2 rue Justin Beaucaire à Istres (13800) mis à disposition par l'association Entraide Pierre Valdo
Source officielleChambre Sociale
69eafa9acdc6046d4756e6a2
23 avril 2026
23 avril 2026
prenant en compte tous les progrès réalisés et en ne retenant que les points positifs, alors que [W] a toujours des troubles massifs de la compréhension, qu'elle ne peut pas écrire, qu'elle fatigue beaucoup
Source officielleTrib. de Commerce
69ef6377cdc6046d47b70c84
24 avril 2026
24 avril 2026
Madame [L] indique à l'audience que la SCI n'a que peu de trésorerie et beaucoup de contentieux avec les locataires.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d9d7a3cdc6046d47d8ce24
10 avril 2026
10 avril 2026
Selon son entourage avec lequel nous avons échangé, il est délirant depuis un an, avec une thématique de spoliation, il pense que son père et sa soeur lui doivent beaucoup d'argent, il est agressif régulièrement
Source officielleJEX
69d97cd4cdc6046d47d21969
10 avril 2026
10 avril 2026
Concernant la demande subsidiaire de délais de grâce, Monsieur [V] travaille beaucoup mais ne parvient pas à dégager suffisamment de bénéfices.
Source officiellePage 39 sur 1112