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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
61372255cd580146773fc1d6
22 novembre 1994
22 novembre 1994
Thierry G..., 111 / Mme Thierry G..., demeurant à Lyon (4e) (Rhône), 3, quai J. XP..., 112 / M. Maurice ZR..., 113 / M. Bernard YJ..., demeurant tous deux à Lyon (4e) (Rhône), 2, quai J.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914c4
29 avril 2014
29 avril 2014
Thierry Z..., au motif que l'infraction n'était pas caractérisée.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02680_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
E dans la comptabilité de la SARL Boulangerie E Thoiry, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8efbd3db21cbdd86b9b
28 octobre 2003
28 octobre 2003
./ CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE D'AQUITAINE (venant aux droits de la CRCAM 47) Thierry X... Valérie A... divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80d
31 mai 2012
31 mai 2012
la seconde moitié les années paires , - fixer à la somme mensuelle de 120 € la contribution mise à la charge de M.
Source officielleChambre civile Section 2
66863cefb1dbbe3bae600224
3 juillet 2024
3 juillet 2024
marie LEANDRI de la SCP LEANDRI LEANDRI, avocat au barreau D'AJACCIO Mme [P] [U] épouse [Z] née le 07 Octobre 1947 à [Localité 7] [Adresse 10] [Adresse 5] [Localité 1] Représentée par Me Anne
Source officielle9 / 10 SSR
CETAT:CETATEXT000008075822
31 mai 2000
31 mai 2000
tribunal administratif de Nantes rejetant sa demande en décharge des cotisations supplémentaires à l'impôt sur le revenu ainsi que des pénalités y afférentes auxquelles il a été assujetti au titre des années
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001436_20230707
7 juillet 2023
7 juillet 2023
du 7 juillet 2022, le tribunal, a ordonné une expertise médicale afin de procéder à l'évaluation des préjudices subis par Mme A B en lien avec la faute commise par le centre hospitalier de Château-Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdef
27 septembre 2012
27 septembre 2012
.-98809 MONT-DORE représenté par la SELARL MILLIARD-MILLION COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 27 Août 2012, en chambre du conseil, devant la cour composée de : Thierry DRACK
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01368
29 juin 2010
29 juin 2010
X... et Mme Y... ont occupé durant plusieurs années un logement appartenant à Mme Thierry Z... ; qu'à la suite du décès de M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1804793_20231207
7 décembre 2023
7 décembre 2023
Thierry D.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e0
27 janvier 2016
27 janvier 2016
répertoire général : 13/ 01122 ARRÊT no Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 JANVIER 2013 CONSEIL DE PRUD'HOMMES-FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER No RGF 12/ 00877 APPELANT : Monsieur Thierry
Source officielleSALON D'HONNEUR
69eb2806cdc6046d475af367
23 avril 2026
23 avril 2026
Thierry CASELLA, Vice-Président du Tribunal des activités économiques de Marseille Assisté du Greffier Audiencier : Mme Marion SOSTEGNI présent uniquement aux débats et au prononcé de la présente ordonnance
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00601
16 mars 2011
16 mars 2011
En contrepartie j'attends de Thierry X... un comportement identique.
Source officielleCour d'Appel
6253ccccbd3db21cbdd914de
29 avril 2014
29 avril 2014
Besse ZI Ouest 67150 ERSTEIN représentée par Maître PAVET, avocat au barreau du MANS substituant Maître Thierry EDER, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : En application
Source officielleChambre 1-1
67061e07fde28ee420710f4d
8 octobre 2024
8 octobre 2024
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 22/14919 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKJJP Ordonnance n° 2024/M337 Mme [R] [J] Représentant : Me Thierry TROIN
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd9231b
22 avril 2015
22 avril 2015
Thierry X... et les a condamnées solidairement à lui payer la somme de 300 euros à titre de dommages-intérêts pour procédure abusive.
Source officielleSection des Référés
66e8806ea1d534801553594f
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DE LA RESIDENCE FLORIMOND ROBERTET SISE 10/12 RUE AUGUSTIN THIERRY 41000 BLOIS C/ [Y] [D] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés JUGEMENT RENDU SELON LA PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND LE
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94286
30 octobre 2018
30 octobre 2018
4528 euros), soit une perte pour l'année d'un peu plus de 20 000 euros.
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008218112
3 mai 2006
3 mai 2006
Hervé Cassagnabère, Auditeur, - les observations de Me Blondel, avocat de la SCP BECHERET-THIERRY et de la SCP Masse-Dessen, Thouvenin, avocat de M. , - les conclusions de M.
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