contrat par résiliation amiable, ce qu'a refusé le franchisé ; que celui-ci a assigné le franchiseur en annulation du contrat, et subsidiairement en résolution ou en résiliation ; que la société Perney-Angel

Douai (chambre 2, section 2), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Ogepar moteur technologie [Localité 4], société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Anglo-Belgian

1922 Maria MICCOLIS Born in 1910 Deceased in 2013 Heirs Francesco ETTORRE 1938 Mario ETTORRE 1942 Paola ETTORRE 1948   Laura TORTOLI CAROTI 1928 Mariarosaria NIGRO 1941 Vittorio CAPPABIANCA 1943 Angelo

expertise et renvoyé les parties, les consorts Y... et les consorts Z..., devant le notaire liquidateur; que, sur recours contre ce jugement, la cour d'appel a, entre autres, annulé le testament d'Angéline

LE PREFET DU NORD dûment avisé,absent représenté, Me Guillaume ANCELET, avocat au barreau de Paris INTIMÉ M.

. # Angélique Verli-Wallace contre Commission des Communautés européennes. # Fonctionnaire - Admission au concours. # Affaire 159/82.

Victor Hugo Burgraves et engagé des dépenses de suivi des travaux de rénovation et de modernisation au titre de deux ascenseurs équipant un immeuble dont l’adresse fiscale est 9003 résidence Victor Hugo Angelo

Angelo, légataire universel de Dominique X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 29 juin 1994, qui a relaxé Ange-François X... des chefs d'usage

    The relevant domestic law in force after the 2017 amendments to the 2009 Act is set out in Dimitar Angelov v. Bulgaria (no. 58400/16, §§ 26-37, 21 July 2020).

de l'obtention d'une carte d'identité d'étranger au Luxembourg ; "que cette société ne figure pas au fichier des sociétés étrangères ; qu'en l'absence de convention entre la France et les îles anglo-normandes

usage ; que, dès lors, en déduisant l'absence de faute de l'architecte X..., et par voie de conséquence du bureau de contrôle Socotec, pour n'avoir pas prévu de sanitaires pour la piscine la villa "Angèle

San Marino 28/11/2022 Giuseppe ERCOLANI 1943 Serravalle, San Marino San Marinese 20. 55726/22 Ercolani Angelo v.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, pris en sa première branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Bordeaux, 8 mars 2011) que Angelo X...et

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 03/01/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT et

TRIBUNAL DE COMMERCE DE TERRE ET DE MER DE DIEPPE JUGEMENT DU 04/04/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Pierre-Jean CORBI, vice-président, Monsieur Richard ANCELOT et

RENE ANGELLOZ ENGINEERING (RAE) S.C.P.

22/02/1961 Ascoli Piceno (AP) italien   Antonio DE FABRITIIS 19/02/1954 Montemarciano (AN) italien   Angelo DE FRANCESCO 08/09/1962 Rimini (RN) italien   Alessandro DE GREGORIO 26/09/1972

Domenico DE ANGELIS 1961 Ascoli Piceno 57. Antonio DE FABRITIIS 1954 Montemarciano 58. Angelo DE FRANCESCO 1962 Rimini 59. Alessandro DE GREGORIO 1972 Rimini 60. Marco DE IORIS 1964 Ravenne 61.