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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
6137252fcd5801467741bafe
11 juillet 1990
11 juillet 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze juillet mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372579cd5801467741e0e3
25 janvier 1994
25 janvier 1994
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq janvier mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e20e
16 février 1993
16 février 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize février mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
6137257ccd5801467741e249
8 décembre 1992
8 décembre 1992
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit décembre mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
613724facd58014677419f0a
6 juin 1990
6 juin 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372584cd5801467741e69d
8 février 1994
8 février 1994
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372590cd5801467741ecf4
15 avril 1993
15 avril 1993
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze avril mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372592cd5801467741edfa
15 avril 1993
15 avril 1993
, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze avril mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officiellecr
61372595cd5801467741ef70
27 octobre 1993
27 octobre 1993
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six octobre mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officielleciv1
613721b2cd580146773f63a4
21 janvier 1992
21 janvier 1992
Alphonsine, et autre en cassation d'un jugement rendu le 21 décembre 1989 par le tribunal de grande instance de Béthune, au profit : 1°/ de M. X...
Source officiellecr
6137267ccd58014677425f20
9 mars 1993
9 mars 1993
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ALPHAND
Source officielleciv1
613723b4cd5801467740d224
13 février 2001
13 février 2001
de son bâtonnier en exercice, domicilié en cette qualité au Palais de Justice, ..., 2 / du procureur général près la cour d'appel de Poitiers, domicilié en son Parquet, Palais de Justice, place Alphonse
Source officielle1ère Chambre
62c52994a2c4236379079b06
5 juillet 2022
5 juillet 2022
ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER DÉFENDEURS À LA REQUÊTE : Association LESCAR VELO SPRINT prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège 20 rue Alphonse
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007751897
2 février 1990
2 février 1990
Tataoa G..., Rehuariki D..., Temarii C..., Alphonse A... et de Mme Suzanne K... auxquelles il a été procédé le 19 mars 1989 et a proclamé élus MM.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007800822
3 octobre 1990
3 octobre 1990
requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés les 5 novembre 1986 et 25 février 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Jocelyne X..., demeurant Résidence Alphonse
Source officielleciv3
61372151cd580146773f2c6e
21 novembre 1990
21 novembre 1990
Alphonse A..., demeurant ... à Montpon-Menestérol (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1re Chambre), au profit : 1°) de M.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a5bcf0cdc6046d4744bc72
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Alphonse POTEL, directeur général.
Source officielleRETENTION ET HO
686f49f81cd28a275e6bd7ea
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[D] [M] , interprète en langue créole Haïtien inscrit sur la liste de la Cour d'appel de Cayenne, assisté de BIAO Tchabi Alphonse , avocat au barreau de la Guyane, commis d'office, Autorité administrative
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2603694_20260225
25 février 2026
25 février 2026
A..., architecte, inscrit au tableau 2026 des experts agréés près la cour d’appel de Rennes à la rubrique « C-02.01 – Architecture – Ingénierie – Maîtrise d’œuvre », et demeurant 11 rue Léon et Alphonse
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2518825_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
A..., architecte, inscrit au tableau 2025 des experts agréés près la cour d’appel de Rennes à la rubrique « C-02.01 – Architecture – Ingénierie – Maîtrise d’œuvre », et demeurant 11 rue Léon et Alphonse
Source officiellePage 39 sur 266