CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 131 résultats pour « Alexandre BERARD »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre B

616355d4bf1fa7f870d29ff5

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

SARL LES EDITIONS REMMAX, nom commercial DROUOT COTATION, [Adresse 4] représentée en la personne de son gérant représentéS par la SCP MAYNARD SIMONI, avoués à la Cour, Assistés de Me Raymond ALEXANDER

Source officielle

Page 39 sur 57

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c98fbd3db21cbdd88a70

Appel

12 octobre 2006

12 octobre 2006

Monsieur Edgar Z... ancien administrateur de la Société DESK né le 11 Décembre 1954 à ALEXANDRIE (EGYPTE) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f9c

Appel

20 octobre 2003

20 octobre 2003

Christian A..., liquidateur de la liquidation judiciaire de la société RENOVATION HABITAT Bernard MARRE SCP RIVES PODESTA ACT IARD SCP SOREL DESSART SOREL Marc C...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC000428104

Admin. suprême

14 février 2019

14 février 2019

Daniela MISTRETTA 06/07/1955 Barbara DI PAOLO 07/11/1964 Laura ORSETTI 31/08/1965 Rossana CASTORINA 07/05/1957 Giuliani Angelo Orte 26/11/2018 16/01/2019   52758/12 23/07/2012 (8 requérants) Alessandra

Source officielle
TCOM

Deuxième chambre

69c49374cdc6046d47f9ee05

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Représentant : Avocat plaidant : Me Eric LEFEUBVRE Avocat postulant correspondant : Me, [B], [W] DEMANDEUR SA LABORATOIRES DE BIOLOGIE VEGETALE, [J], [M] , [Adresse 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a25

Appel

8 novembre 2005

8 novembre 2005

DEUX MILLE CINQ, Y... cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Mademoiselle Nadia X... 97/99 Rue de la Tombe Issoire 75014 PARIS Non comparante - Représentée par Me BERNARD

Source officielle
CC

civ3

61372142cd580146773f24ff

Cassation

16 mai 1990

16 mai 1990

Bernard YH..., 74°) Mme YH..., demeurant ensemble chez M. Christian YH..., ... (19e), 75°) M. Alain YI..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a91620cdc6046d478e939c

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

comparaissant par Maître Solène ROQUAIN-BARDET, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 2 juin 2025 par Paul BERNARD, Juge chargé d'instruire l'affaire, conformément aux dispositions

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5c5

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

représentée par la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU, avoués à la Cour, assistée de Me Bernard MAGNALDI, avocat au barreau de MARSEILLE AGPM-ASSURANCES GENERALE DE PROVIDENCE MILITAIRE Société d'assurance mutuelle

Source officielle
CA

Chambre 2-4

5fd95aeeaf7870453217a4a6

Appel

19 février 2020

19 février 2020

, Me Bernard BONNEPART, avocat au barreau de GRASSE, plaidant.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62d6498daa6a2f06030d26e3

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente

Source officielle
CC

civ3

6137216bcd580146773f3980

Cassation

12 juin 1991

12 juin 1991

François, Jean, Philippe XV..., 21°/ de Mme Céline, Marie, Alexandrine ZZ..., épouse XV..., demeurant ensemble à Torcy (Seine-et-Marne), ..., résidence Le Champ Berger II, 22°/ de M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

6682ef28d7288dcb2a015a8f

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

ARCHITECTES FRANCAIS Dont le siège social est : [Adresse 3] [Localité 13] Prise en la personne de son(ses) représentant(s) légal(aux) domicilié(s) en cette qualité au dit siège Représentée par Maître Alexendra

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0420DEC003804297

Admin. suprême

20 avril 1999

20 avril 1999

Il sont représentés devant la Cour par M e Bernard Alexandre, avocat au barreau de Strasbourg.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912c7

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

et SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 09 Représentés tous deux par Me Herve-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912e2

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

et SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 09 Représentés tous deux par Me Herve-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc2bd3db21cbdd912f1

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

et SA MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon-72030 LE MANS CEDEX 09 Représentés tous deux par Me Herve-Bernard

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd09bd3db21cbdd92189

Appel

19 mars 2015

19 mars 2015

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Le Mans sous le no 440 048 882, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège 14 Bd Marie et Alexandre

Source officielle
CA

3e chambre civile

62624813b1a50c277d4c5ad7

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] et Madame [A] [P] épouse [R] née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 10] de nationalité Française [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Alexandre

Source officielle
CA

Chambre 4 A

63046da029b92fc563a446d7

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

AUCHAN HYPERMARCHE prise en la personne de son représentant légal N° SIRET : 410 409 460 [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Bernard ALEXANDRE, avocat au barreau de STRASBOURG COMPOSITION

Source officielle