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1 775 résultats pour « Alazard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

68873e28fd945271d12771f0

Appel

28 juillet 2025

28 juillet 2025

Philippe ALLARD, Conseiller, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M.

Source officielle

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CA

Chambre 1-1

68f86843d7e432441d85c09c

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

deux représentés par Me Christophe DELMONTE, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Milosz paul LIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2401793_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

A..., représentés par la société d’avocats Allard Nekaa & associés (Me Bouvier), demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 18 décembre 2023 par laquelle le recteur de l’académie de Lyon a

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6a1a7321cdc6046d47748712

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

Philippe ALLARD, Conseiller, Madame Béatrice VERNHET-HEINRICH, Conseillère, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. François GENICON.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e8bd3db21cbdd869e6

Appel

20 mars 2003

20 mars 2003

Philippe ALLARD, Conseiller, Greffier présent aux débats et au prononcé : Nathalie NEFF, DEBATS en audience publique du 06 Février 2003 ARRET réputé CONTRADICTOIRE du 20 Mars 2003 prononcé publiquement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bcbd3db21cbdd89234

Appel

30 octobre 2007

30 octobre 2007

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb2e

Appel

22 mai 2008

22 mai 2008

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4b7

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad9bd3db21cbdd8c4b8

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c52a

Appel

11 mars 2008

11 mars 2008

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2dbd3db21cbdd8d061

Appel

3 février 2009

3 février 2009

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af37

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e581

Appel

15 avril 2011

15 avril 2011

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e582

Appel

10 mai 2011

10 mai 2011

ALLARD, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

cr

613724e1cd58014677419228

Cassation

9 août 1989

9 août 1989

Allard, juge d'instruction, en remplacement de Mme Rondreux par l'assemblée générale des magistrats du siège et du parquet du 9 novembre 1988, en violation des règles de désignation du magistrat instructeur

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;MERITS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-55389

Admin. suprême

21 octobre 2002

21 octobre 2002

Philippe Allard, était décédé en cours de procédure et que personne ne s’était manifesté pour poursuivre la requête en son nom. Elle a donc proposé qu’aucune somme ne soit versée pour ce requérant.

Source officielle
CC

cr

6137262dcd580146774238a0

Cassation

10 juillet 2002

10 juillet 2002

de "l'Hacienda", d'une villa aux Olivettes, d'un terrain derrière La Voile Rouge (pièce n° 2d) et, à Saint-Tropez, d'un appartement dans la résidence "Les Caraïbes", d'un immeuble au bout de la rue Allard

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101029

Cassation

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Robert X..., en sa qualité de représentant des consorts X..., a saisi la SCP Alizard-Z... d'une demande de recouvrement d'arriérés locatifs contre M.

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-1

68f1cd7c2f77035fb0bf7e70

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

contrôlant l'ensemble des filiales du groupe situées notamment en France et en Belgique, a souscrit auprès des sociétés AIG Europe (ci-après AIG) et Albingia, par l'intermédiaire de son courtier Filhet-Allard

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304029_20250425

Administratif

25 avril 2025

25 avril 2025

commune de Vaucresson a délivré à la SA Immobilière 3F un permis de construire n°PC 092076 22 C0014 pour un projet de démolition et de construction, sur la parcelle cadastrée section AN n°109 sise 1 rue Allouard

Source officielle