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1 587 résultats pour « Aggal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5ème chambre sociale PH

63c79b9cda31367c908eb6f7

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

L'agent agacé lui dit que pour elle 'c'est trop tard et qu'il faudra reprendre un conflit verbal pendant près de 10 min. L'agent de sécurité n'étant toujours pas aller voir le Box D.

Source officielle

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CA

Chambre sociale-2ème sect

696a3174cdc6046d478500db

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A cette occasion, ce partenaire faisait également part à Monsieur [C] [G], de son agacement concernant sa planification des dernières semaines, notamment au regard des interventions planifiées suite à

Source officielle
CA

Chambre sociale

6881beb053f7f060d28c7857

Appel

15 juillet 2025

15 juillet 2025

le mercredi 7 avril 2021 pour vous demander votre planning de cette semaine du 6 avril ainsi que celui de la semaine du 12 avril , vous ne lui avez pas répondu et d'ailleurs vous avez répondu avec agacement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01947

Cassation

20 septembre 2017

20 septembre 2017

des doutes sur leur diffusion à l'ensemble du personnel alors que dans le courriel de transmission du rapport, elle a seulement demandé l'effacement du message dans lequel elle avait manifesté son agacement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10773

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Z... a pu manifester de l'agacement, voire de l'emportement envers Mme Agnès X... le 15 janvier 2008 d'une part, cette attitude était objectivement justifiée par le fait que cette dernière a, de manière

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007988516

Admin. suprême

22 mars 1999

22 mars 1999

secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION DES PROPRIETAIRES FONCIERS DE SAINT-RAPHAEL, représentée par son président, domicilié en cette qualité au siège sis Mairie annexe d'Agay

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC : URSSAF

Me CHASSANY WATRELOT ASSOCIES, avocats au barreau de LYONc/DEFENDEUR

67096b5c06866c0645d27115

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

comparant DÉBATS : À l'audience publique du 4 Juillet 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : GOSSELIN Patrick, Vice-Président Assesseurs : COMPTE Geoffrey AGGAL

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2515436_20260105

Administratif

5 janvier 2026

5 janvier 2026

pièces du dossier, qui ne comprend qu’un certificat médical daté du 2 décembre 2025 dans lequel le médecin mentionne avoir examiné le requérant qui présente « un état pathologique ce jour et soulirent agalement

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0131DEC004500214

Admin. suprême

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Date of receipt of Government’s declaration Date of receipt of applicant’s comments, if any Amount awarded for non-pecuniary damage and costs and expenses (in euros) [1] 45002/14 06/06/2014 Khanaga Agali

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-179898

Admin. suprême

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Baku Administrative-Economic Court No. 1, 23/01/2012 Baku Court of Appeal, 24/01/2013 Supreme Court, 13/08/2013   39222/17 25/05/2017 Namig RUSTAMOV 1993 Tovuz Azerbaijan Agil LAYIJOV The Supreme

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164235

Appel

17 novembre 2016

17 novembre 2016

BAYTHROID ; U46D ; ASSERT ; CORVET FLO ; OPUS ; GLIFOR ; GLIFOGARDE ; LIMASAN ; BEST ; ALLIE ; Opus team ; ALTO ; UNIX ; GRATIL ; SONIS ; SPOT NON ; STRATOS ; CELIO ; PARLAY ; OGAM ; COGITO ; ARANDA ; AGIL

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

68e89302f271a402af33b834

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

pensée avec une incapacité à entendre ce que dit son interlocuteur, qu'il n'y a aucune critique de ses troubles, que dans le service, il est agité, très solliciteur auprès des autres patients, qu'il agace

Source officielle
CA

Se. étrangers

698ed8decdc6046d472b62d3

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Le service souligne que les parents se montrent désormais distants avec les professionnels, agacés, en colère voire menaçants.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

64a660a4bbd03a05db96545d

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Le dépannage de l'ascenseur agace [X] parce qu'il n'arrive pas à résoudre la panne. - puis [X] croise un autre employé en se rendant au local de charge pour récupérer une batterie, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 12

64e05b70c4941ad969e2fc1e

Appel

18 août 2023

18 août 2023

de l'audience, l'effet des soins est manifeste puisque Mme [W] [S] s'exprime de façon tout à fait adaptée et logique, peu important qu'une certaine charge émotionnelle caractérisée par une forme d'agacement

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

6684eb06a0de54ff609f7fd4

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[F] subissait « depuis décembre 2017 » un dégât des eaux persistant et a précisé, dans son rapport, que « le cabinet Yves de Fontenay était agacé par la persistance de ce litige et s'est refusé à aller

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

67ef68c86b85edc07d3454e8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Concernant l'acte à l'origine de son admission en hospitalisation sous contrainte, il a déclaré qu'il avait été agacé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2538034_20260119

Administratif

19 janvier 2026

19 janvier 2026

quant à sa légalité car il a été pris à la suite d’une procédure régulière, d’une part les requérants ne justifient pas que la construction autorisée entre dans le champ de visibilité des immeubles Agar

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304332_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

sur les résidents, de son " hyper contrôle " sur le fonctionnement de la résidence, et que la directrice a elle-même constaté, à l'égard d'une nouvelle seconde assistante, un accueil très froid, un agacement

Source officielle
TA

Présidente Lepetit-collin

DTA_2306660_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

parents d’élèves et de professeurs du conservatoires que Mme A... a adopté, dans l’exercice de ses fonctions, de manière très régulière, un comportement inapproprié caractérisé par des manifestations d’agacement

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