principal a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : La demanderesse

X..., ès qualités a formé, par un mémoire déposé au greffe le 8 novembre 1994, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal, invoque à l'appui de son recours, les

C... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 22 mars 1999, un pourvoi incident, contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les quatre moyens

que ces derniers ne pouvaient prétendre au bénéfice des dispositions de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen du pourvoi

principal a formé un pourvoi incident contre le même arrêt : Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse

Jean-Claude A..., défendeurs à la cassation ; Sur le pourvoi n° Q 99-18.717 : Les époux X... ont formé, par un mémoire déposé au greffe le 3 novembre 1999, un pourvoi incident contre les mêmes

Brocantie, demanderesse au pourvoi incident, invoque à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation également annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 29 mai 1991, où étaient

du préjudice allégué par Mme X... à l'appui de sa demande en dommages-intérêts pour préjudice financier et moral, le moyen ne peut qu'être écarté ; Sur le moyen unique du pourvoi incident : Attendu

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par Mme Nathalie B..., épouse Y..., que sur le pourvoi principal formé par Mme Sophie

Y... et Z... ; Statuant tant sur le pourvoi incident relevé par M. X..., ès qualités, que sur les pourvois principaux formés par la société Socamett et par MM.

incident contre le même arrêt ; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque

Alain F..., 11°/ de Mlle Ghislaine F..., défendeurs à la cassation ; Les consorts F... ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; III Sur le pourvoi n° B 95-13.238 formé par la Caisse

; Sur la recevabilité des pourvois incidents formés par le syndicat des Copropriétaires de la Résidence l'Ort Rose, la société des Souscripteurs des Lloyd's de Londres, la société Mob menuiserie et

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Elbien que sur le pourvoi incident éventuel relevé par la société

Alain Y... ; Attendu que par acte déposé au greffe le 20 mai 2005 la SCP Richard, avocat à cette Cour a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi incident qu'elle avait formé au nom de la

Ancel en réponse à ce pourvoi incident ; que, par un arrêt du 13 novembre 1990, la première chambre civile a rejeté le pourvoi principal et, accueillant au contraire le pourvoi incident dont l'irrecevabilité

pourvoi incident : Attendu que le Comité d'entreprise de la Caisse d'épargne d'Auvergne a formé un pourvoi incident le 29 avril 2004 contre le même arrêt ; Qu'il a aussi déclaré se désister purement

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : La société Logirep a formé, par un mémoire déposé au greffe le 8 novembre 2011, un pourvoi incident contre le même arrêt