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1 076 résultats pour « orthophoniste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2000792_20240305

Administratif

5 mars 2024

5 mars 2024

Il résulte de l'instruction que Mme L a obtenu son baccalauréat en juin 2015 puis s'est inscrite en classe préparatoire en septembre 2015 afin de préparer le concours d'orthophoniste.

Source officielle

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CA

10e Chambre

6031fcd647e14f351dd7bf5d

Appel

24 mai 2018

24 mai 2018

Il a été blessé dans cet accident ; le 31 octobre 2007 la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes (

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-111016

Admin. suprême

26 mars 2012

26 mars 2012

  La situation de la troisième requérante L’état de santé de la troisième requérante nécessite une réhabilitation à effectuer à domicile, des soins de kinésithérapie pour les douleurs, une orthophoniste

Source officielle
CA

Chambre sociale

69f439c5cdc6046d472d888f

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

L'AT a eu lieu le jeudi 25 novembre 2021 à 11h30, dans l'ancien bureau des orthophonistes utilisé à l'époque par les psychologues. Il s'agit d'un traumatisme psychologique'».

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e283e74459e0c7eceb77

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Il mentionne une aggravation de son état de santé, un suivi médical spécialisé notamment des audiogrammes réguliers, un suivi ORL et orthophoniste notamment pour la lecture labiale.

Source officielle
CA

1ère chambre

63ca42e19066fd7c90fc266a

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

APPELANTS : Madame [X] [S] épouse [V] Madame [X] [V] née [S], le 29 janvier 1984 à [Localité 10] ([Localité 10]), de nationalité française, orthophoniste, demeurant et domiciliée [Adresse 4] née le

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

643f88c9ad85da04f53a3b81

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

FAITS, PROCÉDURE, PRÉTENTIONS DES PARTIES Mme [G] [X] exerce la profession d'orthophoniste.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69a172c5cdc6046d47e80bb4

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Le médecin traitant indique qu'aucune thérapeutique n'est à prévoir, sauf avis contraire d'un neurologue et/ou d'un orthophoniste.

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

69d808c7cdc6046d47b0337a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

conduire); les frais para-médicaux de l’enfant restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle : frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

69d808e6cdc6046d47b035d1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

conduire) ; les frais para-médicaux des enfants restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle : frais de psycho-logue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6618ceff7935f50008be4103

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

retraite) ; 2/ 75% du 25 avril 2007 au 31 décembre 2014 : état reconnu par le docteur [D] le 6 novembre 2007, énormes difficultés, besoin d'aide (syndrome Parkinsonien) - *Synthèse Madame [K] [N] Orthophoniste

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6789fc4611ec33b4fa0f1792

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

code de la sécurité sociale, il est institué un régime d'assurance invalidité décès, fonctionnant dans le cadre de la [3], masseurs-kinésithérapeuthes, pédicures- podologues, auxiliaires médicaux, orthophonistes

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2501941_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

avec une paralysie des cordes vocales ; et Mme I... évoque également des troubles du sommeil, une prise de poids et des brûlures oculaires ; - le 17 octobre 2022 après une consultation chez un orthophoniste

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2304114_20230605

Administratif

5 juin 2023

5 juin 2023

Il en ressort également que ces derniers sont scolarisés à Ville d'Avray et que l'un d'eux, Aboubacar, fait l'objet d'un suivi par une psychologue clinicienne et une orthophoniste pour un retard de langage

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305786_20240314

Administratif

14 mars 2024

14 mars 2024

La note de suivi du 6 octobre 2023 de l'orthophoniste qui suit l'intéressé, dont se prévalent les requérants, fait état, de manière hypothétique, de la nécessité actuelle d'un assistant lecteur-scripteur

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

6a0cb8d8cdc6046d473aaa8f

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

conduire); les frais para-médicaux des enfants restant à charge après remboursement de la sécurité sociale et de la mutuelle : frais de psychologue, ostéopathe, ergothérapeute, kinésithérapeute, orthophoniste

Source officielle
CA

Chambre 4-8

603059cfec25d3b3c31258f1

Appel

19 février 2021

19 février 2021

Par courrier expédié le 23 juin 2016, la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs, kinésithérapeuthes, pédicures-podologues, orthophonistes et orthoptistes (CARPIMKO) a saisi

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100291

Cassation

17 mars 2010

17 mars 2010

Z... lorsque Lucien X... était malade, effectuant notamment, toutes les démarches administratives et accompagnant le médecin à la maison de retraite ; que l'orthophoniste, Mme Patricia D..., indique, dans

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02096_20220613

Admin. Appel

13 juin 2022

13 juin 2022

Il ajoute qu'il était médecin en Algérie et que son épouse était orthophoniste.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2209453_20240126

Administratif

26 janvier 2024

26 janvier 2024

naissance, d'une glycogénose de type Ia, que cette maladie nécessite une prise en charge spécialisée multidisciplinaire à vie et ne peut pas être prise en charge en Algérie, et une attestation d'une orthophoniste

Source officielle