B, ainsi qu'à la reconstruction de l'escalier et du mur de soutènement de la terrasse.

[V] la suppression de l'escalier extérieur, la création du balcon et d'un accès au lot n°2 avec un escalier à l'intérieur de l'appartement ; - le lien de causalité entre les travaux réalisés par M.

- en ce qui concerne les balcons terrasses/escaliers et rambardes.

, le revêtement de sol des paliers des étages et du tapis d'escalier et que l'employé d'immeuble était chargé de l'entretien et de la sécurité des parties communes, soit notamment le local poubelles, les

A..., demeurant toutes deux à Aix-les-Bains (Savoie), ..., "villa Escale", en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 2e section), au profit de :

C B portant sur les désordres affectant le réaménagement du Vallon de l'Escale situé chemin du Théâtre de Verdure à Saint-Estève-Janson, réalisé dans le cadre d'un marché public de travaux, notamment au

valoir dans leurs conclusions d'appel que l'employeur ne les avait pas informés de leur droit au repos compensateur, ce qui les avait privés du bénéfice de ce droit ; qu'en laissant sans réponse ce chef

En effet ils nous semblaient à tous qu'il était Impossible de relever les compteurs électriques et de gaz sans s'accroupir ou de monter des escaliers.

de préjudice ; Considérant, en troisième lieu, que Mme A, pour justifier sa demande de remboursement des frais liés à l'acquisition d'un lit antiescarre pour son mari, que le tribunal administratif

(piscine non couverte, escalier, mur à usage de clôture pour sa partie basse et à usage de soutènement pour sa partie supérieure à 2 mètres) étaient exemptées de permis de construire ; que, dès lors, en

, ni une couverture chauffante ; son épouse a ramené une bouillotte, qui lui a été donnée et qui lui a causé de graves brûlures et un matelas anti-escarres, qui n'a jamais été monté dans la chambre ;

Le jugement déféré sera donc infirmé de ces chefs.

de service ; que cet escalier débouche à hauteur du 6ème étage sur les lots privatifs de Monsieur et Madame X... ; que le 6ème étage constitue en quelque sorte un cul de sac pour cet escalier de service

de la résidence, que Madame B... conteste la répartition des travaux aux tantièmes généraux ; qu'elle estime qu'il s'agit d'une charge commune spéciale par escalier ; qu'elle n'en apporte cependant pas

retenant l'évaluation que l'expert avait faite au vu des spécificités de l'immeuble litigieux, y compris de l'existence d'une servitude, n'a pas dénaturé le rapport d'expertise ni omis de répondre au chef

pour se rendre à son poste, il a chuté dans les escaliers » ; Nature de l'accident : « Chute dans les escaliers » ; Objet dont le contact a blessé la victime : « escaliers » ; Siège des lésions : « dos

et au pied de celui-ci, sur la cloison en face de l'escalier et sur le mur attenant à l'escalier à côté de la porte du garage, outre des fissures en façade et dans la montée d'escalier.

Par décision du 24 avril 2001, l'assemblée générale des copropriétaires a voté la mise hors d'eau de la toiture, la reconstruction de l'escalier, la consolidation des sols de l'appartement [Z] et Monsieur