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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 10
6688de64676b73dd81b971ce
4 juillet 2024
4 juillet 2024
qualité audit siège, représentée par Me Thierry DOUËB, avocat au barreau de PARIS, toque : C1272 - N° du dossier A2306950 Intimés : Madame [N] [D] Monsieur [L] [J] ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles
Source officielleChambre sociale 4-2
66863d24b1dbbe3bae6004f6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
vestiaire : E0446 Intimée : SA ROCHE représentant : Me Gilles SOREL, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 137 - N° du dossier 24414950 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
671b359a2edfb0b58c05eecf
24 octobre 2024
24 octobre 2024
PARIS EAST CITY DC 1, représentée par Me Maroun ABINADER, avocat au barreau de PARIS, toque : R255 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 905-2 du code de procédure civile) (procédure à bref délai) (n
Source officielle1ère Chambre civile
660f94eca40f8b0008cb72f1
3 avril 2024
3 avril 2024
COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère Chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 905-1 du C.P.C) N° RG 24/00502 - N° Portalis DBVC-V-B7I-HL26 Appel du jugement du Juge des contentieux
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
659f99863328fa00087a26d0
9 janvier 2024
9 janvier 2024
AND FUTURES (TSAF), RCS de Paris sous le numéro 342 994 688, représentée par Me Isabelle DUPRE GOAZEMPIS de l'ASSOCIATION MHM, avocat au barreau de PARIS, toque : R242 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a0f474383a880008fd076d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 - N° du dossier 20230257 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65a0f4d4383a880008fd0797
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Intimé : Monsieur [V] [C], représenté par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055 - N° du dossier 234064 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65ab74d736bfc00008d68d69
18 janvier 2024
18 janvier 2024
HABITAT 77 Prise en la personne de ses représentants légaux, représentée par Me Jacques BELLICHACH, avocat au barreau de PARIS, toque : G0334 - N° du dossier 18387 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
65ab74db36bfc00008d68d6b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
MILLY, représentée par Me Philippe MORRON, avocat au barreau de PARIS, toque : E0007 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Articles 905-1 du code de procédure civile) (circuit court) (n° 18 , 1 page)
Source officielle2e chambre civile
631addecf575634f1371ece6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Représentant : Me Audrey DUBOURDIEU, avocat au barreau de MONTPELLIER Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric SENNA, président de chambre, assisté de Laurence SENDRA, Greffier, Vu l'article
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd95
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/01499 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYIL APPELANTS : M.
Source officielle2e chambre civile
644b63bdc51457d0f882dd99
27 avril 2023
27 avril 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 2e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du code de procédure civile N° RG 23/01591 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PYOE APPELANTE : S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre civile
651e5327a81daa831884f419
4 octobre 2023
4 octobre 2023
général sous le numéro N° RG 23/02467 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IZA6, Vu l'avis de fixation à bref délai en date du 27 juin 2023, Vu la demande d'observations écrites en date du 14 août 2023, Vu l'article
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8875a08105d473cdf4
3 novembre 2022
3 novembre 2022
général sous le numéro N° RG 22/02687 - N° Portalis DBV4-V-B7G-IOXM, Vu le courrier de Me [U] en date du 12 octobre 2022 Vu la demande d'observations écrites en date du 27 octobre 2022, Vu l'article
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8a75a08105d473ce07
3 novembre 2022
3 novembre 2022
de fixation de l'affaire à bref délai et l'ordonnance de fixation de l'affaire à bref délai en date du 05 septembre 2022, Vu la demande d'observations écrites en date du 30 septembre 2022, Vu l'article
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64c0b911a67f3dd969e55083
25 juillet 2023
25 juillet 2023
Vu l'avis de caducité adressé le 11 juillet 2023 sur le fondement de l'article 905-2 du code de procédure civile.
Source officielle3ème chambre
650bdf8abeee0f8318b97660
13 juillet 2023
13 juillet 2023
BUTEL , greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-1 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d37e
12 juillet 2022
12 juillet 2022
BUTEL, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-2 du code de procédure civile, à peine d'irrecevabilité, relevée d'office par le président de la chambre saisie, l'intimé dispose
Source officielle3ème chambre
63e3500f500dc805de37d3ab
4 octobre 2022
4 octobre 2022
ANGER, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante : Selon l'article 905-1 du code de procédure civile, à peine de caducité de la déclaration d'appel, relevée d'office par le président de la chambre
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
642d1449cb8fa004f57da0d4
4 avril 2023
4 avril 2023
d'appel d'AMIENS, Vu la déclaration d'appel n°22/03791 en date du 01 décembre 2022 et l'affaire inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 22/05252 - N° Portalis DBV4-V-B7G-ITW4, Vu l'article
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