dénoncés, la chambre de l'instruction a rendu un arrêt qui ne satisfait pas en la forme, aux conditions essentielles de son existence légale et doit, en conséquence, être censuré en application des articles

LA COUR, Sur la recevabilité du pourvoi : Attendu que satisfait aux exigences de l'article 576 du Code de procédure pénale, la déclaration de pourvoi formée par l'avoué de la personne morale, sans

suivie contre X... du chef d'homicide involontaire, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction, fondée sur l'extinction de l'action publique ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

octobre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre Jack Z... et François A... des chefs de faux et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

civile appelante, a énoncé les motifs desquels elle a d notamment déduit qu'il n'y avait pas de charges suffisantes contre Danièle X..., divorcée Z..., du chef d'abus de confiance ; Qu'aux termes de l'article

confiance et tentative d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation pris de la violation des articles

d'extorsion de signature, dénonciation calomnieuse et vol, a déclaré irrecevable son appel formé contre l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

Sur les pourvois des parties civiles : Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Vu l'article 575 alinéa 2, 5° du Code de procédure pénale, en vertu duquel les pourvois sont recevables ;

l'information ouverte sur sa plainte contre personne non dénommée pour dénonciation calomnieuse, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu le mémoire produit ; Vu l'article

constituer un acte de surprise ou de contrainte de la part de Guy Y... qui se trouvait face à une jeune femme rendue somnolente par l'alcool qu'elle avait consommé de son plein gré ; "alors que selon l'article

essentielles du mémoire déposé par celle-ci et exposé les motifs dont elle a déduit qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre quiconque d'avoir commis les infractions reprochées ; Qu'aux termes de l'article

produit par la partie civile appelante, a énoncé les motifs dont elle a déduit qu'il n'existait pas de charges suffisantes contre Lionel Z... d'avoir commis les infractions reprochées ; Qu'aux termes de l'article

du 8 novembre 1988, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction disant n'y avoir lieu à informer sur leur plainte contre X, des chefs de faux et usage, escroquerie, et abus de confiance ; Vu l'article

, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée, des chefs de vol, abus de confiance et faux, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

contre Z... des chefs de viol et d'agression sexuelle aggravée, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Vu l'article

l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs d'abus de confiance, complicité et recel, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article

du mémoire sollicitant des investigations sur les faits ; Et attendu que la partie civile n'ayant pas rapporté la preuve de l'existence de l'un des griefs énumérés à l'alinéa 2 de l'article 575 du

1992, qui, dans la procédure suivie contre divers inculpés sur sa plainte des chefs de faux et usage, escroquerie, abus de confiance, a confirmé l'ordonnance de non-lieu du juge d'instruction ; Vu l'article