AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
67874f2fd61a5c2f4aa366c0
14 janvier 2025
14 janvier 2025
la société [F], comme elle l'a reconnu elle-même auprès de l'huissier de justice, ne peut donner la consommation réelle des époux [U] car sur le tableau d'électricité, ils ont noté un 'appareil Try Watt
Source officielle1ère Chambre
6864c20531953a33f9365ebd
1 juillet 2025
1 juillet 2025
En l'espèce, la commande du 5 février 2019 porte sur l'installation d'un kit de 10 panneaux photovoltaïques d'une puissance de 300 Watts, sur des micro-onduleurs, sur un compteur régulateur et sur un chauffe-eau
Source officielle1ère Chambre
65a8d161e12c85000874ae27
16 janvier 2024
16 janvier 2024
les caractéristiques essentielles de la centrale photovoltaïque dès lors qu'il mentionne la puissance de la centrale (5000), le nombre de panneaux (20), la puissance unitaire de chaque panneau (250 Watts
Source officielleChambre Commerciale
65336b0cbb40ec8318f31d56
19 octobre 2023
19 octobre 2023
contrat de vente et d'installation d'un système de production d'électricité d'origine photovoltaïque comprenant 18 modules solaires photovoltaïques de marque Solarworld d'une puissance unitaire de 275 watts
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1126DEC003795209
26 novembre 2013
26 novembre 2013
National Radio Communication Company had found that exposure to high-frequency electromagnetic fields in all living areas in Rahova Prison was higher than the allowable standard, which is a maximum of ten watts
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02074_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
2019 par lequel le préfet des Pyrénées-Atlantiques a, d'une part, fixé la puissance maximale brute hydraulique du droit d'eau fondé en titre de la centrale hydroélectrique qu'elle exploite à 233 kilo Watt
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1024JUD000528808
24 octobre 2013
24 octobre 2013
The cells were lit by a 100-watt electric bulb. The cells were not equipped with a toilet. Nor was there an outdoor exercise area. B. The description provided by the applicant 11.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:1127DEC006290200
27 novembre 2003
27 novembre 2003
Les effets de cette immunité ont été décrits par le Lord Chief Justice Cockburn dans l’affaire Ex parte Watson , 1869, QB 573, 576 : « Il est clair que les déclarations faites par les membres
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2002:1217JUD003537397
17 décembre 2002
17 décembre 2002
Les effets de cette immunité ont été décrits par le Lord Chief Justice Cockburn dans l’affaire Ex parte Watson , 1869, Queen’s Bench Reports , pp.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6629f368dc6faf00095888f1
24 avril 2024
24 avril 2024
WILLIS TOWERS WATSON FRANCE (WTW) (ANCIENNEMENT GRAS SAVOYE), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9], [Adresse 9] [Localité
Source officielleChambre Sociale
66ff85e3a4ff9ec259c09a30
1 octobre 2024
1 octobre 2024
permettre d'occuper son emploi' et que ce dernier a 'effectivement reçu des formations notamment en 2006 et en 2014" L'employeur verse aux débats une facture intitulée 'formation Mdaemon' de la société Watsoft
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
6031eba20ab6df24b87bf00a
5 juin 2018
5 juin 2018
magistrat signataire EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat à durée indéterminée conclu le 17 janvier 2007 à effet au 29 janvier suivant, Madame Anne-Sophie J..., née [...], a été engagée par la société AS Watson
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1002JUD002735905
2 octobre 2012
2 octobre 2012
All cells were equipped with artificial lighting consisting of two 150 ‑ watt lamps. They were also equipped with natural extract-and-input ventilation.
Source officielle1ère chambre
DTA_2203180_20250926
26 septembre 2025
26 septembre 2025
Kevin Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2025. La rapporteure, Signé R. AG... Le président, Signé J.
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-112375
4 juillet 2012
4 juillet 2012
A small bulb of 36 watts did not produce sufficient lighting. The situation was further exacerbated as the window was not glazed and the applicant had to cover it with newspapers.
Source officielleChambre 1-7
69d8a37fcdc6046d47bd4640
9 avril 2026
9 avril 2026
Le bon de commande se contente d'indiquer la puissance unitaire des panneaux en watts crêtes mais non leur capacité de production d'électricité en kw/h.
Source officielle2ème Chambre
67d51af92ecfdaf7720ec62f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
l'installation complète avec mise en service d'une centrale photovoltaïque, avec revente de la totalité de l'électricité produite à EDF, comportant six modules solaires d'une puissance totale de 1 500 Watts-crêtes
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
603398dc9954684db3f35b4e
16 mai 2017
16 mai 2017
Procédé selon la revendication 8, dans lequel le chauffage est effectué par un four à micro-ondes à 600 à 1.500 watts pendant 10 secondes à 12 minutes.' ; La définition de l'homme du métier : Considérant
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61624a71a68110eae5b68f2f
17 septembre 2013
17 septembre 2013
J'ai vérifié la liste que tu m'as transmise par exemple : Matt textile FEP 850 watt le prix fait à AER est de 63,80 euros, le prix fait à FRICO et de 59,60 euros et celui proposé à XLPE est de 65,96 or
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94c15
26 novembre 2020
26 novembre 2020
sous-traitance conclu avec la société Triangle Energie le 1er juin 2018 la réalisation de 69 centrales, pour une puissance totale de 461,96 kilowatts, moyennant une rémunération de "50 centimes d'euros par watt
Source officiellePage 38 sur 45