CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

883 résultats pour « Watbot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

67874f2fd61a5c2f4aa366c0

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

la société [F], comme elle l'a reconnu elle-même auprès de l'huissier de justice, ne peut donner la consommation réelle des époux [U] car sur le tableau d'électricité, ils ont noté un 'appareil Try Watt

Source officielle
CA

1ère Chambre

6864c20531953a33f9365ebd

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

En l'espèce, la commande du 5 février 2019 porte sur l'installation d'un kit de 10 panneaux photovoltaïques d'une puissance de 300 Watts, sur des micro-onduleurs, sur un compteur régulateur et sur un chauffe-eau

Source officielle
CA

1ère Chambre

65a8d161e12c85000874ae27

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

les caractéristiques essentielles de la centrale photovoltaïque dès lors qu'il mentionne la puissance de la centrale (5000), le nombre de panneaux (20), la puissance unitaire de chaque panneau (250 Watts

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

65336b0cbb40ec8318f31d56

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

contrat de vente et d'installation d'un système de production d'électricité d'origine photovoltaïque comprenant 18 modules solaires photovoltaïques de marque Solarworld d'une puissance unitaire de 275 watts

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1126DEC003795209

Admin. suprême

26 novembre 2013

26 novembre 2013

National Radio Communication Company had found that exposure to high-frequency electromagnetic fields in all living areas in Rahova Prison was higher than the allowable standard, which is a maximum of ten watts

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02074_20241126

Admin. Appel

26 novembre 2024

26 novembre 2024

2019 par lequel le préfet des Pyrénées-Atlantiques a, d'une part, fixé la puissance maximale brute hydraulique du droit d'eau fondé en titre de la centrale hydroélectrique qu'elle exploite à 233 kilo Watt

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:1024JUD000528808

Admin. suprême

24 octobre 2013

24 octobre 2013

The cells were lit by a 100-watt electric bulb. The cells were not equipped with a toilet. Nor was there an outdoor exercise area. B.     The description provided by the applicant 11.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:1127DEC006290200

Admin. suprême

27 novembre 2003

27 novembre 2003

Les effets de cette immunité ont été décrits par le Lord Chief Justice Cockburn dans l’affaire Ex parte Watson , 1869, QB 573, 576   : «   Il est clair que les déclarations faites par les membres

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:1217JUD003537397

Admin. suprême

17 décembre 2002

17 décembre 2002

    Les effets de cette immunité ont été décrits par le Lord Chief Justice Cockburn dans l’affaire Ex parte Watson , 1869, Queen’s Bench Reports , pp.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6629f368dc6faf00095888f1

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

WILLIS TOWERS WATSON FRANCE (WTW) (ANCIENNEMENT GRAS SAVOYE), prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 9], [Adresse 9] [Localité

Source officielle
CA

Chambre Sociale

66ff85e3a4ff9ec259c09a30

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

permettre d'occuper son emploi' et que ce dernier a 'effectivement reçu des formations notamment en 2006 et en 2014" L'employeur verse aux débats une facture intitulée 'formation Mdaemon' de la société Watsoft

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6031eba20ab6df24b87bf00a

Appel

5 juin 2018

5 juin 2018

magistrat signataire EXPOSÉ DU LITIGE Par contrat à durée indéterminée conclu le 17 janvier 2007 à effet au 29 janvier suivant, Madame Anne-Sophie J..., née [...], a été engagée par la société AS Watson

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:1002JUD002735905

Admin. suprême

2 octobre 2012

2 octobre 2012

    All cells were equipped with artificial lighting consisting of two 150 ‑ watt lamps. They were also equipped with natural extract-and-input ventilation.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2203180_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Kevin Waton, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 septembre 2025. La rapporteure, Signé R. AG... Le président, Signé J.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-112375

Admin. suprême

4 juillet 2012

4 juillet 2012

A small bulb of 36 watts did not produce sufficient lighting. The situation was further exacerbated as the window was not glazed and the applicant had to cover it with newspapers.

Source officielle
CA

Chambre 1-7

69d8a37fcdc6046d47bd4640

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

Le bon de commande se contente d'indiquer la puissance unitaire des panneaux en watts crêtes mais non leur capacité de production d'électricité en kw/h.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67d51af92ecfdaf7720ec62f

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

l'installation complète avec mise en service d'une centrale photovoltaïque, avec revente de la totalité de l'électricité produite à EDF, comportant six modules solaires d'une puissance totale de 1 500 Watts-crêtes

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603398dc9954684db3f35b4e

Appel

16 mai 2017

16 mai 2017

Procédé selon la revendication 8, dans lequel le chauffage est effectué par un four à micro-ondes à 600 à 1.500 watts pendant 10 secondes à 12 minutes.' ; La définition de l'homme du métier : Considérant

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

61624a71a68110eae5b68f2f

Appel

17 septembre 2013

17 septembre 2013

J'ai vérifié la liste que tu m'as transmise par exemple : Matt textile FEP 850 watt le prix fait à AER est de 63,80 euros, le prix fait à FRICO et de 59,60 euros et celui proposé à XLPE est de 65,96 or

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94c15

Appel

26 novembre 2020

26 novembre 2020

sous-traitance conclu avec la société Triangle Energie le 1er juin 2018 la réalisation de 69 centrales, pour une puissance totale de 461,96 kilowatts, moyennant une rémunération de "50 centimes d'euros par watt

Source officielle

Page 38 sur 45

← PrécédentSuivant →