Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 décembre 2024, Mme A B, représentée par Me Turrin, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge, en droits et pénalités, des cotisations

display:inline-block } .sAAF48370 { width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block }   TROISIÈME SECTION DÉCISION Requête n o 75713/01 présentée par Mehmet Turan

La société GEEPF fabrique des turbines destinées au secteur de l'énergie.

Municipal Court   1. 16/03/2006 Novi Pazar First Instance Court   1. 18/06/2012   57861/13 04/09/2013 Ćamil HAJRIZOVIĆ 20/01/1959 Serbian   Refija GARIBOVIĆ Tutin Municipal Court &

    Le 17 juillet 1995, le parquet de Turin demanda que le requérant fût cherché aussi à l'étranger. 11.

(la SGHT) exploitant l'hôtel Le Turenne ; que ces deux fonds de commerce sont exploités dans des immeubles appartenant à deux SCI constituées entre M.

. # ETY:n ja Turkin välinen assosiaatiosopimus - Turkista peräisin olevien televisiovastaanottimien tuonti - Tullivelan maksamisesta vastuussa olevan määrittäminen - Tullien kantaminen jälkitullauksin.

Les éléments et indices caractérisant l’existence du risque grave se sont confirmés les années suivantes et sont déclinés ci-dessous. 2019-2020 - Un turn over important Le rapport d’expertise sur la

    Principaux faits   Le requérant, Turan Cakir, est un ressortissant belge né en 1967. Il réside à Schaerbeek (Belgique) et est d’origine turque.

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-indent:14.2pt; text-align:justify } .s4070A5A6 { margin-top:36pt; margin-bottom:24pt; text-align:center; page-break-after:avoid } DEUXIÈME SECTION Requête n o 10722/10 Turan

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que la société Bigorre tout terrain (BTT), est propriétaire d'une turbine et de l'installation électrique de la

M. et Mme A B ont demandé au tribunal administratif de Grenoble d'annuler les arrêtés des 7 septembre 2022 et 22 juin 2023 par lesquels le maire de la commune de Val d'Isère a accordé à la société Turios

    Allocation of [social] housing out-of-turn “[Social] Housing shall be allocated out-of-turn to: - persons disabled in the World   War   II and persons recognised as falling in the

VU L'ARTICLE 21 DU DECRET DU 30 OCTOBRE 1935 ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, CARPENTIER A, DANS LA NUIT DU 7 AU 8 JANVIER 1972, VOLE AU PREJUDICE DE LA SOCIETE LE PAIN TURNER

LE COMPTABLE DU POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE MARSEILLE demeurant 3 Place Sadi Carnot - 13235 MARSEILLE CEDEX 02 Représenté par Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON DEFENDERESSE : S.A.S.U

Le requérant est un ressortissant italien né en 1916 et réside à Turin. Il est représenté devant la Commission par Maître Enzo Di Filpo, avocat à Palerme.

Le requérant est un ressortissant italien né en 1931 et réside à Turin.         Le Gouvernement italien a été représenté, en qualité d'Agent, d'abord par M.

décision de la caisse, le caractère professionnel de l'accident ou de la maladie est reconnu ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Simone X..., salariée de la société Maison de chirurgie-clinique de Turin