Y..., des désordres sont apparus dans la toiture ; que dans l'instance engagée par le maître de l'ouvrage contre le constructeur, la société Grandes tuileries de Roumazières (la société), fabricant des

Elle a constaté rapidement plusieurs désordres et notamment des infiltrations par la fenêtre de toit, ainsi qu'un défaut d'étanchéité de la toiture.

détention depuis le 25 septembre 2015 dans une cellule de 9 m², partagée avec deux autres détenus, où il dort à même le sol, se fait réveiller la nuit par ses codétenus pour leur céder le passage aux toilettes

intérieurs du logement familial liés à la nécessité d'adapter celui-ci à la présence d'une tierce personne professionnelle, consistant en l'aménagement d'une chambre déjà existante, d'une salle d'eau et de toilettes

S... le 14 janvier 2011, la pente naturelle moyenne du terrain est de 26 %, et que, par conséquent, sur la façade Ouest, la hauteur de l'égout de la toiture se situe à 6,26 m du sol et celle du faîtage

sursis pour escroquerie avec usurpation de la qualité de dépositaire de l'autorité publique, faits commis le 13 juillet 2008 ; que le prévenu a expliqué qu'il était donc auto entrepreneur dans les toitures

de l'information qu'ils avaient enlevé puis transporté à leur domicile respectif, des fournitures de bureau dont du papier, du matériel d'entretien dont des sacs poubelle, des gobelets, du papier toilette

peuvent être qualifiés de constructions au sens du titre II dudit Code ; que ne constitue pas une "construction" nécessitant un permis de construire, une simple ossature métallique, démontable, sans toiture

par les procès-verbaux d'huissier figurant au dossier, que pour accéder à la "discothèque" les clients devaient traverser la partie "bar" du local, tandis que tous les services qu'ils utilisaient (toilettes

Paul X... sont contredites par celles de Kamel Z... suivant lesquelles une somme de 20 000 francs a bien été remis dans un bar enfermé dans un mouchoir à Paul X... qui est allé la vérifier dans les toilettes

que le cabanon, sis sur la parcelle dont Jean-Marie X... était à l'époque propriétaire, constituait, comme cela résultait des photographies versées aux débats, non une ruine mais un bâtiment avec une toiture

. : "si effectivement le mur de votre maison n'est pas mitoyen, il n'en résulte pas pour autant que la limite séparative entre les deux parcelles se trouve à l'aplomb de l'extrémité de votre toiture ;

l'éjaculation ; que celle-ci n'était pas considérée comme un simple accident, puisque l'excitation sexuelle était renforcée par la tenue des masseuses qui disposaient de matériel pour procéder à la toilette

laisse assez de traces pour être confondu"; qu'il avance clairement que pour être impunis d'autres n'en sont pas moins coupables; qu'il cite, aux côtés des "Excellences" qui plastronnent... à l'ombre du Tonton

[T] fait grief à l'arrêt de le condamner à enlever les panneaux occultant la lumière des jours de la salle de bain et des toilettes de Mme [W], alors : « 1°/ que la propriété est le droit de jouir

Le 17 janvier 2018, la locataire a informé la bailleresse d'infiltrations réitérées en provenance de la toiture affectant son activité commerciale. 3.

A..., venu examiner à la demande de Mme Y..., la toiture d'un bâtiment en vue d'un devis de travaux de réparation, est passé au travers du plancher des combles et s'est blessé ; qu'il a assigné Mme

Jean-Marc Z... et la société Le Coffret II ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, que dans la nuit du 23 au 24 janvier 1992, l'effondrement de la toiture d'un centre commercial a causé des dégâts