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1 792 résultats pour « Rodolfo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 10

6163821596ce96677bf0ff6b

Appel

23 novembre 2010

23 novembre 2010

Me Guillaume BREDON, avocat au barreau de PARIS, toque : L 305, substitué par Me Solenne MOULINET, avocat au barreau de PARIS INTIMEES SAS FACOM [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Rodolphe

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca6ebd3db21cbdd8b032

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Palais des Congrès - 75858 PARIS CEDEX 17 représentée par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître Rodolphe OLIVIER, avocat plaidant pour la SELAFA BUREAU FRANCIS Y..., avocats au

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d699

Appel

8 février 2011

8 février 2011

Ils ont eu de ce mariage cinq enfants : - Sophie-Charlotte, née le 3 janvier 1979, - Léopold, né le 8 février 1980, - Rodolphe, né le 9 mars 1982, - Astrid, née le 20 juillet 1986, - Maximilien, né le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924d1

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

des débats après prorogation du délibéré **** ENTRE APPELANT : MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE NANTES 19 quai François Mitterrand 44921 NANTES CEDEX 9 représenté par Monsieur Rodolphe

Source officielle
CC

civ1

613720ffcd580146773f0258

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Rodolphe X..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

61372115cd580146773f0d49

Cassation

20 décembre 1989

20 décembre 1989

Monsieur Léopold DAUPHIN, 15°/ de Madame Yveline A..., épouse B..., demeurant à Papeete (Polynésie Française), avenue Georges Bambridge, représentée par Monsieur Léopold DAUPHIN, 16°/ de Monsieur Rodolphe

Source officielle
CC

soc

613721aecd580146773f60aa

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Rodolphe J..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1988 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre sociale), au profit de Mme Jeanne C..., demeurant chez M.

Source officielle
CC

soc

613721a3cd580146773f580b

Cassation

15 avril 1992

15 avril 1992

Rodolphe de X..., demeurant à Paris (8e), ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 mars 1992, où étaient présents : M. Cochard, président, M.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2102868_20230512

Administratif

12 mai 2023

12 mai 2023

son recours gracieux du 13 octobre 2020 ; 2°) d'annuler les arrêtés individuels de nomination des agents Ronan N, Pierre-Henri S, Mickael M, Christophe E, Joël V, Carlos K, Michael F, Stéphane Z, Rodolphe

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2400874_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

B..., à Me Rodolphe Prezioso et à l’Office français de l’immigration et de l’intégration. Délibéré après l'audience du 7 janvier 2026, à laquelle siégeaient : M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2207453_20220919

Administratif

19 septembre 2022

19 septembre 2022

Le président de la 8ème chambre, signé Rodolphe Feral La République mande et ordonne au préfet des Hauts-de-Seine en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004450698

Admin. suprême

9 novembre 2000

9 novembre 2000

Il est représenté devant la Cour par M e   Romolo Freddi, avocat à Ancône.     Le 7 avril 1975, M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6347ac5a29ffd2adfff4f3c8

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque J125, avocat postulant Assistés de Me Charlotte BELLET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0166, avocat plaidant et de Me Rodolphe

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CA

17e Chambre B

5fdd5637c930b9be11181dc3

Appel

20 septembre 2018

20 septembre 2018

SSIAD à compter du 1er janvier 2005 jusqu'à son départ à la retraite le 30 juin 2012, qu'il a été jugé par le conseil de prud'hommes de Nice, par jugement de départage du 9 mars 2016, que Monsieur Rodolphe

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CA

Chambre sociale

635387f1513cb5adff94367d

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

635387f2513cb5adff94367f

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 06 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

652a30677ed1ea8318112461

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier MANSION, Président de chambre et Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

652a30687ed1ea8318112465

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier MANSION, Président de chambre et Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321a829e4ea48318f5ab1b

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321a849e4ea48318f5ab27

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Septembre 2023 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Rodolphe

Source officielle