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3 336 résultats pour « Robelin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93e18de0ebe408dab3fa4

T. Judiciaire

23 juillet 2025

23 juillet 2025

83330 LE BEAUSSET représenté par Monsieur [U] [I] DEFENDERESSE : Madame [W] [I] 54 chemin de Saint Gabriel 13160 CHATEAURENARD comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN

Source officielle

Page 38 sur 167

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TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93e1bde0ebe408dab4029

T. Judiciaire

23 juillet 2025

23 juillet 2025

TARASCON DEFENDERESSE : Société LES MENUISERIES REUNIES DU SUD EST ZAC des Etangs 13920 SAINT MITRE LES REMPARTS non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Thierry ROSSELIN

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301089_20250206

Administratif

6 février 2025

6 février 2025

tant qu'elle déclasse les secteurs Les Cressonnières et Clos Saint-Nicolas de secteurs d'espaces naturels et agricoles en secteurs de quartiers récents et, à l'inverse, reclasse le secteur du Pré Robelin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddcbd3db21cbdd94bfb

Appel

12 novembre 2020

12 novembre 2020

Condamner M G... aux entiers dépens tant de première instance que d'appel, dont distraction au profit de la SCPA Merle-Pion-Rougelin.

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426b9f

Cassation

29 juin 2005

29 juin 2005

. ; "et aux motifs adoptès que "cette société était créée en janvier 1994 en vue de l'exploitation d'un restaurant avec pour gérant de droit Jacques X... et pour gérant de fait Roselyne X... ; que le

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007660782

Admin. suprême

11 janvier 1978

11 janvier 1978

ROSELYNE , DEMEURANT ...

Source officielle
CA

Chambre 1-1

69f2ef0ccdc6046d470d6dea

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[H] IMMO GEST Représentant : Me Jérôme COUTELIER-TAFANI de l'ASSOCIATION COUTELIER, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante à Mme [R] [O] divorcée [E] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD

Source officielle
TCOM

4ème chambre

SADIR RTE RESEAU DE TRANSPORT D' ELECTRICITEc/SAS G'NG

69e9d00ecdc6046d473a890d

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

justice afin de rechercher une solution amiable au conflit qui les oppose: DEMANDEUR SADIR RTE RESEAU DE TRANSPORT D' ELECTRICITE [Adresse 1] DEFENDEURS SAS G'NG 15[Adresse 2] SAS ENTREPRISE R ROUSSELIN

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

68ef2c18796eb4b74856286b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

représentée par Me Judith CHAPULUT de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 - N° du dossier [P] ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT (n° 179, 1 page) Nous, Roselyne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

68ef2c18796eb4b748562879

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

représenté par Me Virginie FRENKIAN de la SELEURL FRENKIAN AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : A0693 - N° du dossier 422428 Madame [C] [D] [M] ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Roselyne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

68ef2c19796eb4b74856287d

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de [Localité 3]) Intimées : Madame [I] [F] Madame [L] [F] Madame [H] [F] ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT (n° 185, 1 page) Nous, Roselyne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

68ef2c19796eb4b74856288b

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

IMMOBILIERE 3 F, représentée par Me Judith CHAPULUT de la SELARL KACEM ET CHAPULUT, avocat au barreau de PARIS, toque : A0220 ORDONNANCE D'HOMOLOGATION D'ACCORD (n°187, 1 page) Nous, Roselyne

Source officielle
CA

Chambre 1-8

68df5f1a38ac3a658931de53

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

copropriétaires de l'immeuble '[Adresse 2]' sis à [Localité 1] Représentant : Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Roselyne

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

695bdbec75782d5f06de048a

Appel

2 janvier 2026

2 janvier 2026

2026 et nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 30 décembre 2025 par la SARL GROUPE CLUB CÉSAR, représentée par Me Roselyne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

695e1d5575782d5f060e52cd

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

de PARIS, toque : A0220 - N° du dossier E000EFPF ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DE LA DÉCLARATION D'APPEL (Article 899, 909 et 930-1 du code de procédure civile) (n°04, 1 page) Nous, Roselyne

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

69005dfd2481d356bd175394

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

présidente de la chambre 3-2, agissant par délégation du Premier Président de la Cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, Vu la requête, les faits y exposés, les pièces et conclusions à l'appui, présentée par Me Roselyne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

6901ad9d748a422ad95354d1

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

représentée par Me Philippe GALLAND de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 - N° du dossier 2025075 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT (n° 205, 1 page) Nous, Roselyne

Source officielle
CA

Chambre 2-4

665aba4c97d5920008107401

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[M] [B] [L] Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à Mme [U] [X] [G] Mme [H] [W], [P] épouse [L] décédée

Source officielle
CA

Chambre 1-5

S.A.R.L. IMMOREVEL, appelantsc/SASU AS REMANA

6870a4bc05f84751fcf0f5cf

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants SASU AS REMANA Représentant : Me Thibault POZZO DI BORGO de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES, avocat au barreau de NICE - Représentant : Me Roselyne

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6811b6e444bf0d1935aef98e

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

DRAGUIGNAN - Représentant : Me Radost VELEVA-REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant SELARL ML ASSOCIES ès qualité mandataire judiciaire de la SAS [Adresse 4] Représentant : Me Roselyne

Source officielle