Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6545ee304ac6088318da11a1
3 novembre 2023
3 novembre 2023
Si certaines autres salariées se sont plaintes du comportement sournois, voire méchant de Mme [V] à leur égard, si l'une d'elle a mentionné que cette dernière a toujours eu des problèmes avec les résidents
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
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3 novembre 2015
3 novembre 2015
déclaré « Madame [Y] est jeune, çà doit être son premier poste, elle hausse le ton mais il n'y a jamais d'insultes, ou encore « il y a un problème avec le management , Madame [Y] est plus maladroite que méchante
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01149
28 juin 2017
28 juin 2017
A chaque fois que je le repoussais, il me disait que si j'en parlais, il serait fou et méchant donc j'ai eu peur et c'est pour cette raison que j'en parle que maintenant.
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85823
5 juillet 2001
5 juillet 2001
devoir rester des heures assise aux réunions de la salle des Témoins de Jéhovah ; qu'elle a spontanément dit que ce cadre que lui donne son père lui est pénible ; Qu'Elo'se a dit que son papa est méchant
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b073
3 avril 2008
3 avril 2008
pertinents : - celui de Monsieur B..., représentant du personnel qui indique que Madame Sophie Z... travaillait dans le même service que Madame X..., qu'elle dénigrait cette dernière et tenait des propos méchants
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5e8
7 septembre 2011
7 septembre 2011
Et que la gifle que vous aviez donné à William pendant le repas de fin d'année était pas méchante et sans conséquence, que la baisse de la qualité de votre travail était dû au chantier de " merde " que
Source officielleCour d'Appel
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22 juin 2015
22 juin 2015
X... était méchant, il abusait de son pouvoir de manager, nous traitait comme des esclaves. Je me suis mise moi-même en arrêt maladie pendant trois semaines suite à une dépression.
Source officielle9ème chambre
DTA_2300763_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
Les autres témoignages produits, anonymisés ainsi qu'il a été dit, se bornent à évoquer de manière générale un ton autoritaire, pouvant être perçu comme méchant, sans citer de propos précis, et sont en
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
653b589f502b828318c4e24e
26 octobre 2023
26 octobre 2023
, a pour activité principale déclarée, toutes opérations de prestations de services et conseils dans les domaines de l'informatique, de la comptabilité, de l'ingénierie financière, des techniques mercatiques
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0412DEC002841195
12 avril 1996
12 avril 1996
xa0; Since 1990 the applicant, her husband and employees of their company in Vienna were involved in the execution of sale-purchase contracts, between the company and Bulgarian companies and merchants
Source officielle15e chambre
627ca8fd4781dc057dee7ded
11 mai 2022
11 mai 2022
Octobre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Cergy-Pontoise N° Section : Industrie N° RG : F17/00318 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : - Me Florence MERCADE-CHOQUET
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL00142_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
l'existence d'un risque d'atteinte aux nerfs ilio-hypogastrique et ilio-inguinal, mais compte tenu de l'absence de complexité du geste chirurgical, qui consistait en une incision et un drainage, par méchage
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0409JUD002333220
9 avril 2024
9 avril 2024
Mercan, avocat à Antalya, a saisi la Cour le 11 juin 2020 en vertu de l’article 34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales (« la Convention
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1002DEC006838517
2 octobre 2018
2 octobre 2018
Se référant à sa conclusion dans l’affaire Mercan c.
Source officielle2e chambre sociale
63bfb30d5e2fbe7c900437dc
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Représentée par Me Marie BARDEAU FRAPPA de la SELARL BLG AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Sophie SOUVANNAVONG, avocat au barreau de MONTPELLIER Représentée par Me Florence MERCADE-CHOQUET
Source officielle11e chambre
5fda8b3c32e17c18c226cb4a
20 juin 2019
20 juin 2019
Jean BOURDON (Directeur général), assistée de Me Florence MERCADE-CHOQUET de la SELARL LMC PARTENAIRES, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 220 - N° du dossier 16/06841 APPELANTE *******
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2300260_20230224
24 février 2023
24 février 2023
laquelle elle a dû être transfusée ; - il a été diagnostiqué que son rein gauche possédait un retard d'excrétion ; - le 3 mars 2019, elle a subi une désunion de sa cicatrice qui a été traitée par méchage
Source officielleCour d'Appel
6253ccbcbd3db21cbdd911df
25 février 2014
25 février 2014
exposer des frais pour continuer à se loger à Orléans pendant deux mois supplémentaires ; Que Mme F...précise qu'ensuite, Mme A...ne cessait d'harceler Mme Sylvie X... en lui adressant " des paroles méchantes
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
Le samedi 25/07/2020 [N] a recommencé à s'emporter devant les clients et à hurler sur [O] avec des paroles méchantes et des injures suite à des remarques sur la qualité de son travail.
Source officielleCh. civile et commerciale
6364bc1ee405357f749eacb9
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Cf. mail du 05/04/2019 : « pourquoi tu es si peu aimé et estimé sur [Localité 5] (') Pourquoi tu es si peu entouré d'amies ou d'ancien collègues (') Ta vie dois être vraiment triste pour être aussi méchante
Source officiellePage 38 sur 60