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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137254acd5801467741c85c
2 décembre 1991
2 décembre 1991
Claude, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1990, qui a relaxé Emmanuel Z... et Jacques Y... des chefs d'abus de biens sociaux
Source officielleCour d'Appel
6253cd49bd3db21cbdd92d55
14 janvier 2016
14 janvier 2016
RG N : 14/ 00694 AFFAIRE : Mme Emmanuelle X...épouse Y..., Mme Anne Laure X...épouse Z..., Mme Sophie X...épouse A... C/ M. Jean-Yves E..., M. Jérôme F...
Source officielle3ème chambre
66fb911539036b39a0de81c3
11 janvier 2024
11 janvier 2024
procédure suivie entre: DEMANDEURS A LA REQUETE EN RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE Monsieur [Y] [E] Intervenant en son nom personnel, demeurant [Adresse 4] - [Localité 5] Représenté par Me Emmanuel
Source officielleJaf
69d0100fcdc6046d47059a0d
3 avril 2026
3 avril 2026
DBWM-W-B7J-CPFS JUGEMENT DE DIVORCE DU : 03 Avril 2026 MINUTE N°26/ Madame [O] [T] [C] [Y] épouse [E] C/ Monsieur [J] [U] [E] Le : copie certifiée conforme délivrée à : Me Maryline DIAT Me Fabrice-emmanuel
Source officielleChambre 2 A
68e897f36d821fc8a3c65640
9 octobre 2025
9 octobre 2025
- signé par Monsieur Emmanuel ROBIN, président et Madame Emeline THIEBAUX, greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS ET PROCÉDURE M. et
Source officielle2ème Chambre
66863cfbb1dbbe3bae6002ba
2 juillet 2024
2 juillet 2024
COUR D'APPEL DE GRENOBLE Cabinet de Emmanuèle Cardona, Présidente 2ème Chambre Civile N° RG 23/03808 - N° Portalis DBVM-V-B7H-MAH5 N° Minute :
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908f7
15 février 2013
15 février 2013
au greffe au 15 février 2013 ; Le 8 janvier 2013, Jean-Emmanuel X...a demandé l'admission en soins psychiatriques de son frère, Loïc X..., né le 25 juillet 1988 à Châteauroux.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f031
26 octobre 2011
26 octobre 2011
la cour : Jugement rendu (e) le 26 Novembre 2010 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de NANTERRE Section : Industrie No RG : 06/ 03625 Copies exécutoires délivrées à : Me Emmanuelle
Source officielleChambre J.A.F. Cab 5
6769ca8f9786ffe39c0aa332
10 octobre 2024
10 octobre 2024
DU : 10 Octobre 2024 DOSSIER : N° RG 23/01223 - N° Portalis DB3U-W-B7H-M6IK AFFAIRE : [M] [K] épouse [I] [B] [O] OBJET : DIVORCE CODE NAC : 20L Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement
Source officielleChambre 4-8a
662c94e7b787c4000862f4e7
25 avril 2024
25 avril 2024
[B] a relevé appel d'une ordonnance constatant l'irrecevabilité manifeste de son recours; il est recevable en son appel.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688d9cc7a7cb93066e443956
1 août 2025
1 août 2025
D'APPEL DE RENNES N° 25/158 N° RG 25/00543 - N° Portalis DBVL-V-B7J-WBTD JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Anne-Emmanuelle
Source officiellecr
6079a8c19ba5988459c4ed11
18 mai 1977
18 mai 1977
DES DROITS DE LA DEFENSE ; EN CE QUE LA DECISION ATTAQUEE APRES AVOIR RAPPELE LES FAITS OBJET DE LA POURSUITE, ANALYSE LES DECLARATIONS DU DEMANDEUR, PUIS CELLES DU TEMOIN Y..., ENONCE : IL EST CONSTANT
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f05c
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Laura Emilie Hélène Z..., réservé la demande de Madame Emmanuelle Y... relatif à la perte d'une chance de passer l'examen d'entrée au CRFPA de Bastia, alloué aux requérants une somme globale de 1. 200
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e8a3
13 octobre 2011
13 octobre 2011
Emmanuel X...a demandé que soit réparée l'omission de statuer entachant l'arrêt rendu par la cour d'appel le 30 juillet 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd90504
8 février 2013
8 février 2013
Y... avait 99,99 % de chances d'être le père d'Anne-Laure et Anne-Sophie et excluait sa paternité sur l'enfant Paul Emmanuel.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007735180
4 mars 1988
4 mars 1988
Emmanuel X... sont rejetées. Article 2 : La présente décision sera notifiée à l'association du Blavou, à MM. François A..., Alain B..., Jean C..., Michel Z..., Mlle Laurence E..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d59e
20 janvier 2011
20 janvier 2011
20/ 01/ 2011 **** No MINUTE : No RG : 10/ 05042 Jugement (No 09/ 01927) rendu le 23 Février 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : DG/ VV APPELANT Monsieur Emmanuel
Source officielleJLD
Copie de la présente ordonnance a été notifiée par remisec/émargement de la fiche navette le 07 Janvier 2025
67882a02c21c0e53e790dedf
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Me Emmanuel CARDON s’en rapporte à l’appréciation des médecins. Le tuteur de la personne faisant l’objet de soins psychiatriques n’a pas formulé d’observations.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300791
7 juillet 2015
7 juillet 2015
Y... et la SCP Philipe A...- Jérôme Y... et Emmanuel B... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad50
7 février 2008
7 février 2008
Cet aménagement a été effectué en 1999 à la suite de la vente par Emmanuelle (Caroline) A... d' une autre partie de sa propriété.
Source officiellePage 38 sur 992