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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4ème Chambre
DTA_2207651_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 octobre 2022, la SARL Disci Sports International, représentée par Me Bertrand, demande au tribunal : 1°) de prononcer la réduction des
Source officielle2ème chambre
DTA_2206970_20250116
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Par une décision du 17 mai 2022, le maire de Saint-Didier-au-Mont-d'Or s'est opposé à cette déclaration préalable.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100172
18 février 2009
18 février 2009
au 23 de la rue Paul Doumer à CAEN, là où, ainsi qu'exposé, Didier Y... exerçait en son nom ; que, dans ces conditions, le Tribunal a pu retenir, aucun autre acte de cession n'étant produit, que la SEI
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000008082293
28 juillet 2000
28 juillet 2000
Didi Y... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2302044_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Par une requête, enregistrée le 8 mars 2023, M. et Mme B A, représentés par la SCP Ducrot Associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2022 par lequel le maire de Saint-Didier-Au-Mont-d'Or
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d823
28 février 2011
28 février 2011
Didier André Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00892
17 mai 2017
17 mai 2017
Didier Y..., domicilié [...], contre l'ordonnance de référé rendue le 23 septembre 2015 par le conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence, dans le litige l'opposant à Mme Christine Z..., domiciliée [.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00893
17 mai 2017
17 mai 2017
Didier Y..., domicilié [...], contre l'ordonnance de référé rendue le 23 septembre 2015 par le conseil de prud'hommes d'Aix-en-Provence, dans le litige l'opposant à Mme Isabel Z..., domiciliée [...]
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:466407.20231113
13 novembre 2023
13 novembre 2023
Il résulte de ce qui précède que la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt qu'elle attaque.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2306669_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
L’entreprise Didier Massol a déposé une offre sur ces deux lots.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300032_20240524
24 mai 2024
24 mai 2024
Article 3 : Les conclusions présentées par la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60354da469dd9776bacee67a
13 mai 2016
13 mai 2016
Considérant que l'oeuvre DIDI, figurant sur l'album intitulé [G] commercialisé par la société UNIVERSAL et interprété par monsieur [G] [M] [Y] [Z] dit [J] [Z], déposée par lui à la SACEM le 3 mars 1992
Source officielle1ère ch. civile
6285e18b6a1876057df5d5cc
18 mai 2022
18 mai 2022
* * * EXPOSE DES FAITS ET DE LA PROCEDURE Par jugement du 14 novembre 2019, le tribunal de grande instance du Havre a dans l'affaire opposant la Sarl Tocqueville Didier à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be04
27 août 2008
27 août 2008
c/ Didier Y...
Source officiellecomm
6137237bcd5801467740a5c2
26 avril 2000
26 avril 2000
et Gilles-Didier D..., lesquels sont eux-mêmes pris en leur qualité d'héritiers de M.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000007838005
19 janvier 1994
19 janvier 1994
Jeanneney, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, avocat de la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or et de Me Guinard, avocat de la société Lyon Télébasse, - les conclusions de
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd86999
24 juin 2003
24 juin 2003
ARRET DU 24 JUIN 2003 CC/SB ----------------------- 02/00388 ----------------------- Didier A. C/ S.A.R.L.
Source officielleChambre 1-1
67ef715e8d5c08d4a262e59c
2 avril 2025
2 avril 2025
[V] [U] Représentant : Me Didier BESSADI de l'AARPI BESSADI-BORRELLI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE M.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2501111_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Par un mémoire, enregistré le 10 septembre 2025, la SAS Didier Bénâtre Conseil déclare se désister purement et simplement de sa requête. Ce désistement est pur et simple.
Source officielle1ère Chambre
6684eacba0de54ff609f7d0a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
En ce qui concerne le dossier [C], la société Chamois constructeurs Didier Demercastel & associés produit une facture de réception de 270 127 euros HT.
Source officiellePage 38 sur 1357