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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00071_20240229
29 février 2024
29 février 2024
devant la Cour : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 31 janvier 2024 qui n'a pas été communiqué, la société Cogemat, représentée par Maîtres Desplanques
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_23MA00072_20240229
29 février 2024
29 février 2024
devant la Cour : Par une requête enregistrée le 10 janvier 2023 et un mémoire complémentaire enregistré le 31 janvier 2024 qui n'a pas été communiqué, la société Cogemat, représentée par Maîtres Desplanques
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201776_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle17e Chambre
6162d32f70d46c7f95e826d1
3 juillet 2012
3 juillet 2012
INDUSTRIELLE DE FABRICATION D'ARTICLES POUR MOTOS (SIFAM FRANCE) SARL MBH Grosse délivrée le : à : Me Jean-pierre POLI, avocat au barreau de NICE Me Christian DELPLANCKE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200362_20240229
29 février 2024
29 février 2024
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Deleplancque. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100598_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101604_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101628_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Le rapport de Mme Deleplancque a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étaient ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
DTA_2301059_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
A B, représenté par Me Desplanques et Me Langlais, demande au juge des référés, dans le dernier état de ses écritures : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA00220_20221103
3 novembre 2022
3 novembre 2022
A, représenté par Me Desplanques et Me Noel, conclut au rejet de la requête, et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge de l'Etat en application des dispositions de l'article L. 761-1 du
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
615e0e02c25a97f0381f5148
8 janvier 2015
8 janvier 2015
Instance de LILLE REF : MZ/AMD APPELANT Monsieur [J] [E] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 3] demeurant [Adresse 1] [Localité 2] Représenté et assisté de Maître Christine SEGARD-DELEPLANQUE
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1414288_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er aout 2014, la société FLEURY MICHON CHARCUTERIES, représentée par Me Desplanques du cabinet d’avocats FIDAL, doit être regardée comme demandant
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301292_20240229
29 février 2024
29 février 2024
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 février 2024. La rapporteure, Signé E.
Source officielle6ème chambre
DTA_2210175_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Iffli, - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique.
Source officielle6ème chambre
DTA_2203952_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Seignat ; - et les conclusions de Mme Deleplancque, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101491_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe 30 novembre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101146_20231023
23 octobre 2023
23 octobre 2023
Guiserix, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 octobre 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101157_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Bernabeu, conseiller, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 6 juillet 2023. Le rapporteur, Signé S.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100839_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 25 mai 2023. La rapporteure, Signé E.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2001087_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Martin, président, Mme Schor, première conseillère, Mme Deleplancque, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 16 février 2023. La rapporteure, Signé C.
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