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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème Chambre

69708445cdc6046d47140657

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

et de services auprès de la SARL Renostyl : - Le 7 décembre 2016 un contrat portant sur la fourniture et la mise en oeuvre d'une gouttière zinc, la fourniture et la mise en oeuvre d'une rive terre cuite

Source officielle

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TJ

Quatrième Chambre

670036b6c34eb4cc85796a90

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Selon les époux [D], il est prévu dans la norme NF DTU 40.211 (P1-1 (avril 2015): Travaux de bâtiment - Couvertures en tuiles de terre cuite à emboîtement à pureau plat - Partie 1-1 : Cahier des clauses

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

669a0193bf9da27f384b0d3c

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

le 30 septembre 2011 lors duquel plusieurs anomalies ont été constatées et notamment : absence de dénomination de vente et d'indication du prix sur des produits charcuterie, au rayon traiteur (boeuf cuit

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

67f9f3bba6be9c926c7caadf

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

assiettes, coquetiers), gobelet en papier ou en matières plastiques, ustensiles de toilette (à savoir brosse à dent, peigne, brosse, boîte à savon), statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300184

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

derniers avaient choisi, à la date de signature du contrat, les options suivantes incluses dans le prix convenu : cave, dallage soussol, combles aménageables avec plancher béton, couverture en tuiles terre cuite

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

60339639586d524b3581b49e

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

SAGEBAT -Les TERRASSIERS PARISIENS assurée auprès de la SMABTP (terrassements et voiles c terre) -EURO FORDIAM assurée auprès de la MAAF (sciage voiles béton) -XELO BAT (parement briquette terre cuite

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01033

Cassation

25 novembre 2014

25 novembre 2014

ci-après : en début de cuisson, le récipient (l) est disposé totalement à l'intérieur du cuiseur (S) et la bague échelonnée est disposée sur les bords supérieurs dudit récipient ; lorsque le riz est cuit

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300522

Cassation

17 juin 2021

17 juin 2021

. - Pour exemple, le risotto n'est pas cuit sur place mais seulement réchauffé au micro-ondes, photo. - Les soupes sont déjà faites, et la salade arrive lavée. - La liste des plats commandés à l&apos

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6215dc3508b2bd79007cc28a

Appel

22 février 2022

22 février 2022

une mince rondelle de légume, de fruit ou de préparation qui a été frite, et SOCCA une spécialité culinaire à base de farine de pois chiche consommée notamment à Nice, consistant en une fine galette cuite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3cbd3db21cbdd8f926

Appel

11 juin 2012

11 juin 2012

Boulangerie Z... que seules des baguettes de pain blanc étaient préparées et cuites dans la boulangerie de Schoeneck, que les produits de pâtisserie, viennoiserie et pains spéciaux vendus dans cet établissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa71

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Selon le descriptif sommaire du maître d'oeuvre, la couverture était en tuiles terre cuite type Giverny noire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6260f93e6d9e13277d6e38dc

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

au dîner, *que pour un dimanche, la base des menus est identique à celle de la société Libre Forme 8 pour la semaine 6 - jour 38 : à savoir une petite grappe de raisins au petit déjeuner, un poireau cuit

Source officielle
CA

Chambre 1-2

6348ff1763d497adffda3e18

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

plancher bois constitué d'un lattis, d'un remplissage par gravats puis d'une chape et d'un revêtement dur, celles du R + 1 et R + 2 sont de type poutrelles métalliques avec hourdis de type agglo en terres cuites

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00183

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Elle transforme des produits qu'elle achète, farine et autres composants de la pâte, sauce tomate ou crème fraîche et autres éléments de la garniture (viande, poisson, poulet) et les cuit pour élaborer

Source officielle
CA

Chambre 1-4

63c104e9bf9fd47c90a134c8

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

La facture n° 617 prévoyait exactement les mêmes travaux pour le même montant. 5) TOITURE ET ETANCHEITE II : SEUILS : réalisation des seuils en terre cuite , manque seuils partie entrée studios pour

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df9520d41e0057d43e6ce

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

mentionnés dans l'avertissement notifié le 17 février 2017 ainsi énoncé «'le 6 février 2017 vous avez été surpris par nos caméra de vidéo-surveillance en train de placer 90 pâtons de baguettes non cuites

Source officielle
CA

Chambre sociale

64b0e83fc42a2105dbc59ce9

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

En effet, un avant produit fabriqué le jour J doit impérativement être cuit à J+1 maximum, au-delà il n'est plus consommable, car il met en danger la santé du consommateur.

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

6654cd55f31ecb9d9326ce0f

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Les pizzas de la BOITE NOIRE [Localité 5], préparées sur place, sont cuites au feu de bois et l'évacuation des fumées du four se fait par une cheminée installée sur le toit de la pizzeria.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37979d1bc2605de4b462e

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

n° 1 (nez de marche) : décollement de l'enduit de part et d'autre du joint de fractionnement réalisé dans la maçonnerie, arrachement du nez de marche, effritement du joint entre couvertines en terre cuite

Source officielle
CA

1ère chambre

653b5970502b828318c4e4a0

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

[N] de matériaux et matériels divers (tuiles, palettes, boisseaux de terre cuite, sable, blocs à bancher le béton, ciment) et comporte la mention manuscrite du retour de divers autres matériels et matériaux

Source officielle