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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03950_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
Gueguein, rapporteur public, - les observations de Me Corbier-Labasse représentant la commune de Biarritz. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00529_20240625
25 juin 2024
25 juin 2024
Sébastien Ellie, rapporteur public, - et les observations de Me Gauci, représentant la communauté d'agglomération Pays basque, de Me Corbier-Labasse, représentant M. B et de M. B.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02462_20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Julien Dufour, rapporteur public, - les observations de Me Riquier, représentant l'association Comité de liaison du camping-car ; - et celles de Me Corbier-Labasse, substituant Me Cambot, représentant
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02005_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
Stéphane Gueguein, rapporteur public ; - et les observations de Me Corbier-Labasse, représentant M. et Mme C. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR61411
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : C 24-14.542 Demandeur(s) : Mme [P] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Coris
Source officielleciv3
613723b8cd5801467740d51a
19 décembre 2000
19 décembre 2000
André de A..., demeurant ..., 2 / Mme Fabienne de A..., épouse Bengy-Puyvallée, demeurant ..., 3 / Mme Madeleine de A..., épouse Combier, demeurant ..., 4 / Mlle Agnès de A..., demeurant Nazareth
Source officielleTrib. de Commerce
69e06324cdc6046d47679416
16 janvier 2025
16 janvier 2025
Monsieur Didier GOY, Monsieur Jean-Claude VARILH, Juges, assistés de Madame Sylvanie HENICQUE, commis-greffier; après débats et délibéré du même jour; A: LA DEMANDE DE : SARL SOCIETE NOUVELLE LE CORDIER
Source officielleChambre JAF
69e06f03cdc6046d4768c980
2 avril 2026
2 avril 2026
Monsieur [I] [A] [Q] [K] né le [Date naissance 2] 1945 à [Localité 3], de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Mélanie COURBIS
Source officiellecomm
61372144cd580146773f25c3
3 avril 1990
3 avril 1990
Cordier, rapporteur, M. Apollis, conseiller, M.
Source officielleChambre JAF
68df588c74e929a9d8e73a23
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[C] [D] [V] né le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 9], de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 6] [Localité 4] comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Mélanie COURBIS
Source officielleChambre JAF
68df589674e929a9d8e73bc2
2 octobre 2025
2 octobre 2025
NOUVELLE-CALÉDONIE), de nationalité Française Chez Mme [T] [F] [Adresse 12] [Adresse 5], [Adresse 14] [Localité 7] ([Localité 15]) comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge aux affaires familiales : Mélanie COURBIS
Source officielleChambre civile 1-6
696733fdcdc6046d4738ecfd
13 janvier 2026
13 janvier 2026
MY MONEY BANK [Adresse 9] [Localité 4] Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Marion CORDIER de la SELARL SILLARD CORDIER & ASSOCIÉS
Source officielleJAF1
67f436064e0040aa37363721
4 avril 2025
4 avril 2025
française, demeurant [Adresse 5] non comparant, ni représenté, DEBATS : Audience en Chambre du Conseil du 18 Février 2025 tenue par Monsieur Hervé BENETON, Vice-président, assisté de Madame Line CORBIN
Source officielleciv3
607943389ba5988459c41aa4
3 février 1976
3 février 1976
SUR RENVOI APRES CASSATION, A DEBOUTE BOLLA, PROPRIETAIRE DU REZ-DE-CHAUSSEE ET DU PREMIER ETAGE D'UN IMMEUBLE DANS LESQUELS IL EXPLOITE UN COMMERCE DE RESTAURANT, DE SA DEMANDE TENDANT A OBTENIR DE CORTI
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR04726
29 septembre 2015
29 septembre 2015
Cordier ; Greffier de chambre : Mme Randouin ; Sur le rapport de Mme le conseiller CARON, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2012:CR01548
13 mars 2012
13 mars 2012
Cordier ; Greffier de chambre : Mme Krawiec ; Sur le rapport de M. le conseiller BEAUVAIS et les conclusions de M. l'avocat général CORDIER ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur le moyen unique de cassation
Source officiellecr
Paris spécialisé en matière sanitairec/M. Jacques X
ECLI:FR:CCASS:2011:CR06155
26 octobre 2011
26 octobre 2011
l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller POMETAN, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de Me FOUSSARD, et les conclusions de M. l'avocat général CORDIER
Source officiellecomm
613720f9cd580146773eff34
4 juillet 1989
4 juillet 1989
Cordier, rapporteur, M.
Source officiellecomm
61372110cd580146773f0ae7
21 novembre 1989
21 novembre 1989
Cordier, conseiller rapporteur, M. Hatoux, conseiller, M.
Source officiellecomm
613720c7cd580146773ee546
23 février 1988
23 février 1988
Cordier, rapporteur ; M. Hatoux, conseiller ; M.
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