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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_2302205_20240605
5 juin 2024
5 juin 2024
Délibéré après l'audience du 22 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302567_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
Délibéré après l'audience du 15 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501252_20250425
25 avril 2025
25 avril 2025
d'enjoindre à l'établissement, d'une part, de lui délivrer une autorisation d'occupation temporaire lui permettant d'accéder à ses infrastructures pour la saison 2025, et, d'autre part, de lui attribuer une cabane
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2501289_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
d'enjoindre à l'établissement, d'une part, de lui délivrer une autorisation d'occupation temporaire lui permettant d'accéder à ses infrastructures pour la saison 2025, et, d'autre part, de lui attribuer une cabane
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR01181
26 février 2008
26 février 2008
pénale, il ne pouvait assurer la défense de son client mais ne renonçait pas au délai prévu par la loi ; que par fax du 11 octobre 2007, le greffier du juge des libertés et de la détention a convoqué Me Cabanes
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200351_20240703
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Délibéré après l'audience du 19 juin 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2200354_20240417
17 avril 2024
17 avril 2024
Délibéré après l'audience du 3 avril 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
Source officielleJuge Unique
DTA_2400427_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
B adjoints à ce ponton une cabane en bois, édifiée sur pilotis, et un ponton flottant constitué de cubes en plastique. Le préfet de la Martinique demande au tribunal de condamner M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2407809_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Délibéré après l'audience du 28 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Cécile Cabanne, présidente, M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2306947_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
La présidente du tribunal a désigné Mme Cécile Cabanne pour statuer sur les demandes de référé. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2202707_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 14 décembre 2022, la région Normandie, représentée par Me Cabanes, conclut au rejet de la requête et demande au tribunal de mettre à la charge de la société requérante
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300142_20240406
6 avril 2024
6 avril 2024
Délibéré après l'audience du 20 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Pinturault, premier conseiller, M. Frézet, conseiller.
Source officielle6ème chambre 2ème section
678172d56d34da2cbdcd9ff4
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Un devis n° 2019-742 du 22 octobre 2019 accepté par le maître d’ouvrage selon ordre de service n°2 du 12 novembre 2019 portant sur la mise en place d’une cabane de chantier pour un montant de 693 € TTC
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300137
4 février 2014
4 février 2014
jamais de promeneurs, que depuis 20 ans, nous faisons de 2 km à 4 km de marche à pied tous les jours mais nous ne rencontrons pas de randonneurs » ; que Madame C... indique : « ayant habité à Las Cabannes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-177310
6 septembre 2017
6 septembre 2017
Il s’installa dans une cabane, dans la zone Sud.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2507956_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Cabanne. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2501786_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Délibéré après l’audience du 11 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502299_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Délibéré après l'audience du 4 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Roussel Cera, premier conseiller, Mme Lahitte, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
DTA_2602034_20260428
28 avril 2026
28 avril 2026
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 20 et 27 avril 2026, la région Normandie, représentée par Me Cabanes de la SELARL Cabinet Cabanes Avocats, conclut à titre principal à l’irrecevabilité de
Source officielle2ème Chambre
DTA_2304161_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
Délibéré après l'audience du 22 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Cabanne, présidente, M. Naud, premier conseiller, M. Pinturault, premier conseiller.
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