Adrien X... à lui payer la somme de 183,95 ç correspondant aux factures de l'entreprise POUMIRAU du 19 novembre 2004 et de l'entreprise BRAU du 28 avril 2004, Condamner M.

margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2012)83 [1]   Exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’homme Brauer

    Brugger c.

administratives et ses employeurs potentiels ; ainsi, en raison de sa situation administrative, elle s'est vu refuser son inscription à " France Travail " ainsi qu'un emploi par la société " Jeff de Bruges

Vincent BRAUD, Président, chargé du rapport.

Vincent BRAUD, président de chambre entendu en son rapport, et Mme Françoise BARUTEL, conseillère appelée d'une autre chambre.

22/09056 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XHRL Minute n° AFFAIRE : [Y] [P], [E] [P], [T] [P], [D] [P] C/ Compagnie d’assurance SA ALLIANZ IARD, Caisse CPAM DE LA LOIRE [M] le : à Avocats : la SARL BRAUN

Vincent BRAUD, président de chambre chargé du rapport M.

Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE la SELARL CABINET ETCHE AVOCATS la SELARL CADIOT-FEIDT l’AARPI GRAVELLIER - LIEF - DE LAGAUSIE - RODRIGUES la SELARL MESCAM & BRAUN

d'un marchand de biens de Chelles, Philippe Z..., qui avait reçu à plusieurs reprises des sommes en espèces, parfois importantes, jusqu'à 200 000 francs; "le gérant de la SARL Carrosserie Garage Braun

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : M.Marc BAILLY, Président de chambre M.Vincent BRAUD, Président MME Pascale SAPPEY-GUESDON

Veillat que ce dernier était embauché pour le chantier de la centrale nucléaire du Blayais à Braud St Louis et "pour tous chantiers futurs de l'entreprise" ; qu'ainsi, lors de l'achèvement des travaux

." ; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTTION QUE M.GAILLARD A EDIFIE UN BARRAGE A L'AVAL D'UN MEANDRE DECLASSE DE LA SEILLE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BRANGES SAONE ET LOIRE , AINSI QUE

      QUESTION TO THE PARTIES Has there been a violation of the applicant’s right to freedom of expression, contrary to Article 10 of the Convention (see Braun v.   Poland , no.

que l'arrêt mentionne, sous la rubrique "Composition de la Cour" : " "Lors des débats, du délibéré et du prononcé de l'arrêt en Chambre du Conseil : " "M. de Saint-Arroman, président, " "Mme Braud

représentant légal en exercice domicilié audit siège représentée par Maître Géraldine ATTHENONT de la SCP S2GAVOCATS, avocat au barreau d’ALES, NOMBLOT AUTOMOBILES siège social : 695 Avenue Théodore Braun

décision : B N° RG 26/00017 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMPT3 Décision déférée : ordonnance rendue le 01 janvier 2026, à 11h37, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud

décision : B N° RG 26/00011 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CMPSY Décision déférée : ordonnance rendue le 31 décembre 2025, à 16h27, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Vincent Braud

23/03287 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH745 Décision déférée : ordonnance rendue le 06 août 2023, à 12h45, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud

23/03288 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CH75G Décision déférée : ordonnance rendue le 06 août 2023, à 11h12, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Vincent Braud