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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100278
9 mars 2011
9 mars 2011
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que Thierry X... est décédé le 25 novembre 2000 à Dijon ; que
Source officielle4ème Chambre
DTA_2002382_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
entière d'après les faits existant au 1er janvier de l'année de l'imposition. ".
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11123
9 novembre 2017
9 novembre 2017
Le CE se prononce pour une solution négociée permettant à Thierry de trouver une issue satisfaisante et à la fédération de fonctionner normalement.
Source officiellesoc
613721cbcd580146773f7697
17 mars 1993
17 mars 1993
A..., demeurant "Les Cèdres", ..., à Lonsle-Saunier (Jura), 28) Mme Annie Q..., demeurant ..., 38) Mme Danielle XE..., demeurant Le Bourg, à Saint-Germain du Plain (Haute-Saône), 48) M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea6c
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ca2fbd3db21cbdd8a48e
4 mars 2008
4 mars 2008
SCP CANALE GAUTHIER ANTELME (avocats au barreau de SAINT-DENIS) DEMANDEUR ET SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE " 3A " 168 bis rue Hubert Delisle 97430 LE TAMPON Représentée par Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd91539
13 mai 2014
13 mai 2014
PARIS-RG no 10/ 15370 APPELANTE Madame Thérèse Edwige X... épouse Y... ... 95500 GONESSE Représentée par Me Issa KEITA, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 116 INTIMÉ Monsieur Thierry
Source officielleTribunal Administratif de la Guadeloupe
ORTA_2501273_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 15 décembre 2025, la société AZ Environnement, représentée par Me Thierry, demande au juge des référés, sur le fondement de l’article L. 551
Source officielleciv1
6137265ccd58014677424f56
10 mai 1995
10 mai 1995
Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Gélineau-Larrivet, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M.
Source officielle1ère Chambre
65321b619e4ea48318f5b04d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
MONGE, Président de Chambre Madame Anne VERRIER, Conseiller Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Monsieur Lilian ROBELOT, ARRÊT :
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17db2cb67000826a62d
23 avril 2024
23 avril 2024
STARYOUCE, RCS de Bobigny n°88066996, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Thierry CHAMON
Source officielle1ère Chambre
65a784298121050008662ea8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
barreau de SAINTES COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée, conformément aux dispositions de l'article 462 du Code de Procédure Civile, devant la Cour composée de : Monsieur Thierry
Source officielleciv1
6137231bcd580146774057d0
19 mai 1998
19 mai 1998
Thierry D..., 5°/ de M. Mériadec D..., demeurant tous deux Château de la Mustière, Saint-Hilaire-du-Loulay, 85600 Montaigu, 6°/ de M.
Source officiellesoc
61372452cd580146774148d1
24 novembre 2004
24 novembre 2004
Thierry X..., demeurant ..., 54 / de M. Alain YA..., demeurant ..., 55 / de M. Patrice XI..., demeurant ..., 56 / de Mme Anne X..., demeurant ..., 57 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4c2
5 juin 2008
5 juin 2008
La même année, aucun versement n'était effectué pour les 3ème et 4ème trimestre compte tenu selon l'employeur de la non-atteinte des objectifs de l'EPS.
Source officiellecr
61372699cd58014677426e8c
18 janvier 2006
18 janvier 2006
procès-verbaux d'audition des témoins acquis aux débats ; "alors, d'une part, qu'à l'audience du 24 mai 2005, à 9 heures 10, le président a notamment donné lecture du procès-verbal d'audition de Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253ca04bd3db21cbdd89d3b
27 novembre 2007
27 novembre 2007
BLS SERVICES 7 Avenue Jean Mermoz BP 8 16340 L ISLE D ESPAGNAC Représentée par Me Thierry MORENVILLEZ, avocat de la SCP BORDAS-MORENVILLEZ (avocats au barreau D'ANGOULEME) Suivant déclaration
Source officielleCour d'Appel
6253cd0dbd3db21cbdd9225f
9 avril 2015
9 avril 2015
Thierry X... au prix de 125 000 ¿.
Source officielleCour d'Appel
6253cc95bd3db21cbdd9094c
27 juin 2013
27 juin 2013
Thierry Gilbert Emile André Raymond Y...
Source officielle4ème Chambre
DTA_1910903_20230609
9 juin 2023
9 juin 2023
Lorsque la déclaration est souscrite hors délais, l'exonération s'applique pour la période restant à courir après le 31 décembre de l'année suivante. ". 3.
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