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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0da
4 mai 2009
4 mai 2009
.- Alexandra A..., demeurant... 5.- Gérard B..., demeurant... 6.- Marie-Louise K..., demeurant... 7.- Robert C..., demeurant... 8.- Francis D..., demeurant... 9.- Valérie E..., demeurant
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f867
6 juin 2012
6 juin 2012
Ainsi, les 10 et 11 janvier 2006, vous indiquez " se tourner les pouces et forcer Alexandre C... à faire mon travail".
Source officielleRétention_recoursJLD
680875d4dfde5caae99bd10a
22 avril 2025
22 avril 2025
Monsieur [Z] [K], interprète en langue arabe, inscrit sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes ; Vu la comparution de Monsieur [X] [I], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b062
19 décembre 2007
19 décembre 2007
répertoire général : S 05/01552 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Décembre 2004 par le conseil de prud'hommes d'AUXERRE section Encadrement RG no 04/00044 APPELANT Monsieur Alexandre
Source officielleMagistrat : M. HUIN - R. 222-13
DTA_2000775_20230210
10 février 2023
10 février 2023
à la taxe foncière sur les propriétés bâties et à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, au titre des années 2017 et 2018, à raison de ses biens immobiliers situé 6 et 6b, boulevard Marie et Alexandre
Source officielleMagistrat : M. HUIN - R. 222-13
DTA_2000781_20230210
10 février 2023
10 février 2023
foncière sur les propriétés bâties et à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, au titre des années 2017 et 2018, à raison de l'immeuble dont elle est propriétaire situé 81 boulevard Marie et Alexandre
Source officielleMagistrat : M. HUIN - R. 222-13
DTA_2000789_20230210
10 février 2023
10 février 2023
sur les propriétés bâties et à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, au titre des années 2017 et 2018, à raison des immeubles dont elle est propriétaire situés 23 et 23 B, boulevard Marie et Alexandre
Source officielleMagistrat : M. HUIN - R. 222-13
DTA_2000791_20230210
10 février 2023
10 février 2023
foncière sur les propriétés bâties et à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères, au titre des années 2017 et 2018, à raison de l'immeuble dont elle est propriétaire situé 5, boulevard Marie et Alexandre
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01810
13 septembre 2012
13 septembre 2012
Le 24 novembre 2002, Madame Alexandra X... a été désignée en qualité de Directeur Général délégué.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2008:0207JUD003478302
7 février 2008
7 février 2008
Décès du requérant Alexandru Iring 26.
Source officielle1re chambre 1re section
6346597fc024d1adffef7721
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ses représentants légaux domiciliés audit siège N° SIRET : 503 263 808 [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Banna NDAO, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 667 Me Alexadra
Source officielle17e chambre
62c7cb53cb8dca058e3e80a9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
décembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de VERSAILLES Section : C N° RG : F 17/00986 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Aurélie DEVAUX Me Alexandre
Source officielleciv2
MAAF de leur désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/Mme Y
613722accd580146773ffedb
16 avril 1996
16 avril 1996
Alexandre Z..., demeurant tous deux les Bougeries, ... de Sales, 74200 Allinges, Thonon les Bains, 3°/ de Mme Antoinette Y..., née A..., demeurant ZUP Tour de Maconnais, 73000 Chambéry, 4°/ de
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7ac4cdc6046d479ab6d7
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Greffier, lors des débats : Monsieur Alexandre VAZZANA, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été
Source officielleRétention_recoursJLD
6620b8cbbd6a8f00086aba51
17 avril 2024
17 avril 2024
Il est l'objet d'une mesure d'éloignement en vigueur, telle que précitée, et qui fait obstacle à sa présence sur le sol français.
Source officiellePremière Présidence
65b211b0c4cf860008dff6de
18 octobre 2023
18 octobre 2023
DBVU-V-B7H-GCKJ AFFAIRE [Y] [V] / Société CENTRE HOSPITALIER [7] PROCUREUR GENERAL N° 46 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, DIX HUIT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, à 9 H 00, par Nous, Alexandre
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201597
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Louis-Alexandre et Philippe X... et ordonné une expertise génétique, d'autre part, du jugement du même tribunal qui, après expertise, l'a débouté de sa demande tendant à faire constater l'irrecevabilité
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896e0
6 septembre 2007
6 septembre 2007
Gilles Alexandre Philippe X... Mme Isabelle Marie-Thérèse Z... épouse X... C/ M. Didier A...
Source officielleRéconduite à la frontière
DTA_2501402_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Le greffier, Signé Alexandre Sapet La République mande et ordonne au préfet de la Corse-du-Sud, en ce qui le concerne et à tous les commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne
Source officielleChambre Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7db8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officiellePage 38 sur 464