X... stipulait qu'il devait dynamiser la section en considération, notamment, de l'entraînement des jeunes et des équipes engagées en championnat, de la planification de stages et compétitions internes

mentale ou de compromettre son avenir professionnel ; que lorsque survient un litige relatif à l'application des articles L. 1152-1 à L. 1152-3 et L. 1153-1 à L. 1153-4, le candidat à un emploi, à un stage

Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt mentionne (p. 3) que Mlle Soly, élève-avocat, a siégé en surnombre au délibéré avec voix consultative ; " alors que l'élève-avocat effectuant un stage

Salles de Saint-Paul, magistrat en stage ; " alors qu'encourt l'annulation l'arrêt qui n'indique pas que le magistrat stagiaire ne siégeait pas avec voix délibérative, mais uniquement avec voix consultative

fois par mois ; "alors que la demanderesse se prévalait, dans son mémoire, de ce que sa rémunération était basée sur le nombre d'heures de travail qu'elle effectuait, et que, lorsqu'elle était en stage

reconnaissant que celle-ci avait effectué de fausses déclarations pour se faire délivrer par le procureur de la République adjoint le 6 novembre 1992 une attestation mentionnant qu'elle effectuait un stage

supprimée à compter du 1er septembre 1991, l'assuré ayant retrouvé une activité ; "aux motifs qu'il ne saurait être contesté que la victime, obligée de changer d'activité professionnelle après un stage

X... quant à la responsabilité des pratiques litigieuses, imputée par le salarié aux stages organisés par la société, cette dernière invoquait les stipulations précises du contrat de travail, reproduisant

d'ailleurs, l'existence d'un licenciement en période de "suspension" ne pouvait retenir à l'encontre de la société une violation de l'article L. 122-32-5 dans la mesure où elle a proposé à l'intéressé un stage

"inspecteur du travail en stage auprès de Mme le juge départiteur qui a indiqué que quels que soient le temps et la distance, avec le fourgon, il faut voir le temps total pour aller du chantier au siège

l'arrêt de la cour d'appel de Limoges, chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 2023, qui, pour agression sexuelle aggravée, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement, dont un an avec sursis, un stage

La nomination peut être annulée au cours de la période de stage à l'issue de laquelle est prononcée la titularisation.

Elle a récupéré son véhicule le 18 juin 2022 auprès du garage STA Auto.

propres à cette activité (Progres, Iris, Condor) et l'adaptation aux nouvelles méthodes et circuits de travail par le suivi de plusieurs formations (les 3 et 4 février 2000 à l'environnement micro, stage

deux années au Canada où l'exercice de la profession d'acupuncteur est libre ; qu'elle a obtenu en 1994, à Paris, le diplôme national d'acupuncteur traditionnel ; qu'elle a effectué de 1994 à 1996 un stage

(D 37- D 38) qui ont dénié leur signature sur les pièces produites par Benoît X... auprès des organismes publics, et qui ont indiqué n'avoir fait aucun stage, ou des stages de courte durée ne correspondant

tout justiciable tient de l'article 6 3 d de la convention européenne des droits de l'homme le droit de solliciter toute mesure permettant la manifestation de la vérité, les juridictions - tant au stade

(Orne), en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1991 par la cour d'appel de Rouen (1e chambre civile), au profit de : 1°/ la société Eagle Star, compagnie d'assurances SA, dont le siège social est .